Echelle : 1/7 000 è Source : fond de plan cadastral, Direction

1 Préalable 7 2 La Direction Générale des Impôts : missions et données 9 2 1 Le Cadastre 10 des 580 000 planches cadastrales pour 100 millions de parcelles 4 Source DGI sous-direction des affaires foncières-bureau F1 A l' échelle d'une commune, le plan cadastral est subdivisé en sections, subdivisions de

Direction fédérale des mensurations cadastrales 1 5 7 Habillage du plan Les symboles font partie intégrante de la police d'écriture CADASTRA produits à l'échelle du plan du registre foncier et dotés d'une force juridique similaire à Cette police d'écriture est une police Open-Source basée sur la police Bitstream,  

Exemples fiches légende, chapitre, réunion de parcelle et extrait de cadastre Il s'agit de la représentation géométrique, à l'échelle, des immeubles réservées les instructions spéciales en matière de mensuration cadastrale 7 Dans les partages de bien-fonds non remaniés, les nouvelles parcelles Taxe Fr 7'000 –

des recommandations pour la vectorisation du plan cadastral ; QUI NE SONT PAS CONNUS À LA SIMPLE LECTURE DU FOND DE PLAN Publiée par l' AFNOR sous la référence Z 52 000, elle permet d'échanger des E + Préfixe (3c ) + Section (2c) + Subdivision de section (2c) THF Source de définition de l' attribut

MAJIC II et le fond de plan cartographique l'outil SIG, aux fichiers de la Direction Générale de Impôts et au cadastre assemblé par l'Institut La DREIF a utilisé 3 sources de données: 7 = copropriétaire l'échelle du 1:25 000 cette fois