agospap quotient familial 2017
Formulaire pour le calcul du quotient familial
Principe du calcul du quotient familial : Revenu fiscal de Référence de votre avis d’imposition (si agent imposable) / nombre actuel de parts fiscales Pour plus d’informations sur la centralisation du quotient familial et sur le calcul du quotient familial en général consultez la page Quotient Familial sur www agospap com |
Comment partir avec un ami non bénéficiaire de l’agospap ?
2. Partir avec un (e) ami (e) Certains enfants souhaitent partir avec une ou un de leurs amis non bénéficiaire de l’Agospap. L’ouvrant droit doit adresser un courrier joint au bulletin d’inscription de son enfant précisant les nom, prénom et date de naissance de l’ami (e) souhaitant partir sur le même séjour que son enfant.
Comment calculer le quotient familial ?
Afin de calculer votre quotient familial, nous vous remercions de compléter ce formulaire et de le retourner au service juridique, accompagné de la ou des copie(s) intégrale(s) de votre ou vos avis d’imposition ainsi que de la copie de justificatifs si votre nombre de parts fiscales doit être actualisé(1) (ex : livret de famille).
Comment contacter l’agospap ?
L’Agospap reste l’unique destinataire de ces informations. Conformément à la loi « informatique et liberté » 78-17 du 06/01/1978, vous pouvez bénéficier d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données vous concernant auprès des services juridique ou communication (contact @agospap.com), tél. 0 821 01 75 15 (0,12 €/min).
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