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PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du
29 avr. 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Villenave d'Ornon ... Vu la délibération en date du 8 avril 2014 relative à la ... II - FINANCES. |
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 10 AVRIL 2014 ... 8°- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Collège de ... |
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2014 Indemnités de
8 avr. 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2014. L'an deux mil quatorze et le deux avril convocation du conseil municipal adressée. |
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CONSEIL MUNICIPAL
8 avr. 2015 L'an deux mille quinze le 08 avril |
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Procès Verbal du vendredi 11 avril 2014
11 avr. 2014 Secrétaire de Séance : Régine PONCET - Adopté à l'unanimité. Monsieur le maire ouvre la séance à 19h00. Il excuse Mme Françoise Perrin ... |
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PV AFFICHAGE
1 mai 2014 Monsieur le Maire soussigné |
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PV du 13062014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 jui. 2014 Le conseil municipal désigne comme secrétaire de séance Madame VAISSIERE ... En complément de la délibération en date du 08 avril 2014 la ... |
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Séance du 08 avril 2015
COMPTE RENDU de la Séance du 08 avril 2015. L'an deux mille quinze le 08 avril à 19 h 40 mn |
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1 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 AVRIL
16 avr. 2014 Le seize avril deux mille quatorze à vingt heures et trente minutes ... Conseil Municipal |
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COMPTE–RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
2 avr. 2014 Le 08/04/2014 à 20h00 les membres du conseil municipal de la commune de Viry ... DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du mardi 8 avril 2014 ... |
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