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Loccupation optimale et la vitalité du territoire du Grand Montréal
La Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 relève aussi la complexité de l'environnement institutionnel du Grand Montréal
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La Stratégie gouvernementale pour assurer loccupation et la vitalité
Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires (LAOVT) Cette loi établit la durée des stratégies les ministères et les organismes assujettis et
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Loi pour assurer loccupation et la vitalité des territoires
3 mai 2012 · Cette loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires en adaptant le cadre de gestion de l'Administration
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Optimiser loccupation et la vitalité des territoires par laménagement
du territoire Le projet de loi n°34 Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires ainsi que la stratégie qui lui est associée comportent
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Plan daction pour assurer loccupation et la vitalité des territoires
ISBN : 978-2-550-89017-1 (PDF) © Gouvernement du Québec Participer à dix forums stratégiques thématiques pour développer une stratégie de relance économique
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La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions. La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions. La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions. Dans le cadre des mesures proposées, «l'occupation et la vitalité des territoires» s'entend de la mise en valeur des potentiels de chaque territoire, dans une perspective de développement durable, résultant de l'engagement et du dynamisme des citoyens, des élus et des acteurs socioéconomiques. La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions. La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions. La présente loi a pour objet de contribuer à l'occupation et à la vitalité des territoires, partout au Québec, en adaptant le cadre de gestion de l'Administration et en conviant les élus municipaux à agir en faveur de l'occupation et de la vitalité des territoires dans l'exercice de leurs fonctions.
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