REGLEMENT. Pouvoir adjudicateur : Groupement Européen de Coopération Territoriale Eurométropole Lille Kortrijk Tournai
Administratifs
30 nov 2017 · relatif à un groupement européen de coopération territoriale L'Assemblée de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai règle par ses délibérations |
Création du premier GECT en Europe
5 juil 2006 · L'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai a été officiellement créée le 28 janvier dernier sous la forme d'un Groupement européen de coopération |
ÉTUDES
Groupement européen de coopération territoriale Vade-mecum MINISTÈRE DES L'« Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai » (2008) regroupant 14 partenaires |
Favoriser la coopération culturelle dans lEurométropole Lille
Ce groupe de travail « Quelle Culture pour quel territoire : favoriser la coopération cultu- relle dans l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai» avait pour |
Guide de la coopération décentralisée transfrontalière
Le groupement peut être composé de « pouvoirs adjudicateurs » : Etats membres collectivités régionales et locales organismes de droit public au sens de la |
Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
Compte tenu de son objet très large le GECT est ouvert à tout « pouvoir adjudicateur » au sens communautaire (voir encadré ci-dessous) Nom : Eurométropole |
- Les territoires transfrontaliers présentent une très grande diversité géographique : territoires urbains ou ruraux, espaces naturels, montagnes, littoral, plaines et fleuves, etc.
Ces territoires font face à des contraintes particulières du fait qu'ils sont soumis à la legislation des pays dont ils font partie.
Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
Nom : Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai. Date de création : Le GECT a été créé en janvier 2008. Territoire : France (FR)/Belgique (BE) – 145 communes |
ÉTUDES |
Guide coopération transfrontalière_rapport complet |
GUIDE DES PROJETS TRANSFRONTALIERS
pement européen de coopération territoriale le GECT |
La mise en œuvre du droit de la commande publique en transfrontalier
20 juil. 2018 Groupement européen de coopération territoriale ... Le premier GECT créé en Europe a été le GECT de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai ... |
Table des matières
23 avr. 2021 Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Modification des ... entre la MEL et le GECT Eurométropole Lille Kortrijk Tournai (Climat. |
CRS RESUME DU 23 AVRIL 2021
28 avr. 2021 Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Modification des ... entre la MEL et le GECT Eurométropole Lille Kortrijk Tournai. |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
5 juin 2009 III–1 – Les Groupements européens de coopération territoriale ... les règlements européens. ... l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai. |
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
Métropole Européenne de Lille . France urbaine en coopération avec l'Association des ... aussi les groupements hospitaliers de territoire (GHT |
CONSEIL DEPARTEMENTAL Réunion du 12 octobre 2015
12 oct. 2015 Isabelle FREMAUX Sylvia DUHAMEL donne pouvoir à. André LENQUETTE |
Boîte à outils règlementaire : Fiche Marchés publics |
Lycee de HANCHES Règlement de la consultationpdf |
REGLEMENT DE LA CONSULTATION |
REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET - deets guadeloupe |
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir Adjudicateur |
RÈGLEMENT DE CONSULTATION - Guadeloupegouv |
Marche public de prestations de services - CDG 35 |
LES MARCHÉS PUBLICS DE PROPRETÉ |