Loi n° 016-89 relative ? l 'exercice de la profession d 'architecte et ? l
|
Loi n° 016-89 relative à lexercice de la profession darchitecte et à l
Article 4 : Nul ne peut porter le titre ou exercer à titre Privé la profession d'architecte s'il n'y est autorisé par l'administration L'autorisation est |
|
Loi n°016-89 relative à lexercice de la profession darchitecte et à l
Dahir n° 1-92-122 du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993) portant promulgation de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l' |
|
Décret pris en application de la loi n° 016-89 relative à lexercice de
Décret n° 2-93-66 du 14 rebia II 1414 pris en application de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l' |
|
Exercice de la Profession dArchitecte au Maroc
La loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre National des Architectes parue le 22 Rabii I 1414 (10 |
|
la loi n°8714pdf
Dahir nº 1-16-55 du 19 rejeb 1437 (27 avril 2016) portant promulgation de la loi n° 87-14 modifiant la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d' |
|
Loi n° 65-12 complétant la loi n° 016-89 relative à lexercice de la
3 juil 2014 · Les dispositions de l'article 4 de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architechte et à l'institution de l'Ordre national |
Est-ce qu'un architecte qui travaille dans le public peut exercer son métier dans le secteur privé ?
Article 18 : L'exercice, à titre privé, de la profession d'architecte est incompatible avec toute fonction publique non élective dans les services de l'Etat, des collectivités locales ou des établissements publics.
Quelles sont les caractéristiques de l'architecture moderne ?
L'architecture moderne est une architecture définie par l'utilisation de technologies de construction innovantes et nouvelles, en particulier l'utilisation de l'acier, du béton armé et du verre.
Il y a aussi un rejet clair de l'ornement dans l'architecture moderniste.La riche architecture marocaine ne manque ni de charme ni de variété, que vous soyez au nord ou au sud du pays.
Parfaitement préservés, murailles fortifiées, médinas, minarets, portes monumentales ou encore ksar et kasbahs vous permettent de découvrir les mille et un trésors architecturaux du Maroc.
|
Loi n° 016-89 relative à lexercice de la profession darchitecte et à l
Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir |
|
Décret n° 2-93-66 du 14 rebia II 1414 pris en application de la loi n
Vu la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des architectes promulguée par le dahir n° |
|
Untitled
LE PREMIER MINISTRE. Vu la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes promulguée |
|
La loi n°87.14.pdf
promulgation de la loi n° 87-14 modifiant la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des |
|
Loi n°016-89 relative à lexercice de la profession darchitecte et à l
profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes. présent dahir la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession. |
|
Larticle 39 de la loi n°016-89 relative à lexercice de la profession d
RELATIVE A 'l'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE. ET A L'INSTITUTION DE L'ORDRE NATIONAL. DES ARCHITECTES |
|
Untitled
Décret n 1° 2-93-66 du 14 rebia II 1414 (1er octobre 1993) pris en application de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à |
|
Chapitre premier : Du stage
7 avr. 1993 Vu la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des architectes promulguée ... |
|
Untitled
présent dahir la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes |
|
Loi n° 65-12 complétant la loi n° 016-89 relative à lexercice de la
3 juil. 2014 Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes. Dahir n° 1-14-114 du 19 chaabane 1435 (17 juin 2014) ... |
|
Loi n° 016-89 relative à lexercice de la profession darchitecte et à l
l'Ordre national des architectes, adoptée par la Chambre des représentants le 6 hija 1412 (8 juin 1992) Loi n 016-89 relative à l'exercice de la profession d' |
|
Larticle 39 de la loi n°016-89 relative à lexercice de la profession d
L'article 39 de la loi n°016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des architectes, promulguée par le dahir du 10 |
|
Décret n° 2-93-66 du 14 rebia II 1414 (1er Octobre 1993) pris en
Vu la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l' institution de l'ordre national des architectes promulguée par le dahir n° 1-92-122 |
|
Contrat archix
loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l' Ordre National des Architectes, promulguée par Dahir n° 1-92-122 du 22 |
|
Reglement interieur - CONSEIL REGIONAL DE LORDRE DES
er Octobre 1993) pris en application de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'Architecte et à l'Institution de l'Ordre National des Architectes |
|
5bc605d237de1pdf - Agence Urbaine de Tetouan
Ne sont pas admis à participer à la présente consultation, les architectes qui l' article 26 de la loi 16-89 relatif à l'exercice de la profession des architectes et à |
|
Décret n° 2-15-447 du 16 mars 2016 pris pour lapplication de la loi
16 mar 2016 · Vu la loi n°131-13 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par concerné déclare le mode d'exercice de la profession, et le cas échéant une copie : une utilité pour l'étude du projet, visés par l'architecte qui les a |
|
Programme des Oasis du Sud (POS) Guelmim-Assa-Tata - UNDP
loi N° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l 'ordre national des architectes, promulguée par Dahir N° 1-92-122 du 22 |
