2016 A 11 Transports - Création d'une régie de recettes (PDF-399 ko)
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Le financement et la fiscalité des organismes municipaux au Québec
Jun 22 2020 Revenus et charges des organismes publics de transport en ... La fiscalité municipale est régie par un ensemble de lois et de règlements :. |
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Chiffres clés du transport - Édition 2020
a progressé de 117 % |
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Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du
Mar 15 2017 (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031 |
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Linspection du travail en France en 2016
Cette mutation majeure du ser- vice public a d'abord porté sur son organisation notamment avec la création des unités de contrôle au sein des DIRECCTE. ( |
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BUDGETS ANNEXES et REGIES
Dec 31 2016 Bordeaux Métropole - 11-Déchets Ménagers - CA - 2016 ... (1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes |
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IKIGO CYIMISORO NAMAHORO RWANDA REVENUE
Loi ° 37/2012 of 09/11/2012 portant creation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée Ministerial Order nº010/16/10/tc of 01/11/2016. on processed foodstuffs ... |
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BUDGETS ANNEXES et REGIES
Bordeaux Métropole - 11-Déchets Ménagers - CA - 2016. Page 9. II – PRESENTATION GENERALE. II. VUE D'ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET. A. DEPENSES. RECETTES. |
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Bulletin Officiel du Département
Sep 23 2017 11 - Création d'une régie de recettes temporaire du 15 avril au 15 octobre ... Vu l'arrêté n° A16S0096 du 2 mai 2016 portant tarification de ... |
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ORDRE DU JOUR
Jan 30 2017 21/11/2016. Création de la régie d'avances et de recettes pour l'organisation du Salon du Livre |
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Financements réglementaires
Mar 1 2017 en recettes et en dépenses. CA 2016. BP 2017 + dépl. 2017 + DM1 ... Subventions |
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Répartition par catégorie de routes
Ministère de l'Equipement, du Transport, de la Logistique et de l'Eau est classé 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Nombre d'accidents 47 36 24 11 Les créations d'entreprises (SA, SARL) sont passées de 1 350 en 2010 à 1900 |
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Corrige Sujet économie droit session 2016
Session 2016 DC U11 - Épreuve d'économie et droit Session : 2016 le marché ferroviaire, ce mode de transport deviendra ainsi leader sur ce marché ó Identifier les différentes étapes de la création d'une loi (document 2), sans tenir |
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ROYAUME DU MAROC
11 Récapitulatif des crédits du Ministère au titre de l'année 2016 par action et projet La création d'un pôle régional de formation dans le domaine du transport |
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Réseau de bus - CASA Transports
Le 11 Octobre 2013, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu Casablanca, les équipes de Casa Transport œuvrent sans cesse pour CRÉATION DE LA VALEUR Cap de 100 millions de voyages Mai 2016 PROFIL DE LA LIGNE T 1 |
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LA STRATÉGIE LOGISTIQUE AU MAROC - AMDL
Investissement des entreprises de logistique et de transport de marchandises Création de l'Agence Marocaine de Développement de la Logistique lors d'une soirée organisée à Casablanca le 11 mai 2016 par l'Agence Marocaine de |
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Maroc - Loi n°2015-48 du 24 mai 2016 relative a la - Droit-Afrique
secteur de l'électricité et à la création de l'autorité nationale Article 11 Le gestionnaire du réseau électrique national de transport élabore un code du réseau |
