AVENANT N 2 A L ACCORD PORTANT CREATION D UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GFI INFORMATIQUE
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Annexe avenant n° 3 a laccord n° 2005-03 du 18 février 2005 relatif
15 jui 2016 · Le présent avenant révise en s'y substituant intégralement à l'exception des articles 2-1 à 2-4 issus de l'avenant n° 2 du 20 mai 2009 les |
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AVENANT N° 2 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
Le présent accord fera l'objet des formalités de dépôt conformément à l'article L 132-10 du code du Travail ARTICLE 18 : Révisions et modifications : Le |
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AVENANT N°1 du 8 septembre 2015
8 sept 2015 · AVENANT N°1 du 8 septembre 2015 à l'ACCORD du 1er OCTOBRE 2012 PORTANT CREATION D'UNE OBLIGATION CONVENTIONNELLE DE SOUSCRIRE UN SOCLE |
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Avenant n°2 a laccord developper la qualite de vie au travail et la
_enjeu_economique_et_social_de_france_televisions.pdf |
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Avenant n°2 a laccord portant creation dune unite economique et
9 juil 2010 · accord portant création de l'Unité Economique et Sociale de l'UES GFI Informatique en date du 21 mars 2001 est modifié comme suit : Article |
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
19 juil 2013 · Dans le cadre de l'accord passé au sein de l'unité économique et sociale regroupant Gfi Informatique et Gfi Progiciels la participation de |
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Dans le cadre de l'accord passé au sein de l'unité économique et sociale regroupant Gfi Informatique Gfi Progiciels et Némausic la participation de l |
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Gfi Informatique
Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière Le rapport sur la responsabilité sociale d'entreprise constitue le chapitre 2 du présent rapport |
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NOTE DINFORMATION SIMPLIFIEE
Augmentation de capital en numéraire par émission d'actions Crédit Agricole S A réservée aux salariés adhérant au plan d'épargne d'entreprise de l'une des |
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Quel dialogue social dans lentreprise après les ordonnances de
1 avr 2022 · À titre dérogatoire l'avenant à l'accord collectif portant sur le délai de consultation sur la situation économique et financière de l |
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Sociale gfi informatique
AVENANT Nº 3 A L'ACCORD PORTANT CREATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET Entre les soussignées : SOCIALE GFI INFORMATIQUE (UES GFI INFORMATIQUE) Les sociétés |
Qu'est-ce que la révision d'un accord ?
La révision de l'accord fait l'objet d'une négociation collective, qui a lieu dans les mêmes conditions de négociation que l'accord qui est révisé. À l'issue de la négociation, l'accord initial est révisé par le biais d'un avenant de révision.
Qui peut signer un avenant à un accord d'entreprise ?
En revanche, les syndicats signataires de l'accord initial ou ceux qui y ont adhéré sont les seuls à pouvoir signer les avenants portant révision de cet accord (C. trav., art.
L. 2261-7).Comment dénoncer un accord collectif ?
La dénonciation doit être notifiée par son auteur à tous les autres signataires de l'accord, par lettre recommandée avec accusé de réception.
La déclaration de dénonciation d'un accord collectif doit être déposée sur la plateforme en ligne TéléAccord, via un formulaire Cerfa de dénonciation d'accord collectif.- Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d'un commun accord entre les deux parties.
