affichage - Mairie d`Avensan
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republique francaise
7 fév 2008 · BLANC Maire d'AVENSAN Approbation du Plan Local d'Urbanisme La présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois |
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Avensan
mairie de la commune de AVENSAN où cette opération doit être réalisée pour affichage pendant une durée minimale d'un mois pour information Cette décision |
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EMPLACEMENTS dAFFICHAGE
3 sept 2015 · 01 MAIRIE - 179 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 02 ECOLE JULES FERRY - 35 BD DE LA PLAGE 03 ECOLE MATERNELLE DU COULIN A DROITE DE L'ENTREE |
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Bulletin Municipal
25 fév 2021 · Elle permettra de venir en complément de notre site internet et de notre panneau d'affichage avec des informations en temps réel (vigilance |
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Untitled
Vu le Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Avensan approuvé le 07/02/2008 révisé d'affichage en mairie l'adresse de la mairie où le dossier peut être |
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Compte rendu du 30 juin 2022
3 sept 2022 · ➤ Procéder à l'affichage en mairie de l'avis de Pour les communes d'AVENSAN SALAUNES et MOULIS EN MEDOC la délégation de signature au |
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Arrêté
Mairie d'Avensan (Gironde - 33) Accueil de la mairie Mairie d'Arsac(Gironde les certificats d'affichage de l'avis d'enquête le rapport et les |
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CONSEIL MUNICIPAL du 29 février 2016
29 févr. 2016 février deux mille seize de Monsieur Pascal BIOULAC |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2016-02009
1 mars 2016 la police municipale de CINQ MARS LA PILE (1 page). Page 86. 37-2016-01-18-005 - Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes d'Etat ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°41-2017-02-004
21 févr. 2017 41-2017-02-03-001 - DUP la dérivation des eaux et les périmètres de ... du conseil municipal d'AREINES en date du 23 février 2016. |
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Untitled
27 févr. 2017 place pour toute élection organisée entre le 1er mars 2017 et le 28 février 2018. ... Mairie Salle du Conseil Municipal 1 place de la Mairie. |
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LISTE INDICATIVE DES COMMUNES ET EPCI QUI ONT INSTITUE
1 sept. 2020 01/02/2007. Garnerans. 03/03/2017. 01/06/2017. Genouilleux. 19/10/2006. 01/01/2007. Giron. 22/01/2007. 01/04/2007. Grilly. 26/09/2016. |
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LETTRE CIRCULAIRE n° 20160000014 1/8
24 mai 2016 Par une délibération du 9 février 2016 le Conseil municipal de LANNION TREGOR. COMMUNAUTE (9302204) a décidé de porter le taux de versement ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°18-2015-12-008
31 déc. 2015 18-2015-02-26-001 - Délégation de signature Direction des ... conseil de surveillance du centre hospitalier de George Sand (3 pages). |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2018-12011
28 déc. 2018 37-2018-12-04-001 - BRE Honorariat ancien maire Serge PETIT (1 page) ... le Conseil Départemental d'Indre et Loire le 13 juillet 2016 pour ... |
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SUR-BEUVRON
3. BULLETIN MUNICIPAL DE CANDÉ-SUR-BEUVRON 2016 d'associations et l'ensemble du Conseil Municipal qui se joint à moi pour vous ... le 4 mars. |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 4
4 juin 2018 Monsieur BIETTE Bernard élu communautaire et maire de la Commune de ... et son décret d'application n°2016-86 du 1er février 2016 |
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Crcc090415pdf - Communauté de Communes Médullienne
Avensan), les activités du médecin scolaire, comme pour l'ensemble du procéder à l'affichage en mairie de l'avis de dépôt de la demande de permis ou de la |
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33022_PLU_20080207_Deliberationspdf - PIGMA
DE LA COMMUNE D'AVENSAN SERVICE BLANC, Maire d'AVENSAN La présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois |
