décret exécutif n°01-419 du 20/12/2001
La Carte de la Formation du Secteur du Tourisme
A ce titre il y a lieu de modifier le décret exécutif n° 01-419 du 20/12/2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de Page 33 32 contrôle des |
Journal Officiel Algérie
9 avr 2006 · Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de |
Decret-epfp-18-162pdf
17 jui 2018 · Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de |
Mercredi 11 Chaoual 1422
26 déc 2001 · Décret exécutif n° 01-415 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du |
Ministere de la formation et de lenseignement professionnels
Le décret N° 01/419 du 20 12 2001 fixe les conditions de création et de contrôle des établissements agrées de la formation professionnelle Afin de |
Journal Officiel Algérie
17 jui 2018 · Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de |
01F Fonction Public 2004
Réf : décret exécutif n° 01-419 du 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de contrôle des établissements privés de formation |
Or ald sy 2 bw!
26 déc 2001 · Décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de contréle |
Journal Officiel Algérie
26 дек. 2001 г. Décret exécutif nº 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant ... du décret exécutif n° 94-323 du 12 Joumada El Oula 1415. |
Décrit exécutif n° 01-419 du 5 choual 1422 correspondant au 20
20 дек. 2001 г. Décret exécutif n° 01-419 du 5 choual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de contrôle ... |
01F Fonction Public 2004
Réf. : décret exécutif n° 01-419 du 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de contrôle des établissements privés de formation. |
Journal Officiel Algérie
17 июн. 2018 г. nomination des membres du Gouvernement ;. Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les ... |
Or ald sy 2 bw!
26 дек. 2001 г. Décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de contréle ... |
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Le décret N° 01/419 du 20. 12. 2001 fixe les conditions de création et de contrôle des établissements agrées de la formation professionnelle. Afin de |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 36 3
17 июн. 2018 г. nomination des membres du Gouvernement ;. Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les ... |
Journal Officiel Algérie
13 нояб. 2016 г. nomination des membres du Gouvernement ;. Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les ... |
ACTIVITES REGLEMENTEES DU SECTEUR DE LA PRODUCTION
DECRET EXECUTIF N° 01-419 DU 20/12/2001. 607.040. ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT ET. D'EDUCATION. AUTORISATION. MINISTERE CHARGE. DE L'EDUCATION. NATIONAL. |
La Carte de la Formation du Secteur du Tourisme
Décret exécutif n° 94-255 du. 17/08/1994 portant création de l'ENST modifié A ce titre |
Journal Officiel Algérie
26-Dec-2001 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 80 ... Décret exécutif nº 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant ... |
01F Fonction Public 2004
professionnelle dispensée par les établissements privés de formation professionnelle. Réf. : décret exécutif n° 01-419 du 20 décembre 2001 fixant les |
Journal Officiel Algérie
17-Jun-2018 Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de ... |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 67 9
13-Nov-2016 Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 ... formation professionnelle et n'ayant pas obtenu le. |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 36 3
17-Jun-2018 nomination des membres du Gouvernement ;. Vu le décret exécutif n° 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les ... |
REGLEMENT INTERIEUR
Vu le décret exécutif N° 01- 419 du 5 chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture de contrôle des |
Journal Officiel Algérie
13-Nov-2016 Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création d'ouverture et de ... |
ACTIVITES REGLEMENTEES DU SECTEUR DE LA PRODUCTION
DECRET EXECUTIF N° 95-429 DU 16/12/1995. 101.109 DECRET EXECUTIF N° 07-100 DU 29/03/2007. 101.113 ... DECRET EXECUTIF N° 01-419 DU 20/12/2001. 607.040. |
{ li iI
Diplôme n° 11/17. Le Directeur de l'Ecole de Formation Professionnelle - MEDAV-. Vu le décret exécutif nº 01- 419 du 20 décembre 2001 fixant les conditions |
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ECOLE DE GESTION HSE |
Décrit exécutif n° 01-419 du 5 choual 1422 correspondant au 20
20 déc 2001 · Décret exécutif n° 01-419 du 5 choual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création, d'ouverture et de contrôle |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA - ILO
13 nov 2016 · Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 formation professionnelle et n'ayant pas obtenu le diplôme |
11 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N$ 61
25 oct 2009 · Décret exécutif n$ 09 344 du 3 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 22 Vu llordonnance n$ 01 03 du Aouel Joumada Ethania 1422 corresponndant au 20 août Vu le décret exécutif n$ 01 419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 décembre 2001 fixant les conditions de création, dlouverture et |
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VU LE DÉCRET EXÉCUTIF N°01-419 DU 20 DÉCEMBRE 2001 FIXANT LES CONDITIONS DE CRÉATION, D'OUVERTURE ET DE CONTRÔLE DES |
ACTIVITES REGLEMENTEES DU SECTEUR DE LA PRODUCTION
DECRET EXECUTIF N° 95-429 DU 16/12/1995 101 109 DECRET EXECUTIF N° 07-100 DU 29/03/2007 DECRET EXECUTIF N° 01-419 DU 20/12/2001 |
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20 déc 2001 · 1° décret : décret du 17 mai 1999 relatif à l'enseignement supérieur artistique modifié par D 11-01-08 ; D 30-04-2009 (2) ; D 01-12-10 Si le quorum visé à l' alinéa 2 n'est pas atteint, les étudiants classés en ordre utile sanction disciplinaire visée à l'article 419 n'a pas été notifiée au membre du |
La Carte de la Formation du Secteur du Tourisme - MTATF
Etablissements sous tutelle du Ministère chargé du Tourisme Graduation 01 modifier le décret exécutif n° 01-419 du 20/12/2001 fixant les conditions de |
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19 jui 2011 · Décret exécutif nA 11-220 du 10 Rajab 1432 correspondant au 12 juin Vu la loi nA 01-20 du 27 Ramadhan 1422 correspondant au 12 décembre Vu le décret exécutif nA 01-419 du 5 Chaoual 1422 correspondant au 20 |
MFEPpdf
Le décret exécutif N°92-27 DU 20 Janvier 1992, portant statut type des CFPA, lei pour mission formation professionnelle, le décret n° 01/419 du 20 12 2001 |
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
organique n° 98-01 du 30 mai 1998 relative aux compétences, modifiant et complétant le décret exécutif n° 06-419 du 22 novembre 2006 portant organisation |