Page 1 et op i a Annexe 5 : Délais légaux de conservation des
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RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
4 May 2016 (1). La protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel est un droit fondamental. L'article 8 ... |
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Guide de la Convention de Berne pour la protection des œuvres
UVres /itteraires et artistiques /e developpement de Ia legislation et des institutions en matiere de droit d'auteur et de droits dits voisins dans ces pays. |
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Transfusion de plaquettes : produits indications
Les CP sont suspendus en plasma natif seul ou dilué par l'addition d'une solution de conservation. (cf. 1.2). Page 10. Transfusion de plaquettes : produits |
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« NOTICE 2020 » Modalités de calcul et de publication des ratios
7 Aug 2020 2.2.5. Sociétés de financement. 26. 2.3. Modalités de calcul du dénominateur du ratio de solvabilité. 27. 2.3.1. Risque de crédit. |
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DIRECTIVE 2005/36/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
7 Sept 2005 Conformément à l'article 5 paragraphe 1 |
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World Bank Document
Annexe 5 : Plan de action de mise en cauvre de politique de reinstallation de PSFE 41. Annexe 6. Liste des personnes rencontrees . |
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REGLEMENTATION DES CHANGES
2-9-1 INVESTISSEMENTS ETRANGERS EN TUNISIE. - Circulaire aux I.A. n°93-05 du 5 avril 1993 relative aux fiches d'investissements en devises. |
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GUIDE-de-LECTURE-RCE-BIO 2020-01.pdf
8 Jan 2020 Page 1/106 ... ANNEXE 1 :APPROVISIONNEMENT EN SEMENCES ET MATERIELS DE ... ANNEXE 5 :PRODUCTION DE PLANTS DE FRAISIERS BIOLOGIQUES . |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 21.4.2021 COM(2021
21 Apr 2021 harmonisées concernant l'intelligence artificielle (législation sur ... L'annexe 1 de l'analyse d'impact comprend les avis du comité ... |
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20L2458 – annexe 1 1 KONINKRIJK BELGIE ROYAUME DE
Page 5. 20L2458 – annexe 1. 5 gebruik van virtuele valuta te monitoren. d'un délai de conservation limité des données du registre UBO. |
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Instruction Générale des Opérations de Change - Office des Changes
31 déc 2018 · ➢ Relèvement à 100 000 dirhams du plafond de règlement par anticipation des importations de services ; ➢ Prolongation du délai de |
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Circulaire AMMC n° 02-18 _ SDG _OPCI-vfrpdf
et les sensibiliser, le cas échéant, à son impact sur la de gestion dans le délai fixé à l'annexe 4 de la présente circulaire société de gestion, ses activités, son |
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MANUEL DE PROCEDURES - Ministère de la Santé
1 jan 2019 · Représentant légal Coordinateur Demande d'achat (Annexe 1) 2 Consultations des fournisseurs Un seul devis peut être suffisant Le devis |
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MINISTERE DE LA JUSTICE LE MINISTRE DE LA JUSTICE GARDE
29 jui 2018 · également devenir les responsables de la conservation des archives électroniques A la présente circulaire sont annexés les tableaux |
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Note Circulaire n°709 Relative aux dispositions fiscales de la loi de
il y a 3 jours · Résultat fiscal 5 000 000 DH I S à payer 1 750 000 DH Exercice 2003 : Acompte provisionnel à payer au titre de chaque trimestre de |
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Mise en page 1 - Amue
Il convient en conséquence de mettre un terme dans les meilleurs délais au stockage d'archives dans des locaux inadaptés à leur conservation ou non conformes |
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Procédures et Annexes
Descriptif scientifique du mini-projet ; ✓ de l'annexe financière (Annexe 3) ; ✓ de l'engagement du représentant légal de l'organisme d'appartenance du |
