Séance du 03 décembre 2012
A -compte rendu du 03 décembre 2012
3 déc 2012 · MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2012 Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 Octobre 2012 est approuvé à l'unanimité POINT 1 2 |
Avis n° 415/12 CM du 20 décembre 2012 r
20 déc 2012 · séance du 5 décembre 2012 et a formulé à leur égard l'avis suivant promulguée par le dahir n° 1-03-195 du 16 moharrem 1424 (11 novembre |
COMMUNE DE ROUFFIAC SÉANCE DU 03 DÉCEMBRE 2012
3 déc 2012 · SÉANCE DU 03 DÉCEMBRE 2012 L'an deux mille douze le trois décembre à 20 heures 30 le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en |
Epinal le 03 décembre 2012 Le Président Réf à rappeler
3 déc 2012 · Par lettre du 25 juin 2012 je vous ai communiqué le rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la |
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE LAPPEL D
27 déc 2023 · Journaux ayant publié l'avis de publicité: Le Matin N° 17873 du 1-02-03/ Décembre 2023 Assahra Al Maghribia N° 11680 du 2-3/Décembre/2023 |
Recherches medicales
du [03 DEC 2012 relative aux recherches biomédicales interventionnelle Le ministre de la santé Vu le dahir n°1-09-15 du 22 safar 1430 (18 février |
Recueil des textes réglementaires Applicables à la métrologie
03 Page 12 11 ART 18 15 Les opérations de vérification contrôle et étalonnage Rabat le 13 safar 1434 (27 décembre 2012) ABDELKADER AMARA Page 88 87 |
Séance du 03 décembre 2012
3 déc 2012 · Séance du 03 décembre 2012 Présents : Marc DECONINCK Bourgmestre Président; Carole GHIOT Ière Echevine Isabelle DESERF Brigitte WIAUX |
SEANCE DU 03 décembre 2012
3 déc 2012 · SEANCE DU 03 décembre 2012 PRÉSENTS : MM WINNEN O Bourgmestre sortant-Président ; KINNARD Y; WINNEN D TRIFFAUX Y - Echevins sortants |
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2012
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal en date du 05 Novembre 2012 ➢ Urbanisme ➢ Délibération n°1 : Exécution du budget 2013 avant son vote |
Billets à l'unité - Billetterie
Dimanche 3 décembre 2023, les chrétiens célébreront le début de la période de l'Avent.
Mais qu'est-ce que l'Avent ? Chaque jour, le JDD répond à une question pas si bête que ça, pour mieux comprendre l'actualité.
Le temps de l'Avent s'ouvre le 4ème dimanche qui précède Noël dans la tradition de l'Église latine.
Séance ordinaire du conseil darrondissement du lundi 3 décembre
3 déc. 2012 Correspondance et dépôt de documents. 10.06. Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 3 décembre 2012. |
SÉANCE SPÉCIALE DU COMITÉ ADMINISTRATIF DATE : Lundi 3
SÉANCE SPÉCIALE DU COMITÉ ADMINISTRATIF. DATE : Lundi 3 décembre 2012. HEURE : 8 h 00. LIEU : Salle des comités bureaux de la MRC de Memphrémagog. |
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA
Procès-verbal de la réunion régulière du Comité de parents de la Commission scolaire. De La Jonquière tenue le lundi 3 décembre 2012 |
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ
4 déc. 2012 ordinaire des sessions le 4 décembre 2012 à 18 h |
SÉANCE ORDINAIRE 12 DÉCEMBRE 2012 PROCÈS-VERBAL D
12 déc. 2012 PROCÈS-VERBAL D'UNE SÉANCE ORDINAIRE du Conseil des maires de la ... 3 décembre 2012 les règlements nos 357-12 |
Français N° : ICC-01/04-01/06 Date : 3 décembre 2012 LA
3 déc. 2012 3/31. 3 décembre 2012. 1. Dans le cadre de son « Mémoire relatif à l'appel à l'encontre du Jugement rendu en application de l'Article 74 »1 ... |
PV séance 3 décembre 2012
3 déc. 2012 Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2012. Buvette de la Salle de spectacles à 19h00. ______. Présidence. : Mme Myriam Romano-Malagrifa. |
SEANCE DU 3 DECEMBRE 2012 VILLE DE LIEGE PROCES
3 déc. 2012 DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 3 DECEMBRE 2012. PRESIDENCE DE M. WILLY DEMEYER BOURGMESTRE. ---. La séance est ouverte à 18h50'. |
288 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. BROME-MISSISQUOI
7 janv. 2013 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2012 et des séances extraordinaires du 17 décembre 2012. |
RÈGLEMENT CONCERNANT LA PAIX LORDRE ET LES
26 déc. 2012 dépassé un second avis de motion a dûment été donné lors de la séance du 3 décembre 2012;. POUR CES MOTIFS ET EN CONSÉQUENCE LE CONSEIL ... |
Recommandation du Conseil du 20 décembre 2012 relative à la
RECOMMANDATION DU CONSEIL du 20 décembre 2012 relative à la validation de l'apprentissage non formel et informel (2012/C 398/01) LE CONSEIL DE |
Enseignement primaire : les élèves à risque (de décrochage)
Blaya sur les parents décrocheurs, 2010) Page 4 Dossier d'actualité veille et analyses • n° 80 • Décembre 2012 |
Règlement (UE) no 1147/2012 de la Commission du 4 décembre
RÈGLEMENT (UE) No 1147/2012 DE LA COMMISSION du 4 décembre 2012 modifiant Cette liste peut être modifiée conformément à la procé dure prévue |
Enseignement primaire : les élèves à risque (de - Veille et analyses
Blaya sur les parents décrocheurs, 2010) Page 4 Dossier d'actualité veille et analyses • n° 80 • Décembre 2012 |
Décret n° 2012-3414 du 31 décembre 2012, portant réduction à 12
Page 202 Décret n° 2012-3414 du 31 décembre 2012, portant réduction à 12 du taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à l'électricité basse tension, à |
Loi organique n° 2012-23 du 20 décembre 2012, relative à l
Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 décembre 2012 N° 101 Page 3276 lois loi et à la législation électorale; dans ce cadre elle est chargée |
Arrêté du 6 décembre 2012
8 déc 2012 · Arrêté du 6 décembre 2012 pris en application des articles 4 à 8 du décret no 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps dans |
Loi n° 2012-24 du 24 décembre 2012, relative à la - CMF
24 déc 2012 · Loi n° 2012-24 du 24 décembre 2012, relative à la convention de pension livrée ( 1) Au nom du peuple, L'assemblée nationale constituante |