Relevé de décisions de la réunion du 23 mai 2012 - Académie de
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Résolutions et autres décisions adoptées par la Commission à sa
4 sept 2002 · 23 mai 2012 Annexe Recommandation 1 Le régionalisme comme pilier du multilatéralisme Il est nécessaire que le système des Nations Unies |
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Relevé de conclusions de la réunion négociation préalable CGT
9 déc 2014 · 23 août 2013 relatif au recrutement et à la formation initiale de 2012-702 du 7 mai 2012 relatif à l'évaluation des personnels a été |
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La Lettre de des Sciences et Techniques
12 fév 2013 · Délégation de l'Académie Nationale des Sciences de l'Inde (21-23 mai 2012) A l'invitation de l'Académie Hassan II des Sciences et Techniques |
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VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2012
REUNION DU 23 AVRIL 2012 AFFAIRES SCOLAIRES Ecole Maternelle Jeanne Lecourt -Un point sur les effectifs a été effectué : actuellement 163 élèves -Rentrée |
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N° 169
30 nov 2012 · Un maître de l'enseignement privé exerçant dans un lycée d'enseignement privé avait relevé appel d'un jugement du tribunal administratif de |
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RAPPORT FINAL
Elle figure sous le n° 17 à la fin du présent rapport Mercredi 23 mai 2012 QUATRIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE Interventions des Organisations internationales |
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Relevé de décisions Réunion du bureau Aquaref
Relevé de décisions Réf : 08-0026A le 30/10/2008 Réunion du bureau Pour programme 2010 : préparation qui doit débuter en mai-juin pour donner les grandes |
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ROYAUME DU MAROC Ministère de lEducation Nationale de l
PROJET 23 : MOBILISATION ET COMMUNICATION AUTOUR DE L'ECOLE • Acquisition des kits de soins de base : 23 millions DH entre 2009 et 2012 ; |
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Un-an-avec-l-Académie-des-sciences-2012pdf
◗ la réunion biennale du réseau international de 2012 consacrée à la santé et au ◗ Déclaration commune du G-Science 2012 (mai 2012) ◗ Remarques et |
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commission économique et sociale pour lasie et le pacifique
30 mai 2012 · RAPPORT ANNUEL 26 mai 2011-23 mai 2012 CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DOCUMENTS OFFICIELS 2012 SUPPLÉMENT No 19 NATIONS UNIES New York |
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RAPPORT
24 juil. 2013 On comprend que dans l'arrêt n°88 du 23 mai 2012 SOPHIA. AIRLINES C ... Pour la période 2012-2013 cinq (05) décisions de rejet prononcées par ... |
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SPLOS/256 Réunion des États parties
2 avr. 2013 la mer adopté par la septième Réunion des États parties le 23 mai 1997 a été déposé auprès du Secrétaire général de l'Organisation des ... |
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SPLOS/241 Réunion des États parties
9 avr. 2012 21 mai 2012 respectivement les dates d'expiration des délais de présentation du ... la mer adopté par la septième Réunion des États parties le 23 ... |
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La CPI semaine après semaine #249
Les déclarations en clôture dans cette affaire ont eu lieu du 15 au 23 mai 2012. soutien de l'Académie internationale des principes de Nuremberg et de la ... |
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FTPU - Office 2010
28 mars 2014 la mer adopté par la septième Réunion des États Parties le 23 mai 1997 a été déposé auprès du Secrétaire général de l'Organisation des ... |
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« Le maintien de lordre au regard des règles de déontologie » —
1 déc. 2017 Défenseur des droits Rapport sur trois moyens de force intermédiaire |
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Aperçu par sous-programme: enjeux et défis pour un
8 mars 2012 Bangkok 17-23 mai 2012. Point 3 de l'ordre du jour provisoire. Examen des questions relatives à l'appareil subsidiaire de la. Commission |
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N° 169
30 nov. 2012 T.A. MELUN 23 mai 2012 |
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ACTUALITÉS
23 mai 2012. Mandat d'arrêt en cours. Le Procureur c. Bosco Ntaganda – accusé des crimes de guerre consistant à la conscription et à l'enrôlement d'enfants ... |
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NOTE DINFORMATION 1er trimestre 2013 N° 33
29 mars 2013 relevé des décisions de la 88e réunion du. Conseil d'Administration tenue à Abidjan le 21 mars 2012. Au titre de la Commission de l'UEMOA ... |
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DES PETITIONS
23 avr. 2013 JEUDI 23 MAI 2013/ SESSION ORDINAIRE 2012-2013 ... Décision de la Commission : la protection des femmes victimes de. |
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« Le maintien de lordre au regard des règles de déontologie » —
1 déc. 2017 23 Défenseur des droits décision MDS-2016-109 |
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N° 169
30 nov. 2012 T.A. MELUN 23 mai 2012 |
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Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable des
organismes publics pris en application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et l'arrêté du 5 mai |
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Lij 165
N° 165. Mai 2012. 23e année. Jurisprudence. Premier degré – Organisation de l'enseignement bilingue à parité horaire – Sections « bi-. |
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CHSCTMEN du 30 mai 2012 - Procès verbal
30 mai 2012 CHSCT ministériel de l'éducation nationale. Réunion du 30 mai 2012. Bureau de l'action sanitaire et sociale. DGRH C1-3. Réunion du 30 mai ... |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 mai 2012 Décision du 23 février 2012 portant agrément pour la pratique des examens ... BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2012/4 du 15 mai ... |
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Les droits fondamentaux des étrangers en France
En revanche le domaine des visas de long séjour relève toujours prin- aux requérants une carte de résident (décisions no MLD-2012-77 et. |
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N° 167
Est également signalée une décision du 16 mai 2012 par laquelle le Conseil d'État a jugé qu'il n'y avait pas lieu de renvoyer au Conseil constitutionnel une |
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CONFÉRENCE DE LUNION Vingt et unième - African Union
27 mai 2013 · Décision sur la Position africaine commune sur l'Agenda de et les défis à relever dans le cadre de la mise en œuvre des Objectifs du Millénaire pour le du Sommet mondial de la Diaspora africaine en mai 2012, et approuvés par la Article 8 2 « Les grades et privilèges des membres du Rectorat de |
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TAS xxx - Court of Arbitration for Sport
Football Association (FIFA), sentence du 11 janvier 2013 normes émanant du droit de l'UE est exclue, étant néanmoins relevé qu'un tribunal Par décision du 23 mai 2012 (ci-après: “la Décision entreprise”), le Juge Unique a rejeté savoir celles liées à la formation sportive, l'éducation académique, scolaire et/ou une |
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Lij 165 - Sud Education 37
N° 165 Mai 2012 23e année Jurisprudence Premier degré – Organisation de l' enseignement bilingue à parité horaire 4 – LIJ 165 – mai 2012 Par décision du 22 juin 2009, l'inspecteur d'académie et de gestion des ressources humaines, ne relève à aucun saisi la Cour de justice de l'Union européenne ( C J U E ) |
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Annales du concours 2012 - PGE PGO
Départementale de l'Éducation Spécialisée (CDES) de l'Inspection Académique ou Les candidats éligibles peuvent (du 24 mai, à 11 heures, au 30 mai, à En 1991, l'hôpital Béclère de Clamart relève une augmentation importante du Pending the government decision on retirement, the unions decided to main- |
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N°843 - Le Bulletin Académiques - Académie dAix-Marseille
10 fév 2020 · Commission académique d'appel des décisions de conseil de discipline 98 Sur le relevé de notes remis au candidat, seule sera mentionnée la note globale de Décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires sociaux ; enjeux de la France contemporaine et l'Union européenne |
