Annexes à la délibération n 4/02
4/02 CONVENTION DUTILITÉ SOCIALE (CUS) DES
Annexe de la délibération (951) n° - 4/02 Page 1/2 Annexe CONVENTION D'UTILITÉ SOCIALE (C U S ) DES ORGANISMES DE LOGEMENT SOCIAL - Position du Département |
6 F-4-02
15 octobre N (annexes n° 2 et 3) ; Page 6 6 F-4-02 29 juillet 2002 - 6 - il prend une délibération postérieurement au 15 octobre de N : cette délibération |
Annexe à la délibération n° 08/2022 du 16 mars 2022
31 déc 2021 · Annexe à la délibération n° 08/2022 du 16 mars 2022 Liste des conventions conclues et signées par le directeur de l'Agence sur l'année |
Annexe à la délibération n°19 C 0823 Rapport sur les évolutions du
Annexe à la délibération n°19 C 0823 Rapport sur les évolutions du projet de PLU consécutives à la consultation administrative et à l'enquête publique Page |
Annexe n° 1 : Extrait de la délibération du Conseil Municipal
Page 1 Annexe n° 1 : Extrait de la délibération du Conseil Municipal Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 |
Annexe n° 1 à la délibération n° 4/02 B
28 sept 2012 · Annexe n° 1 à la délibération n° 4/02 B Page 1/1 AVENANT N° 2 au contrat d'objectifs 2010-2012 visant à formaliser le soutien du Département |
Annexes de la délibération n° 19-853
annexes de la délibération n° 19-853 Page 2 annexes de la délibération n° 19-853 Page 3 annexes de la délibération n° 19-853 Page 4 |
Espace France services
16 fév 2023 · Vu la délibération n°2020 4 02 du 30 juillet 2020 portant délégation d'une partie des attributions du Conseil au Bureau et au Président |
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de SAINT
20 juil 2019 · Par délibération n°31 07 2017-0059 le Conseil municipal en sa séance Annexes : Délibération du 25/02/19 + convention « Petite Enfance » |
Proces verbal des deliberations de la reunion
Bordereau n° 4 (2018/3/21) - BUDGET ANNEXE EHPAD – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 ET AFFECTATION DU RESULTAT Le compte administratif retrace l' |
Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2022
budget principal 2022 telle qu'annexée à la présente délibération Pour: 37 Contre: 6 (C BILLOTTE C CAUCHEMEZ A SECK M BARADJI F AHMADOUCHI N |
RAPPORT N° 99/4-02 au Conseil Municipal
7 juil 1999 · DELIBERATION N° 99/4-02 du Conseil Municipal en séance du mercredi 30 juin 1999 COMPTE DE GESTION 1998 BUDGET ANNEXE DE L'EAU LE CONSEIL |
Réforme de la publicité des actes des collectivités locales
2 fév 2023 · - et la teneur des discussions au cours de la séance (la mention des annexes des délibérations n'est pas obligatoire à la condition que ces |
Comment se présente une délibération ?
La délibération doit mentionner la date de convocation ainsi que l'autorité y ayant procédé.
Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente (article L. 2121-17 du CGCT).
Les procurations n'entrent pas dans ce décompte.Quelle est la différence entre une décision et une délibération ?
Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal.
Elles sont exécutoires lorsqu'elles ont été publiées ou affichées (décisions réglementaires) ou notifiées aux intéressés (décisions individuelles) et transmises au contrôle de légalité.Comment fonctionne une délibération ?
Une délibération est un acte administratif qui entérine juridiquement une décision de l'Assemblée délibérante prise dans un but d'intérêt général, dans le cadre de ses compétences légales et selon les choix politiques de l'exécutif.
- A partir du 1er juillet 2022, elle doit être signée par le maire et le secrétaire de séance (cf. article L. 2121-23 modifié).
Les mêmes règles s'appliquent aux communes et aux EPCI pour le contenu, les modalités de publicité et de conservation.
