Besançon le 22 mai 2015 Le Proviseur A Mesdames et Messieurs
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4 sept. 2015 Le Proviseur. G. FLAUDER ... Mesdames et Messieurs les ... aura lieu le mardi 22 septembre 2015 de 12h à 13h au lycée Jules Haag à Besançon. |
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ENQUETE PUBLIQUE RAPPORT
BESANÇON et Monsieur Marc HEINIS Président du Tribunal administratif de DIJON |
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Les fondamentaux sur la laïcité et les collectivités territoriales mai 2015
Le refus de serrer la main à une personne de sexe opposé ou bien de fré- placement de ce mobilier en particulier pour la liturgie22 et plus géné-. |
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Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 La décision n° 2021-819 DC du 31 mai 2021 par laquelle le Conseil ... Mesdames et Messieurs les membres du Conseil constitutionnel. |
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136 NOUVEAUX IA-IPR UNE ÉVOLUTION A CONSTRUIRE
8 juin 2022 enseignements au collège visait à effacer l'arrêté du 19 mai 2015 pris par Najat Vallaud Belkacem. La disparition totale des thèmes des EPI ... |
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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE CENTRAL D
16 mai 2017 Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT M du 16 mai 2017. Mesdames et Messieurs. Les élections présidentielles viennent d'avoir lieu. |
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30 mai 2016
30 mai 2016 Confédération Générale du Travail FORCE OUVRIERE. Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT MEN du 30 mai 2016. Mesdames Messieurs |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 juin 2018 Arrêté du 22 mars 2018 portant dissolution de la brigade territoriale ... à Monsieur le préfet de police ; Mesdames et Messieurs les préfets. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2018-043
30 mars 2018 Article 1er : L'arrêté rectoral n°2014-201 du 22 décembre 2014 fixant la composition de la commission administrative paritaire académique du ... |
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1 juin 2018 Le 22 mai au soir 400 000 lycéens se sont retrouvés sans affectation post ... Alors Mesdames et Messieurs |
| Lycée Général et Technologie LOUIS PERGAUD |
| Lycée jules - haag - Académie de Besançon |
| Grande pauvreté et réussite scolaire - Académie de Besançon |
| Collèges lycées écoles professionnelles et université en Franche |
| RAPPORT D´INFORMATION - Sénat |
| Concours : CAPES INTERNE ET CAER - Académie de Bordeaux |
| Bulletin 79 - aplcpge |
| Direction 207-Findd - Index of - Le Snpden |
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ASH NR Note Acad PAP -2
Besançon cedex Mesdames, Messieurs les chefs d'établissements Messieurs les inspecteurs d'académie – directeurs Besançon, le 12 mai 2015 médecin est avéré, il revient au directeur d'école, au chef d'établissement, au directeur |
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Rectorat Mesdames, Messieurs les professeurs dArts plastiques s/c
s/c Mesdames et Messieurs les chefs Besançon, le 4 septembre 2015 L' année scolaire 2015-2016 va mobiliser tous les acteurs BO n°22 du 28 mai 2015 |
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Circulaire 2015 - SNALC
Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Monsieur le Directeur du CRDP scolaire de septembre 2015 dans l'académie de Besançon continuera à accompagner les personnels, à leur demande, jusqu'au 27 mai 2015 (date de |
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IA-Admission_par_derogation_aux_perimetres_scolaires
Besançon Mesdames et messieurs les directeurs des écoles maternelles, élémentaires et primaires de la Ville de Besançon actualisation qui a été adoptée par le conseil municipal le 17 mai 2015 Directeur académique des services de |
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CXXXIVe ANNEE - No 34 MARDI 28 AVRIL 2015 - Mairie de Paris
26 fév 2020 · Mesdames et Messieurs les Maires d'arrondissement et Mesdames Fixation, à compter du 1er mai 2015, des tarifs journaliers applicables à |
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Fousseret, Maire de Besançon Mesdames, Messieurs les Maires et élus des autres communes Monsieur Pierre Guillaumot Directeur délégué de l'ARS, |
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Collège « CLAUDE CORNAC »
GRATENTOUR, le 09 mars 2015 Mesdames et Messieurs d'état (BEESAN) Un test de natation sera organisé le lundi 04 mai 2015 pour les candidats |
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Rapport Grosperrin - Tome 1 - Sénat
10 jui 2015 · Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 1er juillet 2015 Enregistré à la Institution d'un véritable statut de directeur d'école dans Mesdames, Messieurs, aux services de police et de justice au 20 mai 2015 ?3 une classe d'un collège de l'académie de Besançon, plus de la moitié des |
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46 Assemblée plénière 20 mai 2016 Commissions - Météo-France
20 mai 2016 · Activités 2015 et propositions de vœux 2016 des commissions Monsieur le président-directeur général, mesdames messieurs et Me L'année 2015 a vu notre commission se réunir une seule fois, le 10 avril à Besançon, à |
