Projet FAETON. Réunion de présentation. Etablissements d Enseignement à la Conduite Automobile (EECA)
|
N° 1435 ASSEMBLÉE NATIONALE
10 oct 2013 · Le budget prévisionnel 2013 du projet FAETON s'élevait à près de 55 millions d'euros de dépenses d'investissement supportées à la fois par |
|
Projet FAETON : vers un nouveau permis de conduire
21 jan 2013 · Afin de répondre à ces exigences la France a entrepris la refonte du système national du permis de conduire au travers du projet « FAETON » |
|
Projet FAETON
Projet FAETON Réunion de présentation Etablissements d'Enseignement à la Conduite Automobile (EECA) Centres de Sensibilisation à la Sécurité Routière (CSSR) |
|
UNE NOUVELLE APPLICATION POUR UN NOUVEAU PERMIS
Cette plaquette vous donne les clés pour mieux appréhender la nouvelle application FAETON Elle contient en effet des informations sur le projet dans |
Les préfectures à l'heure de la réorganisation de l'administration
Le primata , c'est-à-dire le premier titre émis pour un usager, est édité en préfecture à partir des informations enregistrées au préalable dans l'application SNPC.3 avr. 2023
|
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 juil. 2013 établissements d'enseignement de la conduite (EECA) et aux centres de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR) . |
|
PREFECTURE DE LA SOMME
dernier ou en cas d'empêchement la même délégation de signature est conférée à établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et les ... |
|
PREFECTURE DE LA SOMME
22 déc. 2017 D'UN REGISSEUR SUPPLEANT A LA REGIE DE RECETTES DE LA SOUS- ... établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et les ... |
|
PREFECTURE DE LA SOMME
22 déc. 2017 D'UN REGISSEUR SUPPLEANT A LA REGIE DE RECETTES DE LA SOUS- ... établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et les ... |
|
PREFECTURE DE LA SOMME
14 sept. 2017 établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et les centres ... *le relevé de conclusions de la réunion de la commission. |
|
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
9 févr. 2015 ... des établissements d'enseignement à la conduite automobile (EECA) ... sensibilisation à la sécurité routière (CSSR) dans FAETON et à la ... |
|
BULLETIN OFFICIEL
6 juil. 2012 du code de procédure pénale que la personne n'a pas été conduite par la force ... d'établissement territoriaux d'enseignement artistique. |
|
PREFECTURE DE LA SOMME
3 mars 2014 Arrêté préfectoral du 27 février 2014 ordonnant l'ouverture d'une ... les établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et ... |
|
BULLETIN OFFICIEL
6 juil. 2012 du code de procédure pénale que la personne n'a pas été conduite par la force ... d'établissement territoriaux d'enseignement artistique. |
|
Réunion de présentation Etablissements dEnseignement à la
19 jan 2013 · Etablissements d'Enseignement à la Conduite Automobile (EECA) Centres de Sensibilisation à la Le projet Faeton Les grands principes de |
|
N° 1435 ASSEMBLÉE NATIONALE
10 oct 2013 · 130 formats différents de permis de conduire dans toute l'Union européenne L' adoption d'un Le ministère de l'Intérieur est le maître d'ouvrage du projet FAETON, Sont concernés, au premier chef, les établissements d'enseignement à la conduite automobile (EECA), c'est-à-dire les écoles de conduite |
|
Rapport Prefectures REATE - Sénat
29 jui 1992 · simplification des formalités administratives : le projet « FAETON » 45 l'Union européenne qui relèvent du niveau régional et met en œuvre certaines d'entre elles ; il d'identité en cas de non présentation de aux établissements d'enseignement à la conduite automobile (EECA) de |
|
PREFECTURE DE LA SOMME - Les services de lÉtat dans lAisne
17 mar 2016 · Arrêté n°2016-267 en date du 16 mars 2016 agréant l'Union Départementale des 16 les conventions d'habilitation, d'utilisation et de cession conclues dans le cadre de FAETON avec les établissements d'enseignement de la conduite automobile (EECA) et les pour des projets d'investissement), |
|
PREFECTURE DE LA SOMME - Les services de lÉtat dans lAisne
4 mai 2015 · 2015 organisé par l'Union départementale des premiers secours, 18 les conventions d'habilitation, d'utilisation et de cession conclues dans le cadre de FAETON avec les établissements d'enseignement de la conduite automobile ( EECA) et vente ou la présentation au public d'animaux d'espèces non |
|
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
9 fév 2015 · Directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais établissements d'enseignement à la conduite automobile (EECA) et des centres de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR) dans FAETON et à la remise Saisine de l'autorité environnementale pour les projets soumis à |
|
REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU JEUDI 11
11 juil 2013 · porteurs de projet agricole allocataires du RSA « socle » soumis de gérer directement des œuvres, établissements ou institutions Présentation des Rapports à mettre en œuvre une pédagogie personnalisée par le biais de l' auto- doter d'un ordinateur portable équipé du module EECA de FAETON |
