CONVENTION D'OBJECTIFS 2015/2016/2017 VILLE D'ANGOULEME COMITE D'ACTION SOCIALE
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La dernière convention d'objectifs a été signée le 16 avril 2015 pour la période 2015-2016-2017 Dans la continuité de ces accords la nouvelle convention |
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Annexe Convention objectifs MJC 2015 à 2017
1 jan 2015 · CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES ANNEES 2015-2016-2017 VILLE/MJC-MPT – Convention d'objectifs et de moyens 2015/2017 – p 2/5 |
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Bilan du Contrat dobjectifs et de performance 2014-2018 EHESP
1 fév 2019 · La convention prévoyant d'une part une mission de régulation des soirées festives 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Elèves T3S Nombre de |
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Contrat dobjectifs et de performance 2014-2017
une convention pour la collecte et le trai- tement des données signée avec Cible 2015 2016 2017 : Disposer d'au moins 2 agents d'un niveau « d'expert |
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Convention dobjectifs et de gestion
La convention d'objectifs et de gestion 2016-2019 doit s'attacher à poursuivre cet effort à travers trois axes : ▫ une connaissance plus approfondie des |
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Convention dobjectifs
convention pour les années 2015-2016-2017 s'inscrivant dans le cadre du statut social du CSCB : - lieu de proximité à vocation globale familiale et |
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Convention dobjectifs
Convention d'objectifs entre l'Etat de Genève et l'Université de Genève pour les années 2016 à 2019 Page 2 - 2 - Plan de la convention |
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CONVENTION DOBJECTIFS 2017 CENTRE SOCIO-CULTUREL ET SPORTIF
Considérant les objectifs généraux de politiques publiques de la Ville d’Angoulême déterminant l'intérêt public local mentionnés ci-après : répondre aux besoins des habitants à tous les âges de la vie et lutter contre l'exclusion ; animer la ville et ses quartiers en facilitant l'accès à la culture au sport à la |
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CONVENTION PORTANT ACCORDS DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE
La présente convention a pour objet de définir les axes dans lesquels les partenaires entendent mener leur coopération décentralisée pour la période 2016/2017/2018 et les modalités de mise en œuvre des actions communes |
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Conventions objectifs Mairie CDJA 2016
Ville d'Ängoulême / Association Comité des Jumelages Angoulême — Villes étrangères Convention annuelle d'objectits Année 2016 Entre La Ville d'Angoulême représentée par son Maire Monsieur Xavier Bonnefont agissant en vertu dune délibération dlJ Conseil Municipal en date du 21 mars 201 6 no 2-3 |
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Evaluation de la convention dobjectifs et de gestion 2014-2017 de
Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 de la CNAMTS - Qualité de service et organisation du réseau - Page 2 Page 3 RAPPORT IGAS N |
Qu'est-ce qu'une convention d'objectifs ?
La convention d'objectifs entre une association et une administration (État, collectivités territoriales, établissements publics) permet de fixer, pour une ou plusieurs années, les engagements respectifs de chacun autour d'un projet défini.
Qu'est-ce qu'une convention d'objectifs et de moyens ?
De manière générale, les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens traduisent la volonté de renforcer la dimension stratégique de la tutelle ministérielle, en s'orientant vers une démarche de contrat et d'évaluation de la performance.
- La convention pluriannuelle de pâturage est une forme particulière de bail qui ne confère pas nécessairement au preneur une jouissance continue ou exclusive des terres louées.
