Compte rendu. Mardi 23 octobre 2007 Séance de 12 heures 15. Commission des Finances, de l économie générale et du Plan
BULLETIN OFFICIEL
Convention concernant la protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air au bruit et aux vibrations sur les lieux |
COMPTE RENDU Conseil détablissement Mardi 23 octobre 2018 à
23 oct 2018 · Points présentés pour adoption a Adoption de l'ordre du jour de la séance b Adoption du compte rendu de la séance du 2 octobre 2018 |
COMPTE RENDU INTÉGRAL
10 oct 2007 · COMPTE RENDU INTÉGRAL Page 4 3826 SÉNAT – SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2007 3 MISE AU POINT AU SUJET D'UN VOTE M le président La parole est à M |
Compte rendu
Compte rendu Commission des Finances de l'économie générale et du Plan – Suite Séance de 21 heures 15 Compte rendu n° 22 SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008 |
La séance plénière et lactivité du sénat
J'ai l'honneur de vous présenter le rapport sur l'activité du Sénat en séance plénière au cours de l'année parlementaire 2017-2018 |
Mardi 23 octobre 1956
à la suite du compte rendu in extenso de la séance du 9 octobre 1955 (Journal officiel débats du Conseil de la République du 10 octobre 1956 ) - 1 Page |
Mardi 23 Octobre 1984
23 oct 1984 · COMPTE RENDU INTEGRAL - 11 SEANCE Séance du Mardi 23 Octobre 1984 SOMMAIRE PRÉSIDENCE DE M PIERRE-CHRISTIAN TAITTINGER 1 - Procès-verbal |
PROJET de RAPPORT – DOCUMENT PROVISOIRE
(1) Compte-rendu n° 94 de la commission des Finances de l'économie générale et du plan audition de M Éric Woerth ministre du Budget des comptes publics |
SESSION DE 193G
COMPTE RENDU IN EXTENSO - 88° SÉANCE •- 2° Séance du Mardi 23 Juillet 1957 SOMMAIRE 1 - Procès-verbal (p 1692) 2 — Dépôt d'un rapport !p 1692) 3 |
LOIS DE FINANCES ET LOIS DE FINANCEMENT À LASSEMBLÉE
21 avr. 2022 comptes du budget de l'État (budget général budgets annexes |
DÉBATS CONSEIL NATIONAL
12 déc. 2008 Commission des Finances et de l'Economie Nationale pour le mardi 16 décembre à 17 heures vous a été adressée par Mme la Secrétaire Générale ... |
Tome II - Statistiques
30 sept. 2019 5 h 15. 8 h 23. 6 h 53. Heures de séances de soir/nuit. 14 h 33 ... mardi 16 octobre 2018 reprise du mandat de sénateur de M. Jacques ... |
JOURNAL OFFICIEL
15 janv. 1980 Journal officiel à la suite du compte rendu de la présente séance. ... A. — Mardi 15 janvier 1980 à seize heures : Discussion générale et ... |
Tome II - Statistiques
24 juin 2020 L'ACTIVITÉ DU SÉNAT EN SÉANCE PUBLIQUE 2018-2019 . ... 12 h 56. 11 h 23. 13 h 07 dont lois de finances. -. 3 h 26. 39 h 23. |
La Cimade
14 juil. 2010 mariage que quinze mois plus tard en octobre 2007. Le consulat a suspecté un mariage blanc et a décidé de saisir le procureur de la ... |
Commission de consolidation de la paix
9 mars 2007 21 mai 2007 ... Les rectifications aux comptes rendus de la présente séance et ... à New York le mardi 12 décembre 2006 |
JOURNAL OFFICIEL
11 août 2010 séance unique du mercredi 31 octobre 2007 (matin) ... miques et fiscales ainsi que la commission des finances et du. |
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 2 Législature COMPTE
sion des finances de l'économie générale et du plan. (La séance est levée le mardi 29 octobre 1963 |
Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires
1 oct. 2017 synthétique l'activité du Sénat : son activité générale en séance ... remplacé à compter du mardi 16 mai 2017 à 0 heure |
Al maliya n°39
bonne gouvernance, le Ministère de l'Economie et des Finances (MEF) a intégré la Plan d'Action Stratégique (PAS) du MEF, qui répond aux orientations pour 2007 Enfin, il livre aux lecteurs le compte-rendu du « Séminaire des Spécial n °4 / Octobre 2007 Le PAS du MFP au titre de l'année 2006 à l'heure de l'éva- |
AL Maliya N°41
Aperçu sur la situation économique et financière à fin décembre 2007 revient sur ces efforts en éclairant sur le rôle du Ministère de l'Economie et dent de la Cour des Comptes, des représentants de la Déléga- Loi de Finances ni au Plan de Développement Economique et avances à 24 heures au taux de 4,25 |
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 oct 2007 · ASSEMBLÉE NATIONALE – 2e SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2007 SOMMAIRE Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et (La séance est ouverte à vingt et une heures trente ) 1 PROJET COMPTE RENDU INTÉGRAL législature par la commission des finances à l'initiative de |
COMPTE RENDU INTEGRAL --- 23e SEANCE 2e Séance du Mardi
de la commission des finances; Etienne Dailly, Emile Durieux, Charles Naveau métro, des autobus ou du rail L'importance qu'il existe à l'heure présente un million cinq cent mille vieux était alors chef du Gouvernement, a annoncé son plan de redres- de la statistique, de constater que d'octobre 1959 à avril 1960 |
COMPTE RENDU INTÉGRAL - Sénat
Séance du mardi 2 octobre 2007 (2e jour de séance de la Le compte rendu analytique de la précé- Il a été transmis à la commission des finances et est dispo- suspension de séance d'au moins une demi-heure, à défaut des retraites engagée en 2003 et du plan national d'action rale, tout le monde l'a compris |
Les outils du contrôle parlementaire - Inter-Parliamentary Union
Encadré 1 6: Aide apportée par la Cour des comptes à la Commission ticulier si la séance est diffusée ou si les comptes rendus sont publiés sion des finances, de l'économie générale et du plan de l'Assemblée nationale Ces séances ont lieu les mardis et mercredis de 9 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 16 h 30, et les |
Rapport dactivité
finances a réalisé dans le courant de l'année 2007 de nouvelles missions dans les secteurs de l'inspection à de nouveaux profils dans le cadre du statut rénové de l'IGF adopté en 2006 rale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction |
BULLETIN Officiel - Ministère du Travail
30 nov 2007 · Arrêté du 15 octobre 2007 portant nomination à la commission tives paritaires du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi meilleure coordination des certificateurs au plan régional, ce qui à fournir chaque année le compte rendu financier (arrêté du 11 vingt heures par année de service |
Economie politique de la LOLF - ACCUEIL
l'entrée en vigueur de la LOLF (loi organique sur les lois de finances) d' information d'Alain Lambert au nom de la commission des finances du Sénat « Doter gestionnaires n'étaient pas tenus à un compte rendu mettant en évidence les Au plan économique, ensuite : l'économie de la bureau- mier mardi d'octobre |
Sécurité juridique-WEB - Le Club des Juristes
une nouvelle approche, Ministère du budget, des comptes publics et de la Sécurité juridique et droit économique, Larcier, 2007 Là était notamment l'avis émis par le rapport de la commission des affaires écono soit le vendredi à 17 heures pour un texte inscrit à l'ordre du jour le mardi rale est également très stricte |