Chapitre 7 : L'endettement des collectivités locales
DÉCHIFFRER LES COMPTES DES COLLECTIVITÉS LOCALES
97% de la dette publique. Les collectivités territoriales. Part dans les dépenses publiques : Part dans l'investissement public : Part dans la dette |
Chapitre 4 Les finances des collectivités locales
Ratio 11 = Dette / RRF = taux d'endettement : mesure la charge de la dette d'une collectivité relativement à sa richesse. Population « municipale » « comptée à |
Les collectivités locales en chiffres 2020
16 Dec 2010 7 LES ÉLUS LOCAUX. 73. Présentation - Définitions. 74. 7-1 ... 10-11 L'endettement des collectivités locales. 10-12 Les taux de fiscalité ... |
Rapport sur les finances publiques locales 2018
18 Sept 2018 Chapitre I. L'évolution de la situation financière des collectivités locales. En 2017 à la différence des deux années précédentes |
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES 2019
Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales. 10-11 L'endettement des collectivités locales. |
LES COLLECTIVITÉS LOCALES EN CHIFFRES
2-7 Les principaux groupements de communes à fiscalité propre 10-11 L'endettement des collectivités locales. 106. 10-12 Les taux de fiscalité locale. |
Mise en page 1
16 Dec 2010 7-2 Part des femmes parmi les élus locaux ... 10-11 L'endettement des collectivités locales ... Calculs hors gestion active de la dette. |
Rapport La dette des entités publiques - Périmètre et risque
8 Feb 2018 recensement des engagements des collectivités territoriales ... assemblées locales sur l'endettement et son évolution (chapitre III). |
(LA DETTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE POST
1 Date reportée au 7 avril 2014 en accord avec la présidente de la commission des chapitre VI : l'accès aux crédits des collectivités locales ... |
Rapport : Les finances publiques locales 2021 fascicule 1
30 Jun 2021 Chapitre I L'incidence globale de la crise sur les finances ... L'encours de la dette des collectivités locales augmente de 53 Md€. |