circulaire n° 2870 du 15/09/2009 - Gallilex

PDF	CIRCULAIRE N° 2870 DU 15/09/2009 CIRCULAIRE N° 2870. DU 15/09/2009. Objet : Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de

PDF

CIRCULAIRE N° 2870 DU 15/09/2009 - gallilexcfwbbe

CIRCULAIRE N° 2870 DU 15/09/2009 Objet : Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l’enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 Interprétations et commentaires Réseau : Communauté française Niveaux & Services : Enseignement obligatoire

PDF

CIRCULAIRE N° 2873 DU 15/09/2009 - gallilexcfwbbe

CIRCULAIRE N° 2873 DU 15/09/2009 Objet : Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 Interprétations et commentaires

PDF

Searches related to circulaire n° 2870 du 15/09/2009 gallilex filetype:pdf

Décret et arrêtés du 15 décembre 2009 relatifs au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail Mise en œuvre : 1- L’employeur doit procéder de façon régulière au mesurage de l’exposition aux agents chimiques dangereux et aux agents CMR :

Share on Facebook Share on Whatsapp

Choose PDF

More..

PDF	CIRCULAIRE N° 2870 DU 15/09/2009 - Gallilex 15 sept 2009 · CIRCULAIRE N° 2870 DU 15/09/2009 Objet : Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant

PDF	VADE–MECUM DES CHEFS DÉTABLISSEMENT DE L 31 jan 2012 · Inscription éventuelle aux évaluations externes (voir n° circulaire spécifique) • Distribution 2870 du 15/09/2009 http://www gallilex cfwb be