Ordonnance sur les ressources d adressage dans le domaine des télécommunications
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Cote dIvoire
2 67 Ressources rares ou ressources limitées : ressources de numérotation les fréquences radioélectriques les positions orbitales les adresses IP 2 68 |
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Ordonnance droits dusage des ressources biologiques
La présente ordonnance fixe des règles visant à réglementer l'exercice des droits d'usage des ressources biologiques dans les aires protégées et dans les |
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Ordonnance sur la conservation et lutilisation durable de
La présente ordonnance règle la conservation et la promotion de l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture l' |
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Ordonnance sur les ressources dadressage dans le domaine des
1 jan 2013 · des paramètres de communication afin de garantir un nombre suffisant de ressources d'adressage ou pour se conformer à des normes et |
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Ordonnance sur les ressources dadressage dans le domaine des
1 sept 2023 · 2 La révocation des ressources d'adressage entraîne celle des ressources d'adressage subordonnées Chapitre 1a32 Délégation de la gestion et |
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Ordonnance sur les ressources dadressage dans le
18 nov 2020 · L'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications1 est modifiée comme suit: Préambule vu |
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Prescriptions techniques et administratives
Nov 18 2020 Annexe 2.2 de l'ordonnance de l'OFCOM du 9 décembre 1997 sur les services de télécommunication et les ressources d'adressage (RS ... |
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Révision des ordonnances dexécution de la loi sur les
Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications La modification de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications ... |
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Mise à disposition de numéros courts pour loffre de services
Jan 1 2021 Ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT). [2]. RS 784.106. Ordonnance du 18 ... |
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März 2006
Jan 1 2021 Ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (RS 784.104). |
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Ordonnance sur les redevances et émoluments dans le domaine
Nov 18 2020 de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT)3;. |
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Prescriptions techniques et administratives
31a de l'ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT) [2]. Elles fixent les règles d'attribution et d'utilisation |
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März 2006
Jan 1 2021 24i de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications. (ORAT; RS 784.104) |
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Ordonnance de lOFCOM sur les installations de télécommunication
May 1 2022 47f de l'ordonnance du. 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécom- munications9 contre quittance et contre ... |
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Untitled
En vertu de l'art. 4 de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT; RS 784.104) et de votre |
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Plan de numérotation télex F.69
Sep 25 2006 Loi sur les télécommunications. OFCOM. Office fédéral de la communication. ORAT. Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine ... |
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Ordonnance sur les ressources dadressage dans le domaine des
1 Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT) du 6 octobre 1997 (Etat le 1er janvier 2015) Le Conseil |
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Ordonnance sur les ressources dadressage dans le domaine des
6 déc 2019 · L'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans 1 L' Office fédéral de la communication (OFCOM) élabore les plans de |
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Ordonnance de lOffice fédéral de la communication sur les services
1, de l'ordonnance du 9 mars 2007 sur les services de télécommunication2, vu les art du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des |
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ITU Normaldot
1 avr 2002 · Suisse – Office fédéral de la communication OFCOM, et SWITCH Titre: Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des |
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Ordonnance sur lorganisation du Département fédéral de l
1 Dans ses domaines politiques, le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) contribue au dévelop- des fréquences, l'octroi de ressources d'adressage, la portabilité des numé- |
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Ordinance of March 9, 2007 on Telecommunications Services - WIPO
9 mar 2007 · Au sens de la présente ordonnance, on entend par: f s'il s'agit de la ressource d'adressage d'un service à valeur ajoutée payant: du prix à 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications |
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Lettre du Conseil dÉtat - NEch
18 mar 2020 · cation (OFRad) Aucune remarque 6 784 104 Ordonnance sur les ressources d' adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT) |
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PERSPECTIVES DES COMMUNICATIONS 2001 - OECD
14 jui 2000 · l'ordonnance sur les installations de télécommunication et Par ressources d' adressage dans le domaine des télécommunications, on entend |
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Annexe 41 - Missing Children Switzerland
1, de l'art 25 et de l'art 31b de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT; RS 784 104) |
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Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par - Vertic
15 nov 2017 · renseignements sur les services postaux et de télécommunication d le cas échéant, les autres ressources d'adressage enregistrées auprès a s'il n'offre ses services que dans le domaine de la recherche et de l'éduca- |
