Objet d'étude sur les collectivités territoriales
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Étude sur les Recettes & les Dépenses des Collectivités Territoriales
D'autre part Les opérations financières et comptables de chaque CT11 font l'objet d'un audit annuel effectué soit par l'Inspection générale des finances (IGF) |
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Annee 2022 - collectivites territoriales et etablissements de droit
Dépenses d'entretien liées aux intempéries ayant déjà fait l'objet d'une 10/ FRAIS D'ETUDES REALISEES PAR UNE COLLECTIVITE TERRITORIALE OU UN EPCI AUTRE. |
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LAppropriation de linternet des objets par les collectivités territoriales
Ces syndicats sont en partie responsables du déploiement des infrastructures numériques dans leurs territoires et peuvent également servir de centrales d'achats |
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LAppropriation de linternet des objets par les collectivités territoriales
Rapport du Groupe d'Analyse d'Action Publique pour le master PAPDD (politiques et actions publiques pour le développement durable) année universitaire |
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Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
financier des régions et des autres collectivités territoriales prévue à a) Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux ... |
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La gestion des déchets par les collectivités territoriales
sécurisation des enceintes et des conteneurs afin de prévenir les vols d'objets et de matières. 22 Étude prospective sur la collecte et le tri des déchets |
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Le défi de la performance dans la gouvernance des collectivités
2 août 2021 finalités ont été définis. Le management public territorial est venu donner un souffle nouveau à la gestion locale pour plus d'efficacité dans ... |
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Rapport détude sur la traçabilité des revenus miniers dans les
15 déc. 2020 Objet : Étude sur la traçabilité des revenus miniers dans les collectivités ... collectivités territoriales des régions de Kayes et Sikasso. |
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(guide des opérations dinventaire-2-1)
la collectivité territoriale ou à augmenter la valeur et/ou la durée de vie du bien Dans les deux cas de figure les frais d'études font l'objet d'une ... |
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Questions / Réponses sur les marchés publics
les collectivités territoriales. - Les prestations à effectuer par le biais de bons de commande doivent faire l'objet d'une concurrence préalable. |
| étude sur le rôle et les pratiques d’évaluation de l’action |
| Accompagner les collectivités territoriales du Sud dans la |
| LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : L’impact sur le |
| Les villes du Sud : un objet des sciences du territoire |
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Quels sont les objectifs des collectivités territoriales ?
Quel est le principe de fonctionnement des collectivités territoriales ?
. Chaque collectivité (commune, département, région) est dotée d'un exécutif et d'une assemblée délibérante élue au suffrage universel.
. Elle exerce librement ses prérogatives en complément de l'action de l'État.
Quelle est la ressource la plus importante pour une collectivité territoriale ?
. Mais d'autres ressources viennent également alimenter leur budget.
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Étude sur les Recettes & les Dépenses des Collectivités Territoriales
D'autre part Les opérations financières et comptables de chaque CT11 font l' objet d'un audit annuel, effectué soit par l'Inspection générale des finances (IGF) ou |
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étude sur le rôle et les pratiques dévaluation de laction - CNFPT
2016 Elle a pour objet de mutualiser les expertises du CNFPT et de la SFE et de renforcer, au sein des collectivités territoriales, la culture et les pratiques de |
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Guide sur les pratiques de bonne gouvernance économique et
bonne gouvernance économique et financière des collectivités territoriales au Maroc de suivi-évaluation est la combinaison d'indicateurs, d'outils et d'études Les projets des collectivités territoriales peuvent faire l'objet d'une évaluation |
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Rapport provisoire etude sur le bilan et les perspectives de la
d'Appui aux Collectivités Territoriales » qu'une étude financée par la L'appui des services déconcentrés aux collectivités est l'objet de beaucoup de |
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Guide etd diagnostic territorial - Les services de lÉtat en Dordogne
collectivités territoriales et leur capacité à organiser, dans ce contexte, une offre locale de services au public emploi L'objet d'étude est bien la localisation |
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LELABORATION DES PROJETS COMMUNAUX - Programme
Ils ont pour objet d'accompagner les municipalités dans l'exercice de la maîtrise 6 4 Etape de la réalisation des études spécifiques, de faisabilité et d'impacts 30 les conseils des collectivités territoriales ont pour mission de promouvoir le |
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DIAGNOSTIC ET EVALUATION DES TERRITOIRES - Centre de
différente du ministère de l'Equipement avec les collectivités territoriales, urbaines susceptibles de faire l'objet de contractualisation et de définir un point de vue de foncière, organismes d'études - enjeux culturels ou patrimoniaux, enjeux |
