Commune de Lusignan PORTER-À-CONNAISSANCE «RISQUE INDUSTRIEL» Le risque industriel lié à la Société Coopérative Agricole Terrena Poitou.
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2023
27 jui 2023 · En signant la convention d'adhésion au programme en juil- let 2021 avec l'État Grand Poitiers et Chauvigny la commune s'est engagée à définir |
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Commune de Lusignan
porter à la connaissance des communes ou de leurs groupements compétents les informations relatives aux risques naturels et technologiques dont il dispose |
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Commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan
Pour tous les examens au cas par cas des plans de prévention des risques naturel (PPRn) prévus par l'article L 562-1 du code de l'environnement le préfet de |
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DDRMpdf
1 nov 2023 · doit faire l'exploitant le préfet peut porter à la connaissance de la commune concernée les informations nécessaires en vue de fixer des |
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Direction départementale des territoires
24 avr 2023 · nature à entraîner un changement notable des éléments du porter à connaissance est portée avant sa réalisation à la connaissance du préfet |
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Dossier départemental des risques majeurs
249 communes du département sont exposées au risque inondation par débordement des cours d'eau dont 91 sont couvertes par un PPRN 56 par les PPR Garonne |
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PAYS DE LAGENAIS
Dans le cadre du Porter à Connaissance vous nous demandez de bien voulof r vous transmettre I• observations dans I~ dômai~ de notre co~nce qui pourraient |
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Plan de gestion des risques dinondation du bassin Adour-Garonne
12 juil 2010 · Le Porter à Connaissance des risques majeurs (ex-Dos- sier Communal sures prises par la commune pour gérer le risque et les garanties |
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Porter à connaissance sur les risques naturels
permet d'informer les communes des dernières connaissances rassemblées par l'Etat mais il n'est pas rare de trouver les mêmes informations dans les P A C et |
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PPRI 47 NOTE
14 déc 2022 · Le portail national Prim net donne également accès à des informations concernant les risques par commune les documents de connaissance et les |
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Rapport denquete publique unique relatif au projet dautoroute
3 sept 2014 · o Entre Lusignan et Saint-Maixent-l'Ecole pour les communes de connaissance du préfet de département et des services de l'État en charge |
- D'ailleurs, les habitants de Lusignan s'appellent les Mélusins et les Mélusines.
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Commune de Lusignan
PORTER-À-CONNAISSANCE Le risque industriel lié à la ... La Société agricole Terrena Poitou est spécialisée à Lusignan dans des activités de stockage de. |
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TERRENA
2 mai 2005 Cette coopérative agricole est soumise actuellement à déclaration au titre de la ... Responsable Environnement et Risques Industriels. |
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ETUDE DIMPACT SUR LENVIRONNEMENT ET LA SANTE Parc
25 août 2021 résultent de la vulnérabilité du projet à des risques d'accidents ou ... la coopérative agricole TERRENA POITOU sur la commune de Jardes à ... |
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Diagnostic des filières de légumineuses à destination de l
Pour l'année 2012 le soja est la première culture de légumineuses à graines cultivée en agriculture biologique en termes de surfaces avec 9 003 ha |
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í Inventaire historique danciens sites industriels et activités de
Simplifiée des Risques sur les sites industriels en activité) ; POITOU. CIVRAY. CHATELLERAULT. POITIERS. Total de 96 communes accueillant au moins un ... |
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ETUDE DIMPACT SUR LENVIRONNEMENT ET LA SANTE Parc
agricoles industriels |
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Le Service Départemental dIncendie et de Secours de la Vienne
Si les sapeurs-pompiers sont chargés de la lutte contre les incendies il est de la responsabilité du Maire (ou du Président de la Communauté de Communes) d' |
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Mise en place des programmes de protection des aires d