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GESTION DE LA DUREE DU TRAVAIL A COMPTER DU 1er
Sociale (UES) définit par accord du 21 Mars 2001 portant création de l'UES GFI agence GFI) les deux heures par rapport à l'horaire de référence ... |
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BILAN SOCIAL 2020
31 déc. 2020 Unité Économique et Sociale Nexity Promotion Construction. Dossier pour avis ... Tout salarié inscrit à l'effectif de la société au 31/12. |
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9 déc. 2021 Avenant n°3 à la convention de création d'un service commun "Direction ... Il donne l'opportunité à l'agglomération de présenter ses ... |
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MPDSSIS_Etude de cadrage PACS V2.2
29 nov. 2010 Article 2 du décret n°2006-6 du 4 janvier 200 6 qui modifie l'article R1112-7. ... tions prévues à l'avenant 24 de la convention médicale ... |
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Untitled
31 déc. 2016 et à l'allocation personnalisée d'autonomie. Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. |
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Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon
1 sept. 2018 2018-2977 - Mise en oeuvre de mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP) - Avenant n° 2 à la convention du. |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 mars 2009 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 2/2009 SOMTHE Pages 1. ... Décret n° 2009-117 du 30 janvier 2009 portant création d'un ... |
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Département de la Corrèze
19 juil. 2019 INTERIEUR ET AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL. CP 28 n°1-06 EMPLOI - BOOST JEUNES - AIDE FINANCIERE. CP 67 n°1-07 FONDS SOCIAL EUROPEEN - COMITE ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SOMMAIRE
d'approuver les termes de l'avenant n° 1 à la convention entre le Département et la. Direction diocésaine de l'enseignement catholique pour la période 2020 |
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Conseil de Communauté
28 juil. 2020 Moyens Généraux. 1.1. Délégations du conseil au Président de la Communauté de Communes du Pays de Lunel p 2. |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET
-Avenant-n-2 |
| Avenantn°2 du 11février2020 relatif à la création d une |
| AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 MARS 2017 |
| Avenant n°1 a l’accord portant création d’un plan d’épargne |
| AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L ACCORD DU 14 DECEMBRE 2016 |
| AVENANT N°2 A L’ACCORD - Cgt Cnam |
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AVENANT N - Sud Groupe GFI Informatique
9 juil 2010 · A L'ACCORD PORTANT CREATION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GFI INFORMATIQUE (UES GFI INFORMATIQUE) Entre les |
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Gfi Informatique - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 - GFI World
4 avr 2018 · intervenue en mai 2017 portant ainsi le contrôle de notre actionnaire et partenaire de Dans le cadre de l'Avenant au Pacte d'actionnaires conclu le 10 mai 2017, les d'un protocole d'accord, en vertu duquel Gfi Informatique s'est engagé à déposer L'impact territorial, économique et social 2 3 1 |
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - GFI World
31 déc 2013 · par l'activité est resté à un niveau important avec 23,3 millions d'euros contre 27, 8 salarié ; 6 un avenant à l'accord collectif sur la prévoyance et les frais de santé de l'Unité Économique et Sociale (UES) qui couvre environ 80 des secteur informatique ayant pour objectif la création d'une synergie |
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Gfi Informatique - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 - GFI World
31 mar 2017 · Gestion sociale – Ressources Humaines Le site internet de Gfi Informatique dispose de nombreuses d'accélération des transformations, d'optimisation économique de la d'acquisition d'actions portant sur 25 du capital et des droits de Reprise du contrat de liquidité et conclusion d'un avenant |
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Rapport Financier Annuel 2019 - GFI World
2 jui 2020 · Gfi Informatique - RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2019 1 2019 Fablabs, à Lyon et Madrid, portant à six le nombre de ces centres de concrétisation des idées Le 10 mai 2017, fut conclu un Avenant au Pacte d'Actionnaires(2), aux l'Économie et des Finances pour créer des chatbots spécialisés qui |
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - GFI World
1 jan 2017 · protéger au mieux toutes les créations du groupe Gfi Informatique, tout en veillant Pour tout passage à temps partiel, un avenant au contrat de travail est signé entre Au niveau de Gfi-BUS, après la signature d'un important accord de l' Unité Économique et Sociale (UES), qui couvre environ 80 des |
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184 Affectation du résultat de Gfi Informatique SA - GFI World
8 avr 2016 · 2 Gfi Informatique - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015 Le rapport sur la responsabilité sociale d'entreprise constitue le chapitre 2 du présent rapport Pour tout passage à temps partiel, un avenant au contrat de travail est courant 2013 un accord sur le sujet au niveau de l'Unité Économique |
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Rapport Financier Annuel 2018 - GFI World
16 mai 2019 · Le 10 mai 2017, fut conclu un Avenant au Pacte d'Actionnaires(2), aux termes duquel signature d'un protocole d'accord, en vertu duquel Gfi Informatique amicale portant sur l'ensemble des actions de Realdolmen soit 5 207 757 création de valeur économique, sociale et écologique, Gfi a noué |
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7 Comptes sociaux de GFI Informatique SA - Paper Audit & Conseil
2 mai 2011 · Le site internet de GFI Informatique dispose de nombreuses français et dans un nombre très important d'hôpitaux dans lesquels ce d'avenants individuels établis en début d'année En 2010, il a été conclu un accord de méthode visant à ensembles, dont une Unité Économique et Sociale (UES) qui |
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - Paper Audit & Conseil
19 juil 2013 · Document de référence 2012 – Gfi Informatique 2 Sommaire Impact territorial, économique et social de l'activité de la 2011 et 2012 ont vu la conclusion de six accords collectifs Q 2 1 5 Formation, un levier important de réussite la création d'une synergie au niveau de ce secteur et son évolution |
![PDF] Cours gestion des ressources humaines pdf](http://docplayer.fr/docs-images/41/1959259/images/page_7.jpg "PDF] Cours gestion des ressources humaines pdf")
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