exemple contrat exposition

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CONVENTION D’EXPOSITION

Une liste des Œuvres objets de la présentation publique est annexée au contrat à la signature du contrat (annexe 1) Sur cette liste doit figurer un descriptif précis des Œuvres : matériaux dimensions titre éventuel nombre total d’Œuvres et leur valeur estimée comme indiqué à l’article 5 ci-dessous

Quels sont les différents types de contrats d’exposition ?
Le contrat type d’exposition (document téléchargeable joint à cet article) comprend, outre le contrat lui-même, deux annexes : une annexe de déclaration des œuvres exposées, et une autre qui est un contrat de droits d’auteur lié à l’exposition (droit de présentation, dit souvent droit d’exposition, et droit de reproduction).
Qu'est-ce que le contrat d'exposition ?
Ce contrat fait partie intégrante du contrat d’exposition. Il doit être signé simultanément avec le contrat d’exposition et être annexé à ce dernier. L'ARTISTE membre d'une société civile de perception et de répartition de droits d’auteur certifie à l’ASSOCIATION qu'elle ou il peut conclure le présent contrat.
Qu'est-ce que le contrat de présentation publique ?
Le présent contrat a pour objet de déterminer les modalités de la présentation publique des Œuvres de l’Auteur par l’Exposant. Une liste des Œuvres objets de la présentation publique est annexée au contrat à la signature du contrat (annexe 1).
Comment promouvoir une exposition ?
Précisez ici les moyens mis en œuvre par l'ASSOCIATION pour promouvoir l'exposition (publicités presse, envois postaux d'invitations, courriels, dossier de presse etc.) : ................................. 3.3 L’ASSOCIATION s'engage / ne s'engage pas (rayez la mention inutile) à organiser un vernissage pour la promotion de l'exposition.

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Comment participer à une exposition d’art ?

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. Le Centre d’art contribuera à la production deCETTE/CESœuvre(S) et à la rémunération de l’Artiste

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