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CONVENTION VILLE DANGOULEME / ASSOCIATION OU
La Ville entend poursuivre son action pour accompagner l'association dans l'exécution de réaliser les objectifs conformes à son objet social ;. |
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RAPPORT FINANCIER ET Dactivité
Mme Sandra ROS – Ville d'Angoulême Gestion de l'action sociale et contrat groupe de la Protection Sociale ... 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021. |
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Schéma départemental daccueil et dhabitat des gens du voyage de
31 déc. 2018 Des actions à caractère social à renforcer et à harmoniser… ... A ce titre et par convention avec le Conseil départemental l'ADAV33. |
| Appui à lorganisation du transfert du contentieux des TASS TCI et |
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RAPPORT FINANCIER ET Dactivité
Mme Sandra ROS – Ville d'Angoulême Gestion de l'action sociale et contrat groupe de la Protection Sociale ... 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020. |
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SITUATION AU 1er JANVIER 2020
Par convention le CNOM utilise la notion d'activité régulière en 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025. |
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RAPPORT DINFORMATION
23 févr. 2022 Lorsque l'Ehpad est habilité à l'aide sociale le tarif hébergement est fixé par le président du conseil départemental. 34 Dans le cadre du ... |
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Liste des avis favorables émis par la CADA en 2018 1 (mise à jour
23 sept. 2019 2) la liste du personnel du Centre communal d'action sociale (par ordre ... 3) son dossier détenu par le comité médical et la commission de ... |
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CONSEIL DÉTAT
30 juin 2021 Santé publique sécurité sociale et aide sociale . ... EDH Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme. |
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RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ TRACFIN 2017
5 déc. 2002 Cas typologique 9 : Fraude fiscale et sociale et blanchiment dans le ... feuille de route prioritaire de l'action de Tracfin et de ses. |
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CONVENTION VILLE DANGOULEME - Angoulemefr
CONVENTION TRIENNALE D'OBJECIFS Années 2015 – 2016 - 2017 Entre les soussignés La Ville entend poursuivre son action pour accompagner l' association dans l'exécution de réaliser les objectifs conformes à son objet social ; |
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2017_12_22 - Angoulemefr
Convention d'objectifs pour l'année 2018 entre la Ville d'Angoulême et le Comité d'Action Sociale Conseil municipal du 12 décembre 2017 Cette convention a permis d'accompagner sur trois ans (2015-2016-2017) de manière plus |
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Télécharger la convention dobjectifs Ville dAngoulême / CDJA
Ville d'Angoulême / Association Comité des Jumelages vertu d'une délibération du Conseil Municipal en date du 21 mars 2016, n° 29, évolué du jumelage à la coopération technique, économique, sociale et Date d'édition 17 /03/16 Conformément à la convention signée le 22/09/2015 entre la ville et Pôle Emploi, |
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PROJET SOCIAL 2015-2020 - Ville dAurillac
Projet social Ville/CCAS d'Aurillac – septembre 2015 2 OBJECTIFS OPERATIONNELS ET FICHE ACTION DU PROJET SOCIAL DE LA VILLE Evaluer les situations dans le cadre de la protection de l'enfance (convention avec le Conseil Femmes 15 ans ou + non non scolarisées sans diplôme 17,5 15,7 16,8 |
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CA du Grand Angoulême - Cour des comptes
1 jan 2017 · 24 mars 2016 par le préfet de la Charente, le Grand Angoulême a fusionné avec l'enseignement, de la santé et de l'action sociale (36,8 ) conventions, approuvées par délibération du conseil communautaire du 3 groupe 2 et 3 ayant été réunis par ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 |
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Rapport de travail Commune de Soyaux 2015 - Cour des comptes
5 déc 2016 · Des extraits ont été adressés le 29 avril 2016 aux associations ASJ, AS XV, plus fort taux de chômage (17,2 ), avec la commune d'Angoulême (18,3 ) de logements sociaux, nombre de personnes couvertes par une aide au La ville a également signé des conventions d'objectifs avec le SA XV, |
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LES CONSEILS CITOYENS - Pays et Quartiers de Nouvelle-Aquitaine
de la politique de la ville 2015 19 7 7 4 44 2016 2017 2018 0 10 20 30 40 50 La majeure partie des conseils citoyens a été créée en 2015 et 2016 81 |
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LES PROGRAMMES DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - Pays et
observé est celui des services « action sociale » des CCAS (28 ), puis pas de comités techniques et 16 autres ont un comité technique interne à Financements du PRE (base 2017) : Le PRE d'Angoulême est présent sur le comité de suivi contrat de La signature d'une convention d'objectifs tripartite ( Ville/ ACSE/ |
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RAPPORT DU HCFEA SUR LA MISE EN ŒUVRE - France Stratégie
19 jan 2018 · Le premier rapport sur le « suivi des recommandations du comité international des droits de l'enfant – janvier 2016/décembre 2017 » par le |
