Affichage des tarifs Métropole
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LAFFICHAGE DES PRIX
L'indication du prix ou du tarif doit comprendre : • le prix ou le tarif global à payer par le consommateur • la taxe sur la valeur ajoutée • les autres |
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Affiche tarifs 2024
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Affiches-NGAP-Metropolepdf
Ces tarifs ne peuvent être dépassés sauf en cas d'exigence exceptionnelle de votre part concernant l'horaire ou le lieu des actes pratiqués ou en cas de non- |
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Machine `a affranchir [if07]
(métropole et outre-mer) : Objectif Calculer et afficher le tarif d'affranchissement d'une lettre pour la France métropolitaine ou outre-mer On se limitera |
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Le : MERCREDI 14 OCTOBRE
MERCREDI 14 OCTOBRE 2015. L'AN DEUX MILLE QUINZE le : MERCREDI 14 OCTOBRE. Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS dûment. |
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CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015. A 18 H 00. - Ordre du jour définitif -. Dossiers proposés : 51 dont votes bloqués :. |
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CONSEIL MUNICIPAL
27 nov. 2015 A la suite de l'avis de la Commission de Dénomination des Sites réunie le 14 octobre. 2015 |
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Délibération n° 2015/8 Contrat de Ville 2015-2020. Elaboration de
12 oct. 2015 Compte rendu affiché le 14/10/15 ... Ce rapport a pour objet d'informer le Conseil municipal sur les enjeux et objectifs du Contrat de Ville. |
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Le président ouvre cette séance en excusant labsence de Monsieur
14 oct. 2015 Conseil municipal. Séance du mercredi 14 octobre 2015. Le président donne la parole au maire pour que ce dernier puisse présenter le point I ... |
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Taxe daménagement secteur Vallon de la noix
Regu le 14/10/2015 L'An Deux Mil Quinze le mardi 13 octobre |
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2014
28 mar. 2014 Conseil Municipal de la Commune de GUERN se sont réunis à la Mairie |
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Délibération n° 2015/33 AVIS DU CONSEIL Installations classées
12 oct. 2015 Conseil Municipal du 12/10/15 - page 1 ... Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49 ... Compte rendu affiché le 14/10/15. |
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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vu l'avis favorable de la commission Affaires culturelles et touristiques du 14 octobre. 2015. Le conseil municipal |
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Untitled
Délibération : n° 2015-10-14 Bis. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré |
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Une métropole dans le monde
La métropole parisienne : un rayonnement mondial bousculé par l'émergence de La capitale française affiche toutefois le taux le plus élevé de person- |