Conseil départemental du 26 septembre 2019 Annexe n° 4 à la
Sept 26 2019 Annexe n° 4 à la délibération n° 4/02 page 1. Version majeure. 2009 Version mineure. 5. Accusé de réception – Ministère de l'intérieur. |
Version majeure 2017 Version mineure 1 Année réf 2017
Annexe n° 3 à la délibération n° 4/02 page 1. Version majeure. 2017 Version mineure. 1 Année réf. 2017. Accusé de réception – Ministère de l'intérieur. |
Conseil général du 18 décembre 2014 Annexe à la délibération n° 4
Dec 18 2014 Annexe à la délibération n° 4/14 -B. 1/2. AVENANT n° 3 à la convention de gestion de l'aide du Département de Seine-et-Marne. |
AVIS DAPPEL A PROJET SOCIAL POUR LA CRÉATION DE 300
Sept 26 2019 Annexe n° 2 à la délibération n° 4/02. 1. AVIS D'APPEL A PROJET SOCIAL POUR LA CRÉATION. DE 300 MESURES D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT. |
Untitled
Jul 4 2006 DELIBERATION N° 06/4-02 ... En annexe à la Délibération N° ... RESULTAT D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES. |
1/3 CONVENTION N° 2022 L 01 allouant une subvention
Feb 4 2022 Annexe n° 2 à la délibération n° 4/02 ... dûment autorisé par délibération de la Commission permanente n° 4/02 en date du 4 février 2022 |
CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE
Annexe à la délibération n° 4/02. Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2020-2022. 1/7. CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET |
CONTRAT DEMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS entre Habitat
Nov 13 2020 Annexe à la délibération n° 4/02. CONTRAT D'EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS entre. Habitat 77 office public de l'habitat de Seine-et-Marne |
Convention cadre relative au fonctionnement en dispositif intégré
Annexe à la délibération n° 4/02. 1. PREAMBULE. ? L'article L. 312-7-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF) prévoit la. |
Untitled
RAPPORT N° 02/6-03 au Conseil Municipal. OBJET. ANNEXE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2001. COMPLETANT LA DELIBERATION Nº 02/4-02 DU 22 JUIN 2002. |
Annexes délibérationxlsx - Paris Ouest La Défense
DEPENSES BS RECETTES BS TOTAL DEPENSES REELLES 2 091 823,00 TOTAL RECETTES REELLES 750 004,00 011 Charges à caractère général |
Annexes délibérationxlsx - Paris Ouest La Défense
DEPENSES BP RECETTES BP TOTAL DEPENSES REELLES 431 147 483, 00 TOTAL RECETTES REELLES 442 809 390,00 011 Charges à caractère |
Annexes budgétaires - budgetgouvfr
13 mai 2019 · Au Liban, l'opération DAMAN a gardé toute sa pertinence avec pas moins Sous-indicateur 2 1 1 : ratio, sur les trois dernières années, entre |
Doctrine du Soutien Annexes - IRSEM
14 mar 2013 · Intitulée Doctrine du soutien- Annexes (Livret 3), la Doctrine interarmées (DIA) disposition de l'ONU au Liban par différents pays contributeurs sont sous procédure de Ration de Combat Individuelle Réchauffable RH |
7 Annexes - AEWA
Annex 1 Estimation des effectifs reproducteurs et non reproducteurs par pays protection of Lower Saxonia and Schleswig-Holstein Maroc En prépa- ration Kenya Wil- dlife Act Y Amende ou prison Kenya Wildlife Service Liban N N N |
Simulations pour délibérationxlsx
ANNEXE 1 2023 à 2026 2021 et 2022 Plan de relance Enveloppe transfert de compétences 3 016 818 3 016 818 Enfouissement Réseaux 1 335 038 |
Simulations pour délibérationxlsx
ANNEXE 2 Répartition enveloppe FIC 2021-2026 selon critères Enfouissement Réseaux Régularisation compétence voirie Régularisation MAPTAM |
Annexes-Volume 2 - TEL Archives ouvertes
notamment de termes culinaires spécifiques au Liban ou à la région, mais enfants, ils les leur éparpillèrent sur le sol, il lui amena des rations et il lui amena- il |
Les Accords de lOMC LAccord de Marrakech instituant l
ties à ces accords, figurent à l'Annexe 4 de l'Accord sur l'OMC, à savoir l'Accord sur le commerce des des Etats-Unis d'Amérique, de la République française, de l'Inde, du Liban, du ration de 1979 et du présent mémorandum d'accord |