PROJET DE SAGE ORNE AMONT
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Bassin de la Mayenne partie 1 def
Ce premier document constitutif du SAGE du bassin versant de la Mayenne rappelle la démarche et présente le territoire ainsi que les objectifs et |
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Commission permanente des programmes et de la
la délibération n°2014-07 du 13 février 2014 du comité de bassin Loire-Bretagne prenant acte du projet de SAGE Orne amont DELIBERE Article unique La |
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Consultez larrêté interpréfectoral dapprobation du SAGE révisé
2017: arrêt du projet de SAGE par la CLE consultations et approbation du SAGE révisé Le SAGE a été révisé en tenant compte des attendus: - De la Directive |
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Inventaire des zones humides dans le cadre de deux SAGE
Délimitation du périmètre du bassin concerné par le projet de S A G E Le périmètre du S A G E Sarthe amont recouvre trois département (Orne Mayenne Sarthe) |
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Schéma daménagement et de gestion des eaux (SAGE) Orne Amont
16 jan 2014 · La création de la CLE du SAGE Orne amont a fait l'objet d'un arrêté en date du 8 août 2005 et le projet de SAGE |
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Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Orne amont
15 oct 2015 · Orne ▫ Animer et développer un projet de charte régional avec les jardineries et autres distributeurs de produits phytosanitaires non |
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Schema damenagement et de gestion des eaux
1 jan 2020 · SBS - IDEA Recherche - Artelia - ARES / Projet de SAGE validé par la CLE du 5 juin 2018 – 23 juillet 2018 L'Orne Champenoise et ses affluents |
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Untitled
VU le SAGE Orne amont approuvé le 24 novembre 2015; VU l'arrêté inter projet d'arrêté d'autorisation et ses observations en date du 27 mai 2019 |
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Untitled
Le SAGE Orne amont fixe les objectifs généraux d'utilisation La CLE du SAGE Orne amont a validé son projet de SAGE le 6 décembre 2013. Ce projet. |
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Www.sage-orne-seulles.fr Les SAGE Orne moyenne et aval
Avancement de l'appel à projet. 10 e à t. - s s. Les SAGE Orne moyenne et aval-Seulles sont en cours d'ap- probation tandis que la CLE du SAGE Orne amont a |
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Une cohérence de bassin amont-aval
La phase d'élaboration du S.A.G.E Orne amont a débuté début 2007 par le recrutement Afin de vous mettre au courant de l'avancement de ce projet |
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2.a) Plan dAménagement et de gestion durable - Commission
Commission Locale de l'Eau du SAGE Orne aval-Seulles. Projet adopté par la Commission Locale de l'Eau le 25 février 2011. |
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DOSSIER DE DECLARATION
3-2 ESTIMATION DES DEBITS DE POINTES INCIDENCES QUANTITATIVES DU PROJET 2015 |
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Périmètre du S.A.G.E. Orne moyenne. Périmètre du S.A.G.E. Orne amont (en émergence) Projets routiers à moyen terme. Mise à 2x2 voies. Périmètre du SAGE. |
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SAGE ORNE AVAL SEULLES_2b_Règlement_modifié23022017
23 févr. 2017 Le règlement du SAGE Orne aval-Seulles appuie le Plan d'Aménagement ... projet augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin ... |
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AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU S.A.G.E. ORNE MOYENNE Après projet l'élevage avicole comptera 3 bâtiments avicoles totalisant 3 550 m² (=1000+. |
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Recensement des ouvrages de prélèvement deau souterraine
eau potable sur le territoire du S.A.G.E. Orne amont. - Etat des lieux - compatibilité du projet avec les règles d'urbanisme et d'occupation des sols. |
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2.a) Plan dAménagement et de gestion durable
Commission Locale de l'Eau du SAGE Orne aval-Seulles. Projet adopté par la Commission Locale de l'Eau le 11 octobre 2012. |
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Wwwsage-orne-seullesfr Les SAGE Orne moyenne et aval
Avancement de l'appel à projet 10 e à t - s s Les SAGE Orne moyenne et aval- Seulles sont en cours d'ap- probation, tandis que la CLE du SAGE Orne amont a |
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Commission Locale de lEau - SAGE Orne moyenne - Gesteau
Projet adopté par la Commission Locale de l'Eau le 17 février 2011 Page 2 Page 3 Institution Interdépartementale du Bassin de l'Orne - SAGE Orne L' élaboration des SAGE Orne aval-Seulles et Orne moyenne a débuté par la délimitation |
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Rapport de présentation - Argentan Intercom
pour établir le projet d'aménagement et de développement durable, expose les motifs de la dans le SAGE Orne amont qui est en cours d'élaboration |
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SAGE - Bessin Urbanisme
24 jui 2009 · 1) Le S A G E Orne aval-Seulles La concertation à la base du projet Relatif aux projets, aménagements, installations visés aux articles |
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1) Rapport de présentation - Gesteau
1) Rapport de présentation Commission Locale de l'Eau du SAGE Orne aval- Seulles Projet adopté par la Commission Locale de l'Eau le 11 octobre 2012 |
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AVIS_CLE_du_SAGE_orne_moyennepdf
AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU S A G E ORNE MOYENNE dans un projet d'effacement de 4 seuils en rivière sur le cours du fleuve Orne moyen annuel de la ligne d'eau entre l'amont et l'aval de l'ouvrage ou de |
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Avis SAGE Orne Moyenne - mayenne gouv
VIWICC AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU S A G E ORNE MOYENNE Après projet, l'élevage avicole comptera 3 bâtiments avicoles totalisant 3 550 m2 (=1000+ du SAGE de l'Orne (Orne Amont et Orne Moyenne ) |
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Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe Amont Adopté par la adoption par la CLE, le projet de SAGE du bassin de la Sarthe Amont est présenté pour avis au Comité de bassin trois départements : la Sarthe, l'Orne et la Mayenne |
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PROJET - Préfecture de lOrne
1 déc 2015 · 12 février 2013 ; VU le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de l'Orne Amont approuvé le 24 novembre 2015 ; |
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Complement dossier declaration henry
Un examen de la conformité du projet avec le SAGE Orne Amont en vigueur, impacts de votre projet sur les milieux aquatiques conformément au 2° du II de |
