ORDONNANCE N 14/080 DU 08 DECEMBRE 2014 PORTANT REGLEMENT D ADMINISTRATION RELATIF AU PERSONNEL DE L INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL, IGT EN SIGLE
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ARRÊTÉ MINISTÉRIEL n° 030/CAB/MINETAT/MTEPS/FBKJ01/2018
24 mar 2018 · Vu l'ordonnance 8 décembre 2014 portant règlement d'administration relatif au personnel de l'Inspection générale du travail « IGT » en sigle; |
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GOUVERNEMENT
18 nov 2014 · !'Ordonnance n° 14/080 du 08 decembre 2014 portant Reglement d'administration relatif au personnel de !'Inspection General du Travail « IGT » |
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GUIDE METHODOLOGIQUE DE LINSPECTEUR
27 jan 2016 · Ce Guide est élaboré pour répondre au souhait des Inspecteurs du Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation qui ont de tout temps |
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JOURNAL
15 déc 2014 · !'Ordonnance no 14/080 du 08 decembre 2014 portant Reglement d'administration relatif au personnel de !'Inspection General du Travail « IGT » |
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JOURNAL
08 decembre 2014 - Ordonnance n° 14/080 portant Reglement d' administration relatif au personnel de !'Inspection Generale du Travail IGT en sigle col 18 |
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Ordonnance n° 12/008 du 11 juin 2012 fixant les attributions des
Ordonnance n° 12/008 du 11 juin 2012 fixant les attributions des ministères Le Président de la République Vu la Constitution telle que modifiée par la |
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RAPPORT N°2014-080 JUGEMENT N° 2014-0021 CODE N°063
VU les conclusions n° 14-080 du procureur financier en date du 18 avril 2014 ; jugement ou d'une ordonnance en produisant des justifications recouvrées depuis |
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Untitled
ORDONNANCE N° 14/080 DU 08 DECEMBRE 2014 PORTANT. REGLEMENT D'ADMINISTRATION RELATIF AU PERSONNEL DE. L'INSPECTION GENERALE DU Travail en sigle IGT ;. |
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JOURNAL
08 decembre 2014 - Ordonnance n° 14/080 portant. Reglement d' administration relatif au personnel de !'Inspection Generale du Travail IGT en sigle |
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JOURNAL
08 decembre 2014 - Ordonnance n° 14/080 portant. Reglement d' administration relatif au personnel de !'Inspection Generale du Travail IGT en sigle |
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GOUVERNEMENT
27.08.1393 AP Ordonnance no 14/080 du. 08 decembre 2014 portant Reglement d'adminisfration relatif au personnel de !'Inspection General du Travail. « IGT ... |
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24 mars 2018. – ARRÊTÉ MINISTÉRIEL n° 030/CAB/MINETAT
04.01.1397 AP Vu l'ordonnance 14-080 du 8 décembre 2014 portant règlement d'administration relatif au personnel de l'Inspection générale du travail « IGT ... |
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GUIDE METHODOLOGIQUE DE LINSPECTEUR
07.11.1394 AP INSPECTION GENERALE DE ... A. Procédure de planification des missions d'inspection . ... juridique (Texte ou Règlement administratif). |
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Recueil systématique du droit congolais Plan détaillé
09.04.1398 AP 143.03.03 Décret n° 018/2003 du 2 mars 2003 portant règlement d'administration relatif au personnel de carrière de la. Direction générale ... |
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Ordonnance n° 14/079 du 08 decembre 2014 portant convocation
8 déc 2014 · Ordonnance n° 14/080 du 08 decembre 2014 portant Reglement d'administration relatif au personnel de ' n°81-003 du 17 juillet 1981 portant Statut du personnel de carriere Inspection Generale du Travail, en sigle IGT ; |
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COD-109916pdf - ILO
ORDONNANCE N° 14/080 DU 08 DECEMBRE 2014 PORTANT REGLEMENT D 'ADMINISTRATION RELATIF AU PERSONNEL DE L'INSPECTION service public dénommé Inspection Générale du Travail, en sigle IGT Article 2 : |
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JOURNAL - Leganet
08 decembre 2014 - Ordonnance n° 14/080 portant Reglement d' administration relatif au personnel de 'Inspection Generale du Travail, IGT en sigle, col 18 |
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JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo
Vu la Loi n° 07/008 du 04 décembre 2007 portant Statut de l'Opposition Revu l 'Ordonnance n° 14/078 du 07 décembre 2014 portant Travail « IGT » en sigle; L'Inspecteur Général du Travail est chargé de Vu le Décret n° 007/2002 du 02 février 2002 relatif résidant à Kinshasa, sur avenue Lukolela n° 80 dans la |
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RECUEIL DES TEXTES - SSTFP - Ministère du Travail
15 jan 2014 · Instruction N°688/DEF/CGA/IT du 20 décembre 1994 : sur les conditions d' application de la réglementation relative à l'hygiène, à la sécurité et |
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JO n° 2-I du 15 janvier 2020-A4 - Congomines
15 jan 2020 · général du travail n°22/METPS/IGT/IPT/PEAL/014/ portant Règlement d' administration relatif à la carrière Vu l'Ordonnance n° 19/077 du 26 août 2019 portant public dénommé « Inspection Générale de la Territoriale » IGTER en sigle ; de Kinshasa/Matete étant projetées avant le 30 décembre |
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RDC - 2011-2015 - Document de stratégie de réduction - Planipolis
IGT : Inspection Générale du Travail IMC : Indice de Masse Corporelle IMIS fonction publique pour en faire une administration de développement ; (iii) à la stratégique, portant le nom de Document de Stratégie de Croissance et de la pauvreté sévit plus dans les ménages dont le chef est apprenti (80,25 ), suivis de |
