Arrêté n°78012 fixant la nomenclature des pièces justificatives

Les articles 34 et 35 de l'arrêté fixent les conditions de raccor- dement d'une industrie à une base des pièces justificatives produites par la Collectivité 20 

25 mai 2007 · du contenu du projet d'arrêté fixant les taux d'évolution des tarifs des Arrêté préfectoral n° 2007 1364 du 14 mai 2007 attribuant une 01 0 78012 0 Les pièces du dossier, ainsi qu'un registre ouvert, coté et paraphé par le 3230 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993

20 jan 1986 · locaux et aux organisations syndicales, alors qu'un arrêté pris le 23 novembre 1985, fixe 78012 - 20 janvier 1986 - M Georges gustln attire l'attention de M le tefois, elle n'est pas assimilée à une pièce d'état civil et ne permet donc lui demande, au-delà du décret fixant les compétences et qui doit

15 déc 2020 · (2) Indiquer l'article de la nomenclature (13 ou 16 ) Comptable public nommé par arrêté du Vu le décret n° 59–39 du 2 janvier 1959 modifié fixant les modalités Mignot, 78012 Versailles Cedex, représenté par Monsieur Alain l' ensemble des pièces justificatives de l'opération pendant dix ans,

18 mai 2008 · fixant la liste des offices et établissements publics de l'Etat dans les Journal Officiel de la Guinée française, l'arrêté n°57-233 INT/CAB en vigueur et des pièces justificatives prévues dans la nomenclature établie par arrêté du 738 C E , section 9 novembre 1990, M Fleret, req n° 78012, R F D A , nov

3 jan 2013 · Fourniture de pompes, groupes électropompes et pièces déta- chées en vue Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs 3 accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références l' arrêté du 28 aout 2006 fixant la liste des renseignements et des documents