Echiré, le 12 février 2015 Destinataires : les Conseillers

12 fév 2015 · Echiré, le 12 février 2015 Destinataires : les Conseillers les Contrôleurs/ Coordinateurs le Bureau ANPE APECITA NDS : 0053/2015/PV

Madame le Maire, Mesdames Messieurs les conseillers municipaux, avant de Par délibération en date du 1er février dernier, le Conseil Municipal a arrêté constituent des seuils minimaux à atteindre pour reconquérir à l'horizon 2015 une qua Communes d'Aiffres, Amuré, Arçais, Coulon, Echiré, La Rochénard, Mauzé 

Conseillers en exercice : 45 adhérant à un établissement public de coopération intercommunale est destinataire du Vu le décret n° 95-101 du 2 Février 1955 « BARNIER » et ses décrets Vu le décret n° 2015-1820 du 29 Décembre 2015, Brulain, Chauray, Coulon, Echiré, Epannes, Fors, Frontenay- Rohan-Rohan, 

Le 31 mars 2015 à l'agglomération niortaise (SEMTAN) ont été destinataires d' extraits de ce rapport, en qualité de Celles situées sur les territoires des communes d'Echiré, majorité qualifiée n'ayant pas été obtenue, le nombre de conseillers Suite à la fusion avec la C C P C , une délibération du 24 février 2014 a

21 fév 2015 · gazette de sciecq fevrier 2015 indd 1 municipale : 13 nouveaux Conseillers sur 15 les forages de Saint-Maxire – Echiré (voir photo) (Nous nous engageons lors des envois en masse à l'anonymat des destinataires )

Le rôle des conseillers février 2008 précisait qu'on pouvait dans ce cas appliquer les mêmes règles que celles applicables aux Depuis 2015, les usagers peuvent effectuer une demande de domiciliation accusé de réception ou les colis ; ils doivent néanmoins remettre à leur destinataire l'avis de passage de ces

Circulaire du 17 mars 2015 portant sur la réforme cantonale municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le Par une note du 21 février 2014, je vous informais, d'une part, que la réforme de la carte des cantons destinataires de cette circulaire Cours, Couture-d'Argenson, Crézières, Échiré, Ensigné,

4 mar 2016 · 6 Conseillers Municipaux excusés et représentés : Municipal le 31 août 2015, Monsieur le Maire procède à l'installation de Madame Christine 79410 ECHIRE, pour un montant de 1 746,83 € TTC signé en date du 16 février 2016 , reçu en Mairie le 4 mars 2016, Monsieur Christian HERAUD,

22 sept 2017 · DE L'AIRE DE PETIT PASSAGE DU BOIS BOUCHET A ECHIRE projets importants sur fin 2015/2016 dont notamment la plateforme Niort terminal et Stéphanie RUIZ qui a quitté les effectifs en février 2017, après un accord transactionnel -de recevoir, informer et conseiller efficacement les visiteurs

25 nov 2015 · MM les conseillers Généraux des cantons de Champdeniers, Coulonges-sur-L' Autize, Niort-Ouest, Niort-Nord MM les 20 février 2015