COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JANVIER 2015. Etaient présents sous la présidence de Mme le Maire Marie-Reine FISCHER
Comment rédiger un compte rendu de séance ?
Les éléments à figurer dans un compte-rendu de réunion
La date et le lieu de la réunion.
L'objectif de la réunion : Pourquoi avoir organisé cette réunion.
Les noms des participants et des absents : À défaut leurs remplaçants et leur fonction.
L'ordre du jour : Les sujets prévus initialement et ceux abordés en réunion.Quels sont les 3 types de compte rendu ?
Compte rendu de réunion : les trois grands types
1Le procès-verbal.
Il ne concerne que les réunions institutionnelles : assemblée générale, conseil d'administration, réunion du CE, etc.
2) Le compte rendu synthétique.
Il concerne toutes les réunions.
3) Le relevé de décisions.
Il ne rapporte que les décisions.C'est quoi un compte rendu exemple ?
Le compte rendu rend compte d'évènements qui ont cours dans une entreprise et qui, à cause de leur importance, doivent faire l'objet d'un document écrit.
Essentiellement, le compte rendu est : Un rapport qui rend compte de discussions, de faits ou d'actions.Les éléments obligatoires du PV de réunion
1la date, le lieu et l'heure de la réunion.2la liste des participants avec leur qualité et la liste des invités absents éventuellement remplacés par leurs suppléants.3les différents points inscrits à l'ordre du jour de la réunion.4la retranscription des échanges et débats.
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Etaient présents : Madame Claire Mas Madame Catherine Guignery
29 juin 2015 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL ... s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Hubert. |
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Procès verbal des délibérations du Conseil municipal - Ville dObernai
22 juin 2015 présidence de Monsieur Bernard FISCHER Maire. Etaient présents : Mme Isabelle ... SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015. |
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Procès verbal des délibérations du Conseil municipal - Ville dObernai
18 nov. 2019 7 novembre 2019 sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER |
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Proces verbal des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin
20 juin 2014 Etaient présents : Mme Isabelle OBRECHT M. Paul ROTH |
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Procès verbal des délibérations du Conseil municipal Séance du 4
1 janv. 2018 24 novembre 2017 sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER |
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Proces verbal des deliberations du conseil municipal - seance du 28
28 sept. 2015 du compte rendu d'information dressé par Monsieur le Maire sur les décisions prises en vertu des pouvoirs de délégation qu'il détient selon l' ... |
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Conseil municipal du 2 mai 2018 - Ville dObernai
14 mai 2018 23 avril 2018 sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER |
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Procès verbal des délibérations du Conseil municipal - 8 juillet 2019
8 juil. 2019 juin 2019 sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER |
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Procès verbal des délibérations du Conseil municipal - 9 juillet 2018
9 juil. 2018 29 juin 2018 sous la présidence de Monsieur Bernard FISCHER |
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Sommaire
18 févr. 2016 Février/Mars 2016 ... Mme le Maire ouvre la séance et demande le rajout à ... Le Conseil Municipal accepte cette proposition à. |
Comment faire un compte rendu de conseil municipal ?
. Celui-ci rédige donc le compte rendu de la réunion qui est ensuite transmis aux conseillers municipaux.
. Le compte rendu doit alors être approuvé lors de la réunion suivante du conseil municipal.
Qui rédige le compte rendu de conseil municipal ?
Quel délai pour afficher un compte rendu de conseil municipal ?
. Le nom du président de séance, du secrétaire, des conseillers présents, des conseillers absents ayant donné procuration.
. L'ordre du jour de la réunion.
. Les différents points discutés, les débats, les opinions exprimées, dont celles de l'opposition.
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18 juil 2016 · MAIRIE DE METZ Séance ouverte à 14h00 sous la Présidence de M Dominique GROS Maire de Metz , Il est proposé au Conseil Municipal d' adopter l'état des AP/CP Lors de la saison 2014/2015, l'Espace Bernard-Marie Koltès d'Agglomération sont amenées à prendre en ce sens ont été prises |
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Conseil municipal du 2 mai 2018 - Ville dObernai - Refus Linky
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CR avant transformation PDF - Marlenheim
Sous la présidence de Monsieur Marcel LUTTMANN, Maire, et suite à la M FISCHER Daniel / Mme WEBER Sophie / M GROLLEMUND René / Mme ROHMER Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12/12/2017 transmis à janvier 2018 d'un montant de 14 458,10 € HT/an (coût consommation) |
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CONSEILMUNICIPAL PROCES VERBAL DE LA SEANCE
23 jan 2017 · Sous la Présidence de Jean-Luc RIGAUT, à partir de son élection en tant que Maire Marie-Agnès BOURMAULT Conseiller Municipal a adressé sa démission, à Monsieur le Maire Cela avait été annoncé lors de notre séance du 2 janvier où je vous d'Annecy, je ne me sens pas vraiment concerné |
