Liste des communes 78 et arrondissements - Préfecture des Yvelines
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Liste des communes 78 et arrondissements.pdf
Versailles. Communes des Yvelines et arrondissements. Arrondissement de Saint Germain en Laye : Sous-Préfecture de Saint-Germain-en-Laye. |
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Répartition des communes par arrondissement sur le département
Répartition des communes par arrondissement sur le département des Yvelines (78). BAILLY. CHATEAUFORT. JOUY EN JOSAS. PLAISIR. VELIZY VILLACOUBLAY. |
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Liste des communes du département Ville Code postal
Liste des communes du département. Ville. Code postal. Arrondissement Clairefontaine-en-Yvelines. 78120. Rambouillet · Les Clayes-sous-Bois. |
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Répartition des communes par arrondissement sur le département
Répartition des communes par arrondissement sur le département des Yvelines (78). BAILLY. CHESNAY. LES CLAYES SOUS BOIS. RENNEMOULIN. VELIZY VILLACOUBLAY. |
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DE PRÉVENTION
5/ Répartition des communes par arrondissement. des expulsions locatives à tous les niveaux de la procédure et le plus en amont possible de la décision ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-030
8 févr. 2021 DESPLANQUES sous-préfet |
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La Commission Consultative Départementale de Sécurité et d
1 janv. 2015 PREFECTURE DES YVELINES. CABINET ... 13 3 2 Les commissions de sécurité d'arrondissement ... la liste des ERP implantés sur leur commune. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-141
6 juil. 2021 78-2021-07-05-00005 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de la société « Belgrand funéraire » sise sur la commune de. |
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Modifiant larrêté préfectoral du 3 mars 2000 portant agrément des
Liste des gardiens de fourrière automobile agréés par le préfet des Yvelines Arrondissement. Gérant(e). Agréée jusqu'au : ... communes 78 260 ACHERES. |
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Untitled
30 sept. 2016 sous-préfet directeur de cabinet du Préfet des Yvelines ; ... Liste des communes des Yvelines dans lesquelles sont créées une commission. |
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Liste des communes 78 et arrondissements - Préfecture des Yvelines
BUC Versailles Communes des Yvelines et arrondissements Arrondissement de Saint Germain en Laye : Sous-Préfecture de Saint-Germain-en-Laye 1 rue du |
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Répartition des communes par arrondissement sur le département
Répartition des communes par arrondissement sur le département des DAMPIERRE EN YVELINES Sous-Préfecture de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE |
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Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise Généralités et affaires
Yvelines, ceux de la sous-série 1O notamment pour la partie sur les églises, alphabétique des communes avec l'arrondissement et le canton dont elles Employés de l'octroi : arrêtés de nomination suivis des listes des candidats et des |
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Carte des intercommunalités en Ile-de-France au 1er janvier 2017
en Yvelines CA Val d'Europe Agglomération CA Val d'Yerres Val de Seine CA Val Parisis CA Versailles Grand Parc CC Bassée-Montois CC Val Briard |
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La vie associative dans les Yvelines - DRJSCS Ile-de-France
est localisé dans les communes les plus urbanisées des Yvelines Leur répartition sur le territoire tend à suivre la carte de la densité La ville-préfecture de Versailles compte d'arrondissement en comptent aussi un nombre importants : |
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Dépôts de candidature pour le 2e tour - Ville de Triel-sur-Seine
28 mai 2020 · Sur proposition du secrétaire général de la préfecture des Yvelines, outre la liste des candidats à l'élection municipale, la liste des à la sous-préfecture dont dépend la commune pour les arrondissements de Mantes-la- |
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Arrêté-IAL-2019pdf - Conflans-Sainte-Honorine
s'applique dans chacune des communes dont la liste est fixée en annexe 1 du préfecture des Yvelines, Messieurs les sous-préfets des arrondissements de |
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Larrêté préfectoral - Montfort lAmaury
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture des Yvelines, la liste des candidats à l'élection municipale, la liste des candidats à l'élection à la sous- préfecture dont dépend la commune pour les arrondissements de Mantes-la- |
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Léquipement des communes et groupements de communes en
L'absence d'équipement n'est pas réservée aux très petites communes Tous les autres arrondissements de la Région (6 dans le département du Nord, 7 dans le retard des Yvelines par rapport aux départements comparables sous- préfecture, est inférieure de moitié à ce que demanderait le nombre des habitants |
