2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).
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Convention collective nationale de lédition phonographique du 30
28 mar 2009 · paritaire d'interprétation de conciliation et de validation 114 est d'usage dnas la profession le slaaire versé à l'artiste à l |
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ÉDITION PHONOGRAPHIQUE (30 juin 2008)
Dénomination Sa dénomination est : « Association paritaire de l'édition phonographique » (APEP) 3 Objet Cette association a pour objet de : - recueillir |
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VOTRE PROTECTION SOCIALE PROFESSIONNELLE
Quelles prestations sont mises au service des professions de la culture et de la création ? • la radiodiffusion (APAR) • l'édition phonographique (APEP) |
C'est quoi la dénomination ?
Action de nommer, de donner un nom à quelque chose. (La dénomination est l'opération inverse de la définition : partant du réel ou d'une suite de signifiés, elle consiste à les traduire en un seul signifiant : « bovin, femelle, jeune » génisse.) 2.
Appellation de quelque chose ; nom qui lui est donné.C'est quoi la dénomination d'une entreprise ?
Qu'est-ce que la dénomination d'une entreprise ? Le nom de votre entreprise correspond à votre nom, c'est-à-dire votre nom de famille et votre prénom.
Quelle est sa dénomination sociale ?
Une dénomination sociale, qui identifie l'entreprise en tant que personne morale.
Elle est l'équivalent du nom de famille pour une personne physique.
Un nom commercial, qui est le nom sous lequel l'activité de votre société sera connue du public.- Pour vérifier la disponibilité de la dénomination sociale envisagée, il suffit de vous rendre sur le site de l'INPI pour vérifier qu'il ne s'agit pas d'une marque déjà déposée.
Le site Infogreffe permet de vérifier que la dénomination sociale ne correspond pas à celle d'une autre société.
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Convention collective nationale de lédition phonographique du 30
28 mar. 2009 (1) L'article 2 des dsiisoptoins cmeounms est étendu suos réserve ... Sa dénomination est : « Aisatosocin piararite de l'édition. |
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Partie 0 - Sommaire
30 jui. 2011 PARTIE 2 - LE CONTEXTE DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE ... Il prévoit la création d'une association paritaire pour collecter. |
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La résidence dartiste Un outil inventif au service des politiques
C'est aussi un outil important dans le parcours d'un artiste et sa 1.2 Les résidences d'artistes et l'éducation artistique et culturelle. |
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Partie 0 - Sommaire
19 juil. 2009 du travail de l'emploi et de la formation professionnelle est en ... des syndicats |
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La résidence dartiste Un outil inventif au service des politiques
7 mar. 2010 1.2 Les résidences d'artistes et l'éducation artistique et culturelle ... En 2016 sa rédaction est le fruit des réflexions engagées dans le. |
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LUNION FAIT LA FORCE
17 août 2019 E C H O S J U D I C I A I R E S G I R O N D I N S - 6 6 3 2 - 6 6 3 3 - V E N D R E D I 2 A O Û ... dont la dénomination sociale est « CABI-. |
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JOURNAL OFFICIEL
29 sept. 1980 tout en l'obligeant à des cotisations calculées sur sa retraite ... mans c'est-à-dire que |
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[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 25 jan. 2002 Professeur au Collège de France le philosophe est décédé ... conférence de presse |
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ACRO.ECOLE - 8400 acronymes de lécole
3 nov. 2004 ACSF - association des centres serveurs français est devenu le ... AQPMR - association québécoise des professeurs de morale et de religion. |
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[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 21 jan. 2001 Sa santé est un problème ; fin novembre il a souffert d'un quatrième accident cardiaque. COLIN POWELL |
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La négociation collective en 2012 - Ministère du Travail
30 jui 2013 · cette nouvelle édition du bilan de la négociation collective, une paritaires nationaux interprofessionnels de gestion, c'est-à-dire ceux survie de l' Association pour l'emploi des cadres (APEC) a été S'agissant de la nomination des nouveaux membres du groupe Édition phonographique (2770) |
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Partie 0 - Sommaire - Ministère du Travail
30 jui 2011 · accords est mise en perspective par une description complète de l'évolution du Il prévoit la création d'une association paritaire pour collecter La CFE-CGC a réussi à faire retirer de la dernière version du texte proposé la la nomination des conseillers prud'hommes sur proposition des organisations |
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Rapport - Vie publique
19 juil 2009 · du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle est en Commissions paritaires, déjà évoquée lors de la précédente édition du nécessité la nomination de 28 nouveaux présidents de Commissions Association des producteurs européens de potasse (APEP) Édition phonographique N |
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DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ASSEMBLÉE NATIONALE
1 juil 1991 · loir Iui préciser si le Gouvernement est attentif, en raison des L'association souhaite que les autorités , onsulaires entreprennent Il liii demande des précisions sur cette nomination, et Syndicat national de l 'édition phonographique P E R en P E P n'est plus possible : à fin mars 1991, ie nombre |
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JOURNAL OFFICIEL - Assemblée nationale - Archives
29 sept 1980 · par mois ; s'il n'est pas envisagé d 'en relever le montant pour compenser les Impôts et taxes (centres de gestion et associations agréés) 35696 sans poste et sans nomination, mais ont perdu tout le profit et tout le bénéfice année, le chiffre d'affaires de l'édition phonographique française s'est accru |
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Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du - Bordeauxfr
28 jui 2010 · Par sa superficie ensuite : Brazza, c'est un espace de près de 120 hectares, soit 3 l'association Saluterre avec l'installation de bacs adaptés pour le future édition 2010 du Code de la Rue, les nouvelles dispositions n'entraîne la nomination des agents remplissant les conditions Intérêts PEP, livrets |
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LUNION FAIT LA FORCE - Échos Judiciaires Girondins
17 août 2019 · Commission paritaire n° 0223 I 82797 ISSN 0420-4360 Comment s'est créée votre association ? Jean-Philippe La 2e édition des Trophées de l'accueil est édition mu sicale, et production phonographique et nomination sociale est « CHATEAU- BRIAND Siège social : Pep du Bos Plan RN 89 |
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LE_MONDE/PAGES
21 jan 2001 · Le Bilan du monde édition 2001, est l'outil indispensable pour avoir toujours sous la main les derniers chiffres et les commentai- res les plus |
