Affichage Candidatures 2016_2017
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notice a lusage des candidats
19 mai 2017 · Nul ne peut être candidat au second tour s'il ne s'est présenté au premier tour et s'il n'a obtenu un nombre de suffrages au moins égal à 12 |
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Présentation des candidatures à lattribution dun marché public
La présentation du dossier de candidature par les opérateurs économiques n'est soumise à aucun formalisme particulier par les décrets n° 2016-360 relatif aux |
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FAQ : Élections professionnelles
Vous pourrez vous y connecter afin de tester vos identifiants de connexion et consulter les listes de candidats aux scrutins auxquels vous êtres électeur 2- |
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PROMOUVOIR LES CANDIDATURES DES FEMMES
Le genre n'est pas le seul aspect de l'identité d'une femme pouvant affecter sa participation politique; son âge ses origines un handicap sa classe sociale |
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Élections CSE : létablissement des listes de candidats
7 jui 2021 · candidat ? Sont éligibles les électeurs âgés de 18 ans révolus et travaillant dans l'entreprise depuis un an au moins à |
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ELECTIONS TERRITORIALES 2017 de SAINT-PIERRE-ET
19 mar 2017 · Si un second tour de scrutin devait être organisé il se tiendra le dimanche 26 mars 2017 Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures |
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 avr. 2014 3°- Approbation du procès-verbal du 29 mars 2014. 4°- Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire. |
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Journal officiel de lannee 2015
6 mar. 2015 04 mars 2014-Arrêté n°2014-0652/ML-SG portant nomination des membres du Conseil d'administration du Centre national de. |
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1 Réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2014
Les OAP sur les parcelles 118 75 3 et 4 ont été évoquées. Des modifications y ont été apportées suite à la réunion du 19 février 2014 avec les P.P.A.. Madame |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 mai 2014 Décision no 2822 du 4 mars 2014 portant promotion de sous-officiers de ... Délégations d'attributions du conseil municipal au maire. |
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B RÈGLEMENT (UE) No 269/2014 DU CONSEIL du 17 mars 2014
15 mar. 2022 Ancien président de la Commission de la sécurité et de la défense du Conseil de la. Fédération de la Fédération de Russie. Le 1er mars 2014 ... |
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B RÈGLEMENT (UE) No 269/2014 DU CONSEIL du 17 mars 2014
14 avr. 2022 Règlement d'exécution (UE) no 284/2014 du Conseil du 21 mars 2014 L 86. 27 · 21.3.2014 ... En tant qu'ancien vice-Premier ministre de. |
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Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant
organique n° 2014-4 du 5 février 2014. Vu le code des obligations et des contrats procédures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil. |
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1 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 AVRIL
16 avr. 2014 l'Escale le dimanche 30 mars 2014 à 17 h 00. Philippe BRIAND Député-Maire de SAINT-CYR-SUR-LOIRE |
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COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 jui. 2014 Monsieur Jean-Paul DAVID Adjoint aux Travaux |
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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17
4) Fixation des taux d'imposition de l'année 2014 ;. 5) Budgets primitifs 2014 (budget général PV Conseil Municipal du 17 mars 2014 – page 1 / 21 ... |
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Le doyen de la faculté des sciences juridiques - Supmaroc
candidats titulaires d'un diplôme du licence que les modalités de candidature pour s'inscrire en master spécialisé au titre de l'année universitaire 2016_2017 Sont comme suit : Opération Date Affichage des résultats définitifs 11/10/2016 |
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AVIS DE CONCOURS Le 7 novembre 2016 La Commission - CSBE
La Commission scolaire de la Beauce-Etchemin1 est à la recherche de candidatures pour combler le poste POUR AFFICHAGE OUVERT À 6 février 2017 |
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PROGRAMME NATIONAL POUR LALIMENTATION 2016/2017
En 2016/2017, l'ADEME s'est associé au Ministère de l'Agriculture et de l' Alimentation afin de contribuer Candidature à l'appel à projet PAT de la région PACA La mise en communication par affichage direct sur le taux de prise d'un |
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Osaire ury ebdomadaire - Bury Rosaire
13 mars 2017 au matin par Mme CACHIA, déléguée Les candidatures libres pourront être déposées Un affichage sera fait dans les classes et les couloirs |
