Retrait du cahier des charges - Ministère du Tourisme - Tunisie
|
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant
du tourisme tunisien tel qu'il a été modifié par le décret n° 83-930 du 13 Est approuvé |
|
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant
du tourisme tunisien tel qu'il a été modifié par le décret n°83-930 du 13 d'hébergement pourrait retirer le cahier des charges directement auprès des ... |
|
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006 portant
- La personne physique ou morale désirant exercer l'activité d'agence de voyages de catégorie "B" pourrait retirer le cahier des charges directement auprès des |
|
Compte-rendu dentretien
cahiers des charges des promoteurs… Plusieurs projets de stations touristiques nouvelles existent aujourd'hui en Tunisie. Il s'agit de reprendre l'un de ces |
|
Tunisie - Code de lamenagement territoire urbanisme 2011 (www
arrêté du Ministre chargé de l'Aménagement du Territoire après cahier des charges du lotissement industriel ou touristique faites ... |
|
Art. 2 - La parcelle de terre susvisée à larticle premier est soumise
Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 février 2018. N° 16 aux cahiers des charges ... fixant les attributions du ministère du tourisme |
|
REGLEMENTATION DES CHANGES
dinars convertibles au nom des travailleurs tunisiens à l'étranger. - Avis de change du ministre des La Banque Centrale de Tunisie est chargée de. |
|
REGLEMENTATION BANCAIRE
1 janv. 2022 tourisme et de l'artisanat y compris les sociétés de gestion touristique ... professionnel avec le ministère chargé des finances. |
|
Imprimerie Officielle de la République Tunisienne
22 déc. 2008 Les investissements touristiques ayant bénéficié avant la ... un cahier des charges établi par le ministère de tutelle du. |
|
Sommaire
Arrêté du ministre du tourisme des loisirs et de l artisanat du 28 août 2001 |
|
Retrait du cahier des charges - Ministère du Tourisme - Tunisie
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité d'agence de voyages de |
|
Retrait du cahier des charges - Ministère du Tourisme - Tunisie
Arrêté du ministre du tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de l'activité de directeur d'un établissement |
|
CAHIER DES CHARGES DES AGENCES DE VOYAGES - FTAV
Arrêté du Ministre du Tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du modalités de fonctionnement de l'office national du tourisme tunisien, tel qu'il a voyages de catégorie « A » pourrait retirer le cahier des charges directement |
|
CAHIER DES CHARGES DES AGENCES DE VOYAGES - FTAV
Arrêté du Ministre du Tourisme du 9 novembre 2006, portant approbation du modalités de fonctionnement de l'office national du tourisme tunisien, tel qu'il a été voyages de catégorie « B» pourrait retirer le cahier des charges directement |
|
Sommaire - PISTTN
Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 mars 2007 N° 21 Page 738 touristiques fournissant des prestations d'hébergement décret fixant les conditions d'attribution et de retrait des emplois cahiers des charges, Vu l'avis du ministre de projet soumis aux services du ministère chargé de l'énergie |
|
Décret gouvernemental n° 2017-390 du 9 mars 2017, portant - CMF
Page 1126 Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 mars 2017 N° 25 du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait des emplois et du développement durable, du tourisme et de la santé, Art 2 - Est créée au sein du ministère chargé de des cahiers des charges pour l'ensemble des activités |
|
Montage rapp tourisme oted - Ministère de lenvironnement
2 Analyse de la durabilité du secteur touristique en Tunisie 2 1 La durabilité d' un plan national de qualité, l'instauration d'un cahier des charges rela- la promulgation du code de l'urbanisme en 1994 qui a imposé un retrait par rapport à |
|
La parcelle de terre susvisée à larticle premier est soumise au
Page 504 Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 février 2018 N° 16 aux cahiers des charges, Vu le décret n° Section I - Les procédures d'octroi et de retrait de relevant du ministère chargé du tourisme sur le programme |
|
Journal Officiel de la République Tunisienne - Tobacco Control Laws
18 sept 2009 · du cahier des charges relatifs à la concession d'une parcelle de Tunis, le 14 septembre 2009 commerce et de l'artisanat et le ministre de tourisme sont pensions civiles et militaires de retraite et les survivants dans le |
