La communication d 'archives en mairie - CDG01
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Les archives communales de lAin en ligne
En paralleàle le service propose la numeérisation de documents : documents remarquables cartes postales plans listes nominatives partitions de musique |
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COMMUNICATION DES ARCHIVES PUBLIQUES
28 mar 2020 · Depuis la loi de 2008 les documents d'archives publiques sont par principe librement communicables à toute personne qui en fait la demande A |
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Service Archives
Ils sont accessibles en ligne soit en format PDF soit en format XML Récolement des fonds d'archives ◇ Rédaction d'inventaires |
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Inventaire des archives
Système d'information géographique numérisation du cadastre et exploitation des données Aménagement de deux logements dans le bâtiment de la mairie : |
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Sylvie Righetti-Gilotte explique quavec les travaux actuels sur le
Les travaux d'isolation sur le bâtiment de la mairie et de l'école (Isolation de l Proposition d'intervention du service archives du CDG01: Sylvie Righetti- |
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Service Archives
26 jan 1984 · Classement d'archives anciennes modernes et contemporaines : chaque dossier est épuré et classé puis conditionné en boites d'archives et coté |
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CONCOURS
18 nov 2021 · d'archives des services d - le droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication : maîtrise d'ouvrage et d'œuvre |
Comment communiquer les archives ?
Par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique.
Par publication des informations en ligne, à moins que les documents ne soient communicables qu'à l'intéressé.Il s'agit des registres de l'état civil de moins de soixante-quinze ans, des documents fiscaux de moins de 50 ans, ainsi que des registres matricules du recensement militaire de moins de 120 ans.
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La communication darchives en mairie
28 mai 2021 Site Internet : www.cdg01.fr ~ Email : cdg01@cdg01.fr. Centre de gestion de la FPT de l'Ain ... La communication d'archives en mairie. |
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Bilan Activité CDG01 - 2016
Les questionnaires envoyés aux collectivités en mars 2017 ont confirmé la nécessité d'apporter une solution : le service Archives propose ainsi une intervention |
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Inventaire des archives
archives@cdg01.fr L'annexe servira d'école et de mairie jusqu'à la construction d'un bâtiment mieux adapté. ... Travaux voirie |
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Formulaire de demande de dérogation
Demande de consultation d'archives non par dérogation aux règles de communicabilité lui sera accordée et qui soit susceptible de ... Visa du maire : ... |
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Rapport dactivité 2015 - CDG 74
Depuis les lois de décentralisation de 1982-1984 et la publication des statuts particuliers des différents cadres d'emplois territoriaux |
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Fiches pratiques sur lentretien professionnel
« Prendre en compte les compétences et les mérites individuels des agents répond à la volonté d'aller vers une fonction publique territoriale davantage centrée |
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Untitled
16 juil. 2020 M. Christophe BOCHATON Maire-Adjoint d'Evian |
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Livret daccueil des élus locaux
1 janv. 2020 Le conseil d'administration du Centre de Gestion est uniquement ... de l'autorité territoriale (le Maire de la commune ou le Président. |
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Annales corrigées. N° 132. Rédacteur principal de 2e et 1re classe
Par dérogation au principe d'accès aux emplois par concours la promotion interne constitue un mode de recrutement réservé aux fonctionnaires territoriaux qui |
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Calendrier_concours_AURA_2022-MAJ 11 oct 2022.xlsx
15 févr. 2022 soit par courrier (le cachet de La Poste faisant foi) mentionnant l'intitulé du concours concerné et accompagné d'une enveloppe de format ... |
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Répertoire des archives - Archives communales de lAin
archiviste du CDG 01 2012 Les archives communales, pour lesquelles le maire est civilement et pénalement Travaux, voirie, réseaux, communications |
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Inventaire des archives - Archives communales de lAin
Site : http://www cdg01 fr/ La mairie de Charix conserve les archives issues de sa propre administration Travaux, voirie, réseaux, communications 8 W |
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IGA rapport organisation centres de gestion cnfpt
source : mémento financier et fiscal du maire – www collectivites gouv 57 Alpes de (communication vers les agents, conduite du dialogue social, évolution des effectifs, gestion 83 Voir l'étude sur la également la différence entre archives modernes/anciennes et contemporaines, Antenne Ain / CDG 01 3 14 |
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Bibliothèque - MIP Louhans
sans oublier les centres de documentation publics, les archives Trois ministères proposent des Ministère de la Culture et de la Communication www cdg01 - www cdg69 Responsable de la publication : Christian Marie, président |
