AFFICHE - Projet I MU.pub
COMMUNE DE VALDOIE ***** CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24
L'an deux mille douze le vingt-quatre septembre |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 27 juillet 2012. L'an deux mil douze le Vendredi 27 du mois de juillet |
Conseil municipal 10.09.12
9. Divers. L'an deux mil douze le dix septembre à 20 heures |
VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15?/07?/2012 SEANCE DU 9 JUILLET 2012 ... Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant : ... LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE. |
AVIS DE CONVOCATION
09?/07?/2012 9 JUILLET 2012. Séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de. Terrebonne tenue le 9 juillet 2012 à 19 h 30 |
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN LAN DEUX
L'AN DEUX MILLE DOUZE. Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint-Colomban tenue le 10 juillet 2012 à 19h00 à l'Hôtel de ville |
SEANCE DU 24 OCTOBRE 2012
24?/10?/2012 L'an deux mille douze le vingt quatre du mois d'octobre à vingt heures trente le Conseil Municipal régulièrement convoqué. |
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L'an deux mille douze et le jeudi 16 août à 10 h 23 les membres du Conseil d'administration du. Centre de gestion et de formation se sont réunis au siège |
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01?/12?/2012 L'an deux mil douze le 1er du mois d'octobre à 21 h 00 |