AVENANT N 56 DU 16 DÉCEMBRE 2015
|
Avenant n 56
-Av.-n-56 |
|
BULLETIN OFFICIEL
17 fév 2022 · Vu la loi n° 08-12 relative à l'Ordre national des médecins promulguée par le dahir n° 1-13-16 du 1er joumada I 1434 (13 mars 2013) notamment |
|
Convention collective de travail concernant les exploitations de
Article 16 (avenant n° 23 du 19 05 82) A - DISPOSITIONS GÉNÉRALES : (avenant n° 105 du (avenant n° 2 du 17/12/2015) « Les employeurs relevant du champ d |
|
LES PARAMÈTRESÉCONOMIQUES POUR Taxe sur les salaires
16 sept 2022 · d'application et le nom de la branche par arrêté ministériel du 1er août 2019 9 L'article 3 de l'avenant n°56 du 16 juin 2021 (BOCC 2021-31 |
|
Personnel ouvriers Avenant salaires n° 54 avril 2015 étendu
16 avr 2015 · décembre 1981 ci-après annexé 2°) Fixation des salaires : (Avenant n° 54 du 16 avril 2015 - Etendu le 08 décembre 2015 - JO du 16 décembre 2015) |
Qu'est-ce qu'un avenant à une convention collective ?
Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d'un commun accord entre les deux parties.
- Traditionnellement, la branche d'activité à laquelle se rattache une entreprise permettant de déterminer la convention collective applicable est, en principe, déterminée par son identification auprès de l'Insee (code NAF).
Les codes NAF ou APE n'ont toutefois qu'une valeur indicative.
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2015-002 PUBLIÉ
2 déc. 2015 56-2015-11-16-001 - Arrêté préfectoral du 16 novembre 2015 relatif à ... publiques au logement - Avenant n° 2015-02 du 13 novembre 2015 à la. |
|
RAA N°127 du 29 décembre 2015
29 déc. 2015 arrêté n°2015-PREF-DRCL/967 du 21 décembre 2015 por tant ... avenant n°1 Opah Copropriétés dégradées du Val Four ré Mantes la Jolie. |
|
JM18 15 01 16 C.C. Polyculture et élevage- personnel ouvriers
?Avenant salaire n°54 du 16 avril 2015 personnel ouvrier. Etendu par arrêté ministériel du 08 décembre 2015 – JO du 16 décembre 2015. |
|
ASSURANCES (Agences générales d´)
12 août 2022 Avenant n° 3 du 17 mars 2020 à l'accord du 24 juin 2015 portant création d'un régime de frais de santé obligatoire. 56. |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-001 PUBLIÉ
6 janv. 2016 56-2015-12-16-002 - Arrêté préfectoral du 16 décembre 2015 portant restitution par. AURAY QUIBERON Terre Atlantique (AQTA) des compétences ... |
|
Gazette
15 avr. 2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 15 avril 2020 |
|
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-059 PUBLIÉ
16 nov. 2018 56-2018-10-02-002 - Avenant n° 2018-02 à la convention de ... Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;. |
|
Employés de maison
15 avr. 2015 Avenant salarial n° 23 du 16 décembre 2014 étendu par arrêté n° 2015-229/GNC du 24 février. 2015 relatif à l'extension de l'avenant n° 23 du ... |
|
TEXTE INTÉGRAL
16 juill. 2022 Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale. 67 ........................ |
|
Convention collective des gardiens concierges et employés d
Avenant n° 87 du 15 juin 2015 relatif au calcul de l'indemnité Avenant n° 19-2 du 16 juin 1988 (arrêté d'extension du 13 décembre 1988) ;. |
|
Avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014
18 déc 2015 · Page 1 sur 3 Avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés |
|
Annexe Protocoles et avenants conclus en 2015
24 mar 2015 · 8 Avenant modifiant l'avenant du 19 décembre 1974 et l'Avenant du 2 janvier 1975 concernant le montant, les conditions d'attribution et de |
|
AVENANT n3 complémentaire 11 décembre 2015 - APICIL
AVENANT n°3 à l'accord du 22 Juin 2015 mettant en place un régime complémentaire, définissant de nouvelles dispenses d'affiliation au régime de branche |
|
AVENANT N° A LA CONVENTION COLLECTIVE
31 déc 2015 · o Le Décès et les Rentes OCIRP pour les salariés percevant des rentes d' invalidité au 31 décembre 2015 ▫ le maintien des garanties décès, |
|
CC 2016/16 109 AVENANT N° 17 DU 16 DÉCEMBRE 2015 Entre
IDCC : 2891 – INDUSTRIE DE ROQUEFORT (15 juillet 2009) AVENANT N° 17 DU 16 DÉCEMBRE 2015 MODIFIANT L'ARTICLE 9 5 « TRAVAIL DE NUIT » |
|
Avenant numéro 7 à laccord de branche du 22 juin 2015 mettant en
et complété par 6 avenants : les avenants 1 et 2 signés le 22 juin 2015, l'avenant 3 signé le 11 décembre 2015, les avenants 4 et 5 signés le 22 novembre 2017 |
|
AVENANT N° A LA CONVENTION COLLECTIVE - CGT Santé
o Le Décès et les Rentes OCIRP pour les salariés percevant des rentes d' invalidité au 31 décembre 2015 ▫ le maintien des garanties décès, que le contrat de |
|
Avenant à lAccord cadre du 31/12/2015 entre le Comité
31 déc 2015 · Vu le code de la sécurité sociale, et notamment son article L 162‐17‐4 ; Vu l' article 36 de l'Accord cadre du 31 décembre 2015 entre le |
|
Titre Avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014
29 fév 2016 · INSY013-EGO-JBB-TPE Titre Avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et ses |
