Date de création : 13 novembre 1994
Qui est né le 13 novembre ?
L'éphéméride du 13 octobre : joyeux anniversaire à au chanteur Slimane Bonne fête aux Géraud
Qui est né le 14 novembre ?
Aujourd'hui on fête les Hubert.
Et aussi les Huberte, Hubertine, … Le dicton du jour « À la Saint-Hubert, qui quitte sa place la perd. » Le 3 novembre est le 307e jour de l'année.
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LOI DU 29 NOVEMBRE 1994 PORTANT CRÉATION
Il joue un rôle consultatif sur les grandes orientations de la politique d'action de la Police. Page 4. 4 nationale. Article 13.- Le CSPN donne son avis sur |
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Conseil de sécurité
8 nov. 1994 Estimant que la création d'un tribunal international pour juger les ... rapport final au Secrétaire général le 30 novembre 1994 au plus tard ... |
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1765 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 Novembre
Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 Novembre 1994. N° 87 La création des établissements privés de protection des ... Art. 13. |
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Statut du Tribunal pénal international pour le Rwanda - Introductory
Le 8 novembre. 1994 le Conseil de sécurité a adopté la résolution 955 (1994) |
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Gabon - Loi n°1994-03 du 21 novembre 1994 portant Code du
13.- Le travailleur défini à l'article premier conserve les droits consentis par l'employeur la convention collective |
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Lespace économique européen - novembre 1994
30 oct. 2017 BULLETIN DE LA COMMISSION BANCAIRE N° 11 - NOVEMBRE 1994 ... l'AELE ont été tout d'abord modifiées par la création d'une autorité de ... |
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Untitled
10 avr. 1997 Fait à Abidjan le 13 novembre 1996. ... A cette date |
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Suite) MULTILATERAL United Nations Convention on the Law of the
1 Entr e en vigueur le 16 novembre 1994 soit 12 mois apr s la date de d p t du TOus les Etats catiers facilitent la création et le fonctionnement d'un. |
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TABLE DES MATIÈRES
31 déc. 1994 12 novembre 1994 [J.O. du 13 novembre 1994] (p . 16103). ... DATE. SÉANCE. PRÉSIDENT de séance. DÉBATS. RUBRIQUE. 7 avril 1994. Deuxième. |
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STATEMENT OF TREATIES AND INTERNATIONAL AGREEMENTS
1 mars 1995 In pursuance of article 13 of the Regulations to ... ayant suivi la signature (le 1er novembre 1994) par les. |
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État au 31 décembre 1994
l'Assemblée générale des Nations Unies en date du 12 février 1946 et d'une résolution de Signé à Lake Success, New York, le 12 novembre 1947 c) Accord concernant l'application de la clause de la nation la plus favorisée aux zones |
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Convention des Nations Unies sur le droit de la mer - the United
1 Entr e en vigueur le 16 novembre 1994, soit 12 mois apr s la date de d p t du soixanti me instrument Installations de sécurité aides à la navi ation et autres |
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No 31363 MULTILATERAL United Nations Convention - Refworld
Entree en vigueur le 16 novembre 1994, soit 12 mois apris ]a date de d~p6t du quatre membres choisis parmi les Etats Parties dont la consou ,ation ou |
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15 NOVEMBRE 1994 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
15 NOVEMBRE 1994 JOURNAL OFFICIEL DE LA j;rir; ation dots 1l ites de la reserve de faloMlB "-94-315/P-RM pe r decret lIln date du 23 _ pt- bra 1994 |
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Journal officiel du lundi 14 novembre 1994 - Assemblée nationale
14 nov 1994 · Depuis vingt ans, la prolifé▻ation de ces armes a causé - selon cer- ministère de la jeunesse et des sports, en date du 15 :évrier 1994, |
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Journal officiel du lundi 28 novembre 1994 - Assemblée nationale
28 nov 1994 · Prêts d'inst'P ation - réglemeietatior- - jeunes rapatriés majeurs non réinstallés énonciations novembre 1994 - aides aux sinistrés - Tarn, 20939 (p 5818) dont la date légale de dépôt de déclaration ou de paiement est |
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REGLEMENT DU CONSEIL DU MARCHE FINANCIER - CMF
Vu la loi n°94-117 du 14 novembre 1994 portant réorganisation du marché financier 1 Tel qu'approuvé par le Collège du Conseil du Marché Financier en date du 02 Rapport prix de l'action/marge brute d'autofinancement par action de la |
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Le projet de loi de finances pour 1995, ADOPTÉ PAR L - Sénat
20 mai 1994 · Annexe au procès verbal de la séance du 22 novembre 1994 AVIS PRÉSENTÉ 'upplh ation tlu tinisieme progiamme d'ondulation pltli lannnel 44 deux dispositifs par voie de circulaire en date du 31 décembre 1993: |
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COMPTE RENDU INTÉGRAL - Sénat
23 nov 1994 · novembre 1994 pour disposer d'un tel document Les réunions de la de tenter de valoriser son action par des dépenses nou- velles que de faire acte de A cette date, l'estimation des recettes pour 1994 était chiffrée à 415 |
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Date Printed: 01/13/2009 JTS Box Number: Tab Number: Document
13 jan 2009 · Loi nO 94-013 du 21 novembre 1994, portant Regles generales pour Ainsi la Conf~rence des Forces Vives de la Nation lenue A Cotonou, |
