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    Ainsi, dans le cadre d'un marché public, il se doit de respecter le code du marché public donc.

  • Quel est le rôle du CCTP ?

    Fourni dans le dossier de consultation des entreprises (DCE), le CCTP est rédigé par l'acheteur public ou privé dont la passation de certains contrats (dans notre cas précis, les marchés publics) obéit à des règles de publicité et de mise en concurrence.

  • Qui fournit le CCTP ?

    limite imposée par le revenu à la dépense.

Le présent CCTP (descriptif) concerne tous les lots, et forme un ensemble dont chacun est tenu de prendre connaissance en totalité, afin de ne rien ignorer de la consistance des travaux qui sont directement à sa charge et des incidences que ceux-ci peuvent avoir sur les travaux des autres lots.
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