agrement ministere de l'equipement tunisie
France Ministère de léquipement
L'envers des métiers France Ministère de Développement des |
Quels sont les ministères de l'aménagement du territoire ?
Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Équipement et des Transports ( 1/03/1973-27/05/1974) Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du territoire (30/03/1977-31/03/1978) Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ( 5/04/1978-22/05/1981) Ministère de l'Urbanisme et du Logement (23/05/1981-17/07/1984)
Quand a été créé le ministère de l'équipement ?
Le Ministère de l’Équipement naît de la fusion des Ministères des travaux publics et de la Construction. dates :8/01/1966 France. Ministère de la Construction (1958-1966) Le Ministère de l’Équipement naît de la fusion des Ministères des travaux publics et de la Construction. dates :9/01/1966 Lien hiérarchique : France. Ministère de l'Équipement.
Quel est le rôle du ministère de l’équipement ?
Durant les premières années de son existence, le ministère de l’Équipement s’attache à mener son action au plus près des territoires, avec la modernisation des routes et la construction d’autoroutes, le développement des agglomérations et la construction massive de logements.
Quels sont les mémoires du ministère de l'équipement ?
Pour mémoire n°1. Histoire du ministère de l'Équipement (1ère partie 1966-1981). Ed. Comité d'histoire des ministères des transports, équipement, tourisme, mer et logement. Novembre 2006 Pour mémoire n°2. Histoire du ministère de l'Équipement (2ème partie 1981-2007). Ed.
, France. Ministère de
L'envers des métiers , France. Ministère de Développement des data.bnf.fr
Personnes ou collectivités liées en tant que agence photographique (commanditaire) (31)
Agence de presse Bernand (Agence photographique) Agence de presse Meurisse Agence de presse Mondial Photo-Presse Agence France-Presse Agence Gamma AGIP. Paris Éclair-Mondial. Paris Agence de presse Sygma Agence Fulgur. Paris Agence Rol Associated press France. Direction de la documentation française Giraud
Personnes ou collectivités liées en tant que ancien possesseur (1)
France. Direction de la documentation française data.bnf.fr
Sur le Web (2)
Notice correspondante dans IdRef Notice correspondante dans VIAF data.bnf.fr
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
3 - L'agrément est accordé par le ministre chargé de l'équipement après avis de la commission nationale d'agrément |
N° 62 Journal Officiel de la République Tunisienne — 1er août 2008
1 août 2008 l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux publics à participer à la réalisation des marchés publics. |
Sommaire
Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 septembre 2008. Page 2909. MINISTERE DE L'EQUIPEMENT. DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT. DU TERRITOIRE. |
N° 68 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 2008
18 août 2008 attributions du ministère de l'équipement tel que complété ... critères et les modalités d'octroi et de retrait de l'agrément. |
REPUBLIQUE TUNISIENNE
21 déc. 2015 REPUBLIQUE TUNISIENNE. MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DE L'HABITAT. ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL N° 29/2015. |
TRAVAUX DE CONSTRUCTIONDE LA NOUVELLE LIAISON
8 janv. 2020 construction de la Nouvelle Liaison Permanente entre l'autoroute A4 et la ville de Bizerte Tunisie. Le Ministère de l'Equipement |
Arrêté du ministre de léquipement de lhabitat et de laménagement
8 oct. 2018 Page 3566. Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 octobre 2018. N° 85. MINISTERE DE L'EQUIPEMENT. DE L'HABITAT ET DE. |
N° 62 Journal Officiel de la République Tunisienne — 1 août 2008
1 août 2008 45019 Tunis. El Hafsia ... l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments ... organisation du ministère de l'équipement et de l'habitat. |
REPUBLIQUE TUNISIENNE
31 janv. 2017 Le Ministère de l'Equipement de l'Habitat et de l'Aménagement du. Territoire lance un appel d'offres concernant LA REALISATION DU PROJET DE. |
Arrêté du ministre de léquipement et de lhabitat du 27 novembre
septembre 1977 précisant les critères d'agrément des promoteurs immobiliers. Tunis le 27 novembre 1991. ... Le ministre de l'équipement et de l'habitat. |
PROCEDURES DAGREMENT DES PERSONNES PHYSIQUES OU
L'agrément est accordé par le ministre chargé de l'équipement, sur proposition de la commission d'agrément, aux personnes physiques et morales qui |
Agrément des locaux dactivité en Île-de-France - DRIEA
Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité régionale et interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement d'Île-de-France |
Formulaire de demande dagrément - DRIEA
et interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement d'Île-de-France L'agrément est une condition de recevabilité de la demande d'autorisation |
PROCEDURE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES
a Les propositions à soumettre au Ministre chargé de l'équipement concernant l' octroi des qualifications et des catégories aux entreprises ayant satisfait aux |
Ministère de lEquipement, des Transports et du - Vie publique
7 mai 2002 · s Le ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement peut être parfois aériens en Ile-de-France 11/12 Signature de la convention permettant de financer le renouvellement urbain grâce au d'agrément national |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-034
29 juil 2019 · Direction régionale et Interdépartementale de l'Équipement et de l' IDF-2019- 07-26-010 - A R R Ê T É accordant à FULTONl'agrément institué par Île-de- France, soit hiérarchique auprès du ministère de la cohésion des |
FONDS DEQUIPEMENT COMMUNAL DOCUMENT DE - AMMC
24 déc 2019 · portant agrément du Fonds d'Equipement Communal en qualité de banque ; Ministre de l'Economie et des Finances n°2208-19 du 3 juillet 2019; économique de l'Université de Limoges - France, obtenue en 1987 |
PROCEDURES DIMPORTATION
hydrocarbures (CFC), les équipements frigorifiques utilisant les dérivés La licence d'importation est déposée, contre récépissé, au Ministère chargé du l' agrément, à l'autorisation de débit de spécialités pharmaceutiques tel qu'il a été |
Le Ministre de lEquipement, du Logement, des Transports et - DTRF
Mousieur le Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet de Paris MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU dispositions relatives aux infrastructures nationales devant préalablement recueillir l' agrément |