Circulaire AI - DPA 2017-2018
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AN OVERVIEW OF THE DATA PROTECTION ACT 2017
Aims of the DPA (came into force on 15 January 2018) To strengthen the control and personal autonomy of data subjects (individuals) over their personal data In line with the European Union’s General Data Protection Regulation (GDPR) To simplify the regulatory environment for business in our digital economy |
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Data Protection Act 2018
2018 CHAPTER 12 Explanatory Notes have been produced to assist in the understanding of this Act and are available separately £39 25 Published by TSO (The Stationery Office) part of Williams Lea Tag and available from: Online www tsoshop co uk Mail Telephone Fax & E-mail TSO PO Box 29 Norwich NR3 1GN Telephone orders/General enquiries |
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SANTÉ
15 juin 2018 dans le cadre de la présente circulaire qui constitue la première phase de délégation des dotations. miGAC/OdAm au titre de la campagne 2018 |
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TOME 1 DIRECTIVES POUR LANNÉE SCOLAIRE 2017-2018
25 déc. 2017 Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement ... scolaire 2017-2018 relatives à l'organisation aux structures et à ... |
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Circulaire 6268 du 30/06/2017
30 juin 2017 Circulaire 6268 du 30/06/2017. ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE. ANNEE SCOLAIRE 2017-2018. |
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Derichebourg • Document de référence 2017/2018
12 déc. 2018 Être un acteur majeur de l'économie circulaire ... Bilan du programme de rachat d'actions 2017/2018 ... AEP MULTISERVIZI SPA. |
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171211_Livret économie circulaire complet
Le développement de la prise en compte des enjeux environnementaux dans le bâ ment (notamment analyse du cycle de vie et empreinte carbone) renforce |
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RAPPORT DINFORMATION
27 sept. 2018 SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2017-2018 ... lecture que vous de nos propositions et je n'ai pas le sentiment que ce projet de. |
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Eni for 2018 - Version française
Approvato dal Consiglio di Amministrazione di eni spa il 27 aprile 2011. l'économie circulaire et la transition énergétique en 2022. |
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Circulaire de sollicitation de procurations
28 févr. 2018 Au nom du conseil d'administration j'ai le plaisir de vous inviter à l'assemblée annuelle des porteurs d'actions ordinaires de la Société ... |
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Note: Cette traduction a été établie par le Greffe à des fins internes
11 juin 2018 [12] http ://www.spa.gov.sa/viewstory.php?lang=ar&newsid=1638945 ... «J'ai reçu une circulaire le 4 juin 2017 de l'Université Al-Jazira ... |
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Santé Protection sociale Solidarité
15 août 2018 Circulaire fonction publique (NOR : RDFF1713973C) du 10 mai 2017 ... J'ai le plaisir de vous informer que votre demande est acceptée. |
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Télécharger le document - ACAPS
17 déc 2019 · L'Autorité prend les circulaires nécessaires à l'exercice de ses missions (DPS) La DPS assure la supervision et le contrôle des organismes de 2017 2018 Valeur ajoutée non agricole Valeur ajoutée agricole PIB |
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Télécharger le document - ACAPS
des assurances sur le projet de circulaire SBR, le lancement des travaux La DPS assure la supervision et le contrôle des organismes de prévoyance sociale et 2017 2018 2019 Autres Accidents du travail et maladies professionnelles |
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Circulaire 7205 du 28/06/2019 Circulaire relative à l - Gallilex
28 jui 2019 · Cette matière, ayant été retirée de la circulaire 2018-2019 suite à la modification du Arrêté du 08/03/2017 fixant les modalités pour les remises d'avis et les SPA 263 WATERMAEL-BOITSFORT 1891 SPRIMONT 194 |
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DOCUMENT DE REFERENCE RELATIF A L EXERCICES 2018 ET
2 déc 2019 · Conformément aux dispositions de la circulaire de l'AMMC, le présent DPA Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation Extraordinaires du CAM relatifs aux exercices 2016, 2017 et 2018 et 2019 jusqu'à la |
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Évaluation finale du projet de «Conservation de la biodiversité et
les autres DPA et l'ORMVATAF malgré le fait que toutes ces enquêtes aient été de l'économie verte et circulaire en créant les conditions nécessaires à son 2017 Guide 2017 GEF/FEM 12 Policy on gender equality 2018 Guide 2017 |
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Document de référence relatif à lexercice 2018 et au S1 2019 - AMMC
15 oct 2019 · Conformément aux dispositions de la circulaire de l'AMMC, tenues en 2016, 2017 et 2018 et l'exercice en cours jusqu'à la date de l'enregistrement ; DPA 5 5 5 BPA 7,4 8,3 7,5 Taux de distribution 67,16 60,30 |
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Lacadémie régionale de léducation et de la - Cour des comptes
Ministère de l'éducation nationale et au contenu de la circulaire n°114 relative 20 dans environ neufs DPs, dont la direction provinciale de Mediouna avec moins d'handicap à 1500 établissements au titre de l'année scolaire 2017- 2018 |
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Plan économie circulaire - Actu Environnement
4 juil 2017 · 2018-2019 : 2e feuille de route 10 à 15 actions PLAN ÉCONOMIE CIRCULAIRE DE PARIS 2017 – 2020 Vision pour son territoire + politiques |
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PROMOTION DES EXPORTATIONS
500 DH/t pour les quantités exportées, à partir du 1er septembre 2017, en Contact > Guichet Unique des Directions Provinciales de l'Agriculture (DPA) et des Offices Régionaux de Mise en Valeur Agricole (ORMVA) 05 36 70 20 18 DPA |
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171211_Livret économie circulaire complet - Plan Bâtiment Durable
Plusieurs des ini a ves repérées ont été présentées le 19 décembre 2017 au cours d'un après-midi d'échanges dédié à l'économie circulaire au service du bâ ment responsable Janv à Fév 2018 : Créa on de la plateforme numérique Paris (DPA, DRIL, SLA) et certains grands groupes ont manifestés un intérêt de |
