Règlement de la Consultation


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Quels sont les documents de la consultation ?

Les documents de la consultation sont l'ensemble des documents fournis par l'acheteur ou auxquels il se réfère afin de définir son besoin et de décrire les modalités de la procédure de passation, y compris l'avis d'appel à la concurrence.

Comment monter un dossier de consultation ?

Les intervenants dans le présent marché sont : Le Directeur des Ressources, des Affaires Générales et des Systèmes d'Information • Le Comité technique de suivi de l'exécution du Marché.

Qui fait le CPS ?

1- un appel à la concurrence. 2- l'ouverture des plis en séance publique. 3- l'examen des offres par une commission d'appel d'offres. 4- La communication, aux membres de la commission d'appel d'offres avec présélection du montant de l'estimation et aux autres concurrents pendant la publicité de l'appel d'offre.










La progression régulière de nos effectifs place notre Fédération dans une dynamique positive et nous a permis d atteindre les objectifs fixés. MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Configuration d un profil Outlook GUIDE D INSCRIPTION 2014 Transférer et enregistrer les photos sur l'ordinateur ROUGE Denis Mercredi 9 Novembre 2011 SCOoffice Mail Connector for Microsoft Outlook. Guide d'installation Outlook 97, 98 et 2000 1.1. Restitution accélérée du crédit d impôt recherche. 1.2. Restitution accélérée de la créance de report en arrière de déficits

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