La maîtrise foncière coordonnée avec les baux à clauses environnementales et l'agriculture biologique ne concernent aujourd'hui que des surfaces limitées mais |
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FINANCÉS
30 avr. 2010 d'appréhender les activités agricoles à partir des enjeux du développement ... des animaux les risques liés aux maladies transmissibles. |
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Élaboration du Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val
Communauté de Communes du Haut Val de Sèvre. CCI. Chambre de Commerce et d'Industrie. CDA79. Chambre Départemental d'Agriculture des Deux-Sèvres. |
| Commune de Lusignan - viennegouvfr |
| Le Porter à Connaissance Risques - oisegouvfr |
| Le Porter à Connaissance Risques - Oise |
| Gestion et prévention des risques PORTER A CONNAISSANCE |
| Dossier Communal Synthétique des risques majeurs (Porter à |
| Dossier Communal Synthétique des risques majeurs (Porter à |
| Dossier Communal Synthétique des risques majeurs (Porter à |
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Commune de Lusignan - Les services de lÉtat dans la Vienne
L121-2 et R*121-1 du Code de l'Urbanisme Le risque industriel lié à la Société Coopérative Agricole Terrena Poitou l'environnement, l'État a l'obligation de porter à la connaissance des communes ou de leurs La Société agricole Terrena Poitou est spécialisée à Lusignan dans des activités de stockage de céréales |
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Dossier de Plan Local dUrbanisme arrêté le 6 - Grand Poitiers
6 déc 2019 · Plan Local d'Urbanisme – Commune de Lusignan Commune de Une position stratégique sur l'axe routier et ferroviaire Poitiers-La Rochelle Dans le cadre du Porter À Connaissance transmis par les Services de En particulier, le risque industriel lié à la Société Coopérative Agricole Terrena Poitou |
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í\ Inventaire historique danciens sites industriels et activités de
données d'Anciens Sites Industriels et d'Activités de Services, Vienne, Poitou- Simplifiée des Risques sur les sites industriels en activité) ; Certains sites ont |
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Rapport complet - Débat Public
Ces études ont été réalisées par des bureaux et des cabinets spécialisés potentiels de trafic ferroviaire, ainsi que de prendre connaissance des particularités les Directions Régionales de l'Industrie et de la Recherche, on recense les coteaux du Clain et de la Vienne présentant des risques de mouvement de terrain |
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Diagnostic des filières de légumineuses à destination de l - Solagro
Cyrielle Denhartigh, responsable agriculture et alimentation, Réseau Action Climat Une relative carence de connaissance sur la consommation de légumes secs est En ce qui concerne les produits transformés, les industriels et le monde de la Une diminution des risques de Maladies Cardio Vasculaires (MCV) car la |
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Agriculture - doc isara
5 nov 2020 · en Agriculture Biologique, fanage est inapproprié car il risque d'incorporer de ces controverses pénètrent la société française et saisir Corab (coopérative basée dans le Poitou-Charentes) Carie commune du blé : Rester vigilant, INFANTILE / INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE / CAHIER DES |
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2020_pei_tableau_GO_maj_juillet 2020 - Réseau rural
3 juil 2020 · ITAB, INRA Moulon, INRA Lusignan, l'échelle du troupeau afin de prévenir le risque sanitaire et économique les concertations et échanges sur les problématiques communes des industriels, dans l'adoption de ces technologies organisation de type agricole et coopérative qui se mettra en, place |
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Bretagne - Rapports publiés du CGEDD
3 2 2 4 Dissociation entre le groupe de communes utilisatrices d'un captage et 3 3 1 1 Le volet non agricole : pour une vision d'ensemble de la ressource dans proposé que dans le cas d'une AAC à risques de nitrates, les mesures de L' association du ou des organismes économiques (coopérative, industriel, ) |
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Terrena Rapport annuel 2016
1 jan 2016 · Cette démarche, c'est un nouveau contrat social qui nous lie, la coopérative, veille à la préservation de son territoire et fait valoriser ses pratiques agricoles et industrielles : bien- d'une ambition commune : cette connaissance globale cadre d'excellence opérationnelle et de gestion du risque p |
![PDF) \](https://docplayer.fr/docs-images/73/68413795/images/71-0.jpg "PDF) \")
