BC-2016-016 Avis de la CLE sur la demand de dérogation règle N
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Avis dAp (Séance p ppel dOffr publique) res ouvert sur offres de
mbre 2016 à 10 tembre 2016 à bre 2016 à 10 mbre 2016 à 10 bre 2016 à 10 bre 016 a Direction A fourniture et estion admin oyé par voie q cent dirham nt |
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Loi 016 relative Blanchiment
LOI N° 016-2016/AN RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET Elle émet des avis sur la mise en œuvre de la politique de l'Etat en matière |
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Avis n° 16-A-18 du 10 octobre 2016
10 oct 2016 · L'Autorité de la concurrence (formation plénière) ; Vu le code de commerce notamment son article L 462-4-2 et le quatrième alinéa de son |
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AVIS DE REUNION
TOTAL I (A+B+C+D+E) 7 780 940 88936 3 664 117 95383 4 116 822 93553 4 073 453 16 735 01694 - 16 735 01694 112 26143 Pertes de changes 11 879 |
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LOI n°2016
décisions d'arrêts rendus et d'avis émis a atteint les prévisions La b 1 Intérêts de la dette publique Les charges de la dette de l'Etat (Catégorie 1) |
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Avis n° 2020-016 du 6 février 2020
6 fév 2020 · Page 16 Avis n° 2020-016 16 / 43 60 L'Autorité souligne l b L'accès au réseau et aux installations de service n'est pas accordé de |
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Avis dAp (Séance p
016 rection Achat ition l'installa ank Al-Maghri estion Admin oyé par voie p hams) r l'acquisition Annakhil de B nt être confo e la Banque à l'adresse pr |
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Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
16 avr. 2014 Le champ d'application de la directive 2003/6/CE se concentrait sur les instruments financiers admis à la négo ciation sur un marché réglementé ... |
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GROUPE DE TRAVAIL «ARTICLE 29» SUR LA PROTECTION DES
Lignes directrices sur la transparence au sens du règlement (UE) 2016/679 16 Le terme «enfant» n'est pas défini dans le RGPD; néanmoins le G29 reconnaît ... |
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Circulaire du 5 avril 2017 relative aux dérogations au principe
5 avr. 2017 dérogation est supprimée. Mots-clés : contractuels ; recrutement. Textes de référence : -. 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 ... |
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Guide ministériel à lusage des services de PMI et des assistants
Mars 2016. 5. PRÉAM. B. U. LE. Préambule. Depuis leur institution par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010 les maisons d'assistants maternels. |
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AVIS SUR LE PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE « DE
23 déc. 2015 16 b. Déclaration de l'état d'urgence : contrôle de ... L'APCE a demandé ... La loi n° 2016-162 prolongeant l'état d'urgence de 3 mois à ... |
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Groupe de travail «Article 29» Lignes directrices sur le
Lignes directrices sur le consentement au sens du règlement 2016/679. Adoptées le 28 novembre 2017 14-16 l'avis 8/2001 sur le traitement des données. |
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Lignes directrices 5/2020 sur le consentement au sens du règlement
4 mai 2020 Ce traitement n'est pas nécessaire à l'exécution du contrat avec le client et à la fourniture de services de compte bancaire ordinaires. Si le ... |
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Commission de déontologie de la fonction publique - Rapport
Tableaux n° 4 : Répartition des avis par catégorie d'agents – Evolution (en %). Fonction publique de l'Etat. Année Catégorie A Catégorie B Catégorie C |
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Le guide du Maire
8 mai 2020 b. Les délégations données au maire par le conseil municipal . ... de signaler tout particulièrement la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016. |
| Questions / Réponses sur les marchés publics |
| I2-2016) BULLETIN OFFICIEL 1861 Dahir n° 1-16-122 du 6 kaada |
| Décret n°212349 relatif aux marchés publics |
| SOMMAIRE - Direction de lurbanisme |
| 2016 BO_6480_Fr Loi 48-15 régulation du secteur de lélectricité pdf |
| Guide sur larticle 15 - Dérogation en cas détat durgence |
| Avis du Conseil de la Concurrence |
| Avis nº 1/2016 |
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DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Département
CS /2016 Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix ARTICLE 16 : VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION - PLANNING commencement des travaux, le marché peut être résilié à la demande de échantillons pour contrôle, analyses, et avis, à la charge de l'entreprise sens de rotation |
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WT/DS477/R WT/DS478/R 22 décembre 2016 (16-6998) Page: 1
22 déc 2016 · 1 3 2 Demande de droits de tierce partie renforcés 7 2 16 Question de savoir si la mesure 12 (Conditions d'importation périodiques et demandait au Groupe spécial un avis sur le point de savoir si elle avait été importés, et sans qu'il soit tenu compte de la rotation des produits durant cette période |
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LETTRE DE DEMANDE DAUTORISATION
27 jui 2017 · Demande de Renouvellement et d'Extension de Carrière ANNEXE 9 : BILAN DE LA SOCIETE GRANULATS VICAT AU 31 DECEMBRE 2016 Arrêté Préfectoral n° 2014055-0012 du 24 février 2014 (modifié le 16 décembre Ce dossier, complété par l'avis de l'Autorité Environnementale, sera soumis |
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Maroc - BULLETIN OFFICIEL
10 jan 2020 · de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant les listes des |
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Guide pour le suivi et lévaluation de projets/programmes - GREVAL
Annexe 16 : Tableau de suivi des indicateurs (TSI) : modèle et instructions 131 Annexe 17 Diagramme 1 : Activités clés de suivi et d'évaluation et cycle du projet/programme 12 de donner leur avis et leur perception sur notre travail, démontrant ainsi que nous Étude réalisée à la demande du Directeur général de |
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MANUEL DINSTRUCTIONS - SEAT
Introduisez la clé dans l'orifice prévu à cet effet et tournez-la 16 Placer et retirer le pêne de verrouilla- ge de la sens de rotation obligatoire, respectez les in- |
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NOTE DINFORMATION MUTANDIS - AMMC
16 nov 2018 · la présente note d'information a été visé par l'AMMC le 16 novembre aux comptes de Mutandis relatifs aux exercices 2015, 2016 et 2017 ; ▫ Le nombre maximum d'actions pouvant être demandé par un même Emission par la Bourse de Casablanca de l'avis d'approbation de l' Le taux de rotation |
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Lexploration urodynamique des troubles fonctionnels du bas
POUR L'OBTENTION DU DOCTORAT EN MEDECINE MOTS CLES Bilan urodynamique-Incontinence urinaire-Prolapsus uro-génital-Vessie neurologique |
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Livre du professeur - Sciences et technologie 6e (2016) - Magnard
Magnard, 2016 – Sciences et technologie 6e – Livre du professeur 5 16-77 RE e, té) q contenue dans le tube a gelé, ce qui a entrainé une aug- de produire de l'électricité comme la rotation de la mani- clé de détermination » et « arbre de parenté » (que l'on appropriation par un professeur non expert demande |
