bareme 2015
|
~1 5
1 Banque 11 1\" janvier 2015 2 Assurance 11 1\" janvier 2015 Agricole Elevage et Forestier Haras 8 3 Entreprises de Marais Saiants 1\" janvier 2015 d'Entretien et de mise en état des iardins 4 Production agricole 8 1\"'janvier 2015 5 Entreprises pétroliéres dedistribution 817 1\" janvier 2015 Entreprises pétroliéres d'exploration-7 6 |
|
Barème des contributions 2014-2015
22-Mar-2013 Le Comité du Programme du Budget et de l'Administration du Conseil exécutif a reconnu lors de ses trois dernières réunions que l'OMS devait ... |
|
AFRICAN UNION UNION AFRICAINE UNIÃO AFRICANA
12-Jan-2015 RÉUNION DU COMITÉ MINISTÉRIEL AD HOC SUR LE. BARÈME DES CONTRIBUTIONS. : 26 janvier 2015. 16 heures-17h30. Small conference Hall. |
|
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel
22-Feb-2013 Barème des quotes-parts pour l'exercice biennal 2014-2015. Note du Secrétariat ... Compte non tenu des anciens États Membres. |
|
RÈGLEMENTS
19-Dec-2019 portant modification du règlement délégué (UE) 2015/2195 ... concerne la définition des barèmes standards de coûts unitaires et des montants ... |
|
Fonds cmu – rapport dactivité 2015
29-Jun-2015 Les évolutions législatives et réglementaires 2015 ... Mutualité Française de la Réunion / Prévifrance / MGC - Mutuelle. |
|
Réunions et lieu des réunions 1. Le Directeur exécutif présente ses
06-Mar-2016 exécutif avant le 22 janvier 2015 au plus tard des réunions précises ... propositions de révisions du barème des traitements et de la base. |
|
Code du travail ivoirien
13-May-2017 LOI N° 2015-532 DU 20 JUILLET 2015 PORTANT CODE DU ... calculée de manière à lui assurer son ancien salaire heures. |
|
Insee
28-May-2021 barème et baisse de 5 euros des aides au logement réforme de la ... métropolitaine jusqu'en 2014 et en Martinique et à La Réunion en 2015. |
|
SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ
26-May-2015 1) de convoquer dès que possible et en octobre 2015 au plus tard |
|
INTE1522200A du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national
15-Dec-2015 Le non-paiement de l'eau par les services publics qui assurent la défense contre les incendies est un usage ancien encadré par l'article L. 2224 ... |
| CGI-2015pdf - Chbani & Associés Audit |
| Code général des impôts |
| NOTE CIRCULAIRE N° 726 |
| Barème des contributions 2014-2015 |
| Rapport annuel - 2015 - CNSS |
| HONORAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL DE lUPA |
| ROYAUME DU MAROC Ministère de lEducation Nationale de l |
| Bulletin officiel n°31 du 27 août 2015 Sommaire |
| Organisation des Nations Unies pour le développement industriel |
| Rapport du conseil de la fao |
|
LF 2015-Note circulaireC&AA - Chbani & Associés Audit
Ces avances sont imposées par voie de retenue à la source opérée par le débirentier concerné au taux du barème progressif sans abattement et après étalement |
|
BAREME 2015 - Ordre des avocats de Paris
2015 CIVILE PREVOYANCE * TOTAL PROFESSIONNELLE ASSURANCES ORDRE INSCRITS selon tranche 1ère ANNEE 100,00 180,00 280,00 |
|
Barème des contributions 2014-2015
22 mar 2013 · Barème des contributions 2014-2015 Rapport du d'adopter, pour l'exercice financier 2014-2015, le barème qui figure dans cette résolution |
|
NOTE CIRCULAIRE N° 724 - Direction Générale des Impôts
1 jan 2015 · 1 Barème de l'IR 2 Déduction pour charge de famille Page 17 17 D G I , le 23 janvier 2015 8- |
|
BARÈME KILOMÉTRIQUE POUR 2015 Barème kilométrique 2015
BARÈME KILOMÉTRIQUE POUR 2015 Barème kilométrique 2015 applicable aux revenus 2014 Tarif : automobiles Puissance administrative Jusqu'à 5 000 |
|
Barème kilométrique - Impots
BARÈME KILOMÉTRIQUE POUR 2016 (applicable aux revenus 2015) Tarif : automobiles Puissance administrative Jusqu'à 5 000 km De 5 001 km à 20 000 |
|
Barème 2015 de léco-contribution par familles et sous-familles
Barème Eco-contribution 2015 Barème 2015 de l'éco-contribution par familles et sous-familles Valdelia Famille Valdelia Sous famille Valdelia (matériau |
|
Circulaire n°2014-4 relative au barème de la retenue à la source
Barème de la retenue à la source libératoire de l'impôt sur le revenu sur les indemnités de fonction -Barèmes issus de la loi de finances rectificative pour 2015 |
|
Scanned Document - Collectivités locales
14 jan 2015 · P J : Barèmes issus de la loi de finances rectificatives pour 2015 Vous trouverez ci-joint les tableaux de calcul de la retenue à la source sur les |
