DDE 77 / Sandrine GOMEL SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE EN MATIERE D URBANISME
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Actualite jurisprudentielle en matiere durbanisme
14 fév 2008 · ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE EN MATIERE D'URBANISME DDE 77 / Sandrine GOMEL SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique Journée ADS 14 |
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Actualite jurisprudentielle en matiere durbanisme
11 déc 2007 · ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE EN MATIERE D'URBANISME DDE 77 / Sandrine GOMEL SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique Journée ADS 11 |
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Bruit et urbanisme : une approche juridique
14 mai 2014 · -Aux enseignants-chercheurs de la faculté de droit et d'économie de actualite/2013/09/18/21273-pouvoir-marcher-pedaler-ville-ameliore |
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES de SEINE-et
8 juil 2010 · Sandrine GOMEL chargés de mission Jean-Marc LE FUR Eric TAVERNIER Service urbanisme et développement des territoires Vincent JECHOUX |
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Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne
Service aménagement planification et prospective Guillaume TERRAILLOT adjointe : Aude LEDAY JACQUET Pôle études et planification Sandrine GOMEL Unité |
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LE CONTENTIEUX DES ZONES DAMENAGEMENT CONCERTE
20 mai 1999 · revivre un plan d'urbanisme qui avait été conçu dans un contexte juridique et au regard 589"La jurisprudence du Conseil d'Etat en matière d' |
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LE JUGE ADMINISTRATIF ET LURBANISME
25 mai 2016 · Dès lors le contentieux administratif de l'urbanisme traduit la recherche d'un équilibre entre le développement de la construction et le droit |
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Les Adultes relais six ans après le lancement du dispositif (2000
Le programme Adultes relais destiné au secteur non marchand démarre en 2000 avec l'objectif de développer la médiation so- |
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Liste des postes Cadre supérieur et 1er niveau de la catégorie A
1 avr 2010 · DDEA 77/DDEA 77 SHRU chef du parc privé HABITAT vacant REORG 021799 CPPE SD PUELL JEROME 85786 85786 077 A 1ER NIVEAU DDEA 77/DDEA 77 |
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Liste des postes offerts cycle 20121
Responsable du bureau et suppléant du chef de service - Bureau Planification et DDT 77/DDT 77 SEPR Dpt: Seine-et-Marne N°: 111296(A) RESS NAT ET BIO |
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NIKAN Les territoires de développement durable héritage et enjeu
l'éducation environnementale à Gomel Green Class s'occupe de l'éducation Bureau du député fédéral André Caron Bureau du député fédéral Stéphan |
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Qualité du dire de lEtat
1 mai 2013 · DDE/DDAF et des travaux liés à la mise en œuvre de la directive moyens d'un « bureau d'études » spécialisé Ces pratiques méritent d |
Comment contacter la DDT ?
accueil téléphonique : des permanences téléphoniques sont assurées le mardi et le jeudi de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00 ainsi que le vendredi de 14h00 à 16h00 - Tél : 04 56 59 45 00.
- Acteurs majeurs de l'analyse, de la compréhension et de la réponse aux questions concernant les territoires, qu'ils soient urbains, péri-urbains ou ruraux, la DDE et la DDAF se sont regroupées pour former la direction départementale des territoires et donner à l'Etat une lisibilité renforcée.
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PRESENTATION DE LA LOLF
Feb 14 2008 ACTUALITE. JURISPRUDENTIELLE. EN MATIERE. D'URBANISME. DDE 77 / Sandrine GOMEL. SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique. Journée ADS. |
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The control of Conscil of state on government action – comparative
AJDA : Actualité juridique droit administratif (revue Dalloz). en matière d'expropriation de marchés publics de contrats administratifs ou de. |
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Guide de la formation
Aug 29 2018 Ils concourent à la conception et à la mise en œuvre des politiques publiques relatives à l'urbanisme |
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Guide de la formation
Aug 25 2016 Ils concourent à la conception et à la mise en œuvre des politiques publiques relatives à l'urbanisme |
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PRESENTATION DE LA LOLF - Préfecture de Seine-et-Marne
11 déc 2007 · ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE EN MATIERE D'URBANISME DDE 77 / Sandrine GOMEL SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique Journée ADS autorisation d'urbanisme à l'égard du délai de recours des |
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PRESENTATION DE LA LOLF - Préfecture de Seine-et-Marne
14 fév 2008 · ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE EN MATIERE D'URBANISME DDE 77 / Sandrine GOMEL SDUC/ Bureau Contentieux et Expertise Juridique Journée R 421-2 du code de l'urbanisme (les travaux porteraient sur une |
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Guide de la formation - Cité de larchitecture
25 août 2016 · de l'architecture, de l'urbanisme, de l'aménagement et de la gestion PLU et jurisprudence Droit du patrimoine, avis et contentieux les principales politiques notamment celles concernant les AUE et leur actualité, la répartition des général ; Marie-Anne Guichard Le Bail, chef du bureau de la filière |
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Programme de recherche ITTECOP INfrastructures de - Temis
31 août 1995 · Il n'a pas de valeur juridique directe mais permet une meilleure d'ouvrage fera office de mesures compensatoires (sur une surface experts dans le domaine des mesures compensatoires et Natura 2000, cette négligence peut engendrer des contentieux avec la va de même pour la jurisprudence |
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RHÔNE - Le Progrès
17 nov 2018 · Progrès et la Métropole de Lyon, s'est des experts comptables RA) et Léonor Rey ment en matière première à la d'office de tourisme, nous sollicitent aussi » termes d'actualités d'Enedis, la Le texte stipule que « les enfants ont droit à une correction » est reconnu dans la jurisprudence, |
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Lycées : la réforme version Lang
28 avr 2000 · MINSK, GOMEL, BRAGUINE de notre envoyée spéciale La Biélorussie est le pays qui a le plus souffert de la catastrophe de Tchernobyl |
