établissement public foncier local du dauphiné
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Chargé de développement H/F
L'établissement public foncier local du Dauphiné – EPFL – est un acteur incontournable de la mise en œuvre du volet foncier des politiques publiques et des |
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EPFL 2017
Deux établissements publics foncier locaux sont également présents en Isère; EPFL du Dauphiné (créé en 2002 144 communes en Isère) et l'EPFL de la Savoie |
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Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné
29 mai 2020 · Le dix-huit décembre deux mil dix-neuf à treize heures trente l'Assemblée Générale de l'Établissement public foncier local du Dauphiné (EPFL D) |
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GUIDE 2019
Le guide que vous venez d'ouvrir vous propose des informations concrètes sur les Établissements Publics Fonciers Locaux et s'attache à en décrire le rôle les |
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HAUTE
IMMOBILIER - LOGEMENT SOCIAL L'EPFL du Dauphiné: des actions au bénéfice des populations locales! Il y a 10 ans naissait l'Établissement Public Foncier Local |
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OBJET : Convention dopération entre lEtablissement Public Foncier
15 oct 2020 · convention d'opération entre l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Glères - d |
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Rapport dinformation
5 juil 2023 · Les établissements publics fonciers (EPF) interviennent en amont d'un projet (acquisition du foncier) De niveau régional ou métropolitain ils |
Comment fonctionne un EPF ?
Le rôle des EPF : le portage des terrains
Leur métier consiste à porter – autrement dit à acquérir – des terrains qui serviront, ensuite, à la construction de logements, en particulier de logements sociaux.
Pour un temps donné, l'EPF possède et gère (sécurité, gardiennage, etc.) ce foncier.- Les établissements publics fonciers (EPF) et les établissements publics d'aménagement (EPA) sont des établissements régis par le code de l'urbanisme.
Les établissements publics fonciers peuvent être créés à l'initiative de l'État1(*) ou des collectivités locales2(*).
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établissement public foncier local du dauphiné
29 de set. de 2017 établissement public foncier local du dauphiné. Le Forum. 3 rue malakoff - 38000 GRENOBLE. FICHE DE POSTE. EPFL. Référence : Fonction :. |
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RESPONSABLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER (H/F) L
21 de mar. de 2019 L'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné est un opérateur public au service des stratégies foncières des collectivités territoriales ... |
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Untitled
EPF Local du Dauphiné. EPF Local de la Savoie. Vienne. Villette- de-Vienne Les Etablissements Publics Fonciers au 01/06/2020. Heyrieux. |
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Place et rôle dun EPFL dans lélaboration et la mise en œuvre des
26 de out. de 2016 Stagiaire à l'établissement public foncier local du. Dauphiné. Maître de stage: Christophe BARDET. Place et rôle d'un. EPFL dans. |
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Untitled
IMMOBILIER - LOGEMENT SOCIAL. L'EPFL du Dauphiné: des actions au bénéfice des populations locales! Il y a 10 ans naissait l'Établissement Public Foncier Local. |
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2021-017 Convention de portage avec lEPFL du Dauphine
26 de abr. de 2021 RAPPELLE que l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) du Dauphiné a acquis par acte notarié en date du 28 juillet 2011 |
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Extrait du registre des délibérations du Conseil métropolitain
30 de set. de 2016 place à titre expérimental en 2016 par l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné. (EPFL-D) - Modalités d'affectation par la ... |
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EPFL Collaborateur comptabilité-gestion
local du dauphiné Etablissement public foncier local ... de la gestion comptable de l'établissement et produire les documents comptables réglementaires. |
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10 ans de portage foncier au service des collectivités 10 ans de
15 de nov. de 2012 Dans un contexte d'extension de son périmètre d'intervention notre Établissement Public. Foncier Local du Dauphiné évolue. |
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Projet Crisalid
25 de jun. de 2019 L'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné est un opérateur public au service des stratégies foncières des municipalités membres. |
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établissement public foncier local du dauphiné - Grenoble Alpes
29 sept 2017 · local du dauphiné Etablissement public foncier local Général de l'Isère, cet établissement a pour mission d'acheter des biens fonciers et |
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RESPONSABLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER (H/F) L
L'ETABLISSEMENT L'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné est un opérateur public au service des stratégies foncières des collectivités territoriales |
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STATUTS AU 22 06 2017 - EPFL - Dauphiné
Les présents statuts ont été approuvés par : • arrêté préfectoral n°2002 – 11323 du 31 octobre 2002 relatif à la création de l'Établissement Public Foncier Local |
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Les Etablissements Publics Fonciers (EPF)
L'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné, créé en 2002, couvre actuellement 144 communes en Isère L'Etablissement Public Foncier Local de la |
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GUIDE 2016 - asso-epfl
Un Etablissement Public Foncier Local : qu'est-ce que c'est ? 4 1 l Un opérateur foncier L'EPFL de la Réunion et l'EPFL du Dauphiné (anciennement de |
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Convention dopération entre lEtablissement Public Foncier Local
15 oct 2020 · OBJET : Convention d'opération entre l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné, Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Gières |
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NOUVEL-OBS-4-EPFpdf - Etablissement Public Foncier de lAin
On compte 22 établissements publics fonciers locaux (EPFL) en France, dont 4 en l'Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL du Dauphiné) |
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ROD ordonnateur en fonction collectivités - Cour des comptes
Rapport d'observations définitives – Etablissement public foncier de Haute- Savoie la gestion de l'établissement public foncier local de Haute-Savoie ( EPF74) pour Dauphiné 2002 618 526 12,8 11,6 19 14,03 106,61 990,36 Réunion |
