TITRE I CONDITIONS GENERALES
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ANNEXE I: CONDITIONS GÉNÉRALES
1 1 Les titres et sous-titres des présentes conditions générales ne sont pas réputés faire partie intégrante de celles-ci et ne sont pas pris en considération pour l’interprétation du marché 1 2 Lorsque le contexte le permet les mots au singulier sont réputés inclure le pluriel et |
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Conditions Générales de Vente de dHl eXPress
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL » à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport transporteur entrepositaire mandataire manutentionnaire prestataire ou représentant en douane transitaire etc |
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Conditions générales Prévoyance
garantit à titre obligatoire l’ensemble du personnel de l’entreprise dési-gnée aux Conditions Particulières et ci-après dénommée l’«ADHERENT» appartenant à la catégorie de salariés définie aux Conditions Particu-lières et ci-après dénommés les «participants» contre tout ou partie des risques suivants : • Décès |
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CONVENTION DE COMPTE TITRES
titres reconnaît expressément avoir pris connaissance et accepté les termes des conditions générales et particulières de la convention de compte de particuliers celles-ci s’appliquant en tant que de besoin au compte de titres En cas de contradiction les conditions générales et particulières de la |
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CONVENTION DE COMPTE TITRES
CONVENTION DE COMPTE TITRES – CONDITIONS GENERALES OC GP JANVIER 2019 2 précitées Le Titulaire ainsi que le cas échéant ses représentants légaux et mandataires certifient ne pas être frappés d'une interdiction judiciaire ni d'une incapacité d'exercice de leurs droits dans les actes de la vie civile Classification des clients |
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PREVOYANCE Entreprise sur mesure
CONDITIONS GENERALES N°P919/1 Garantie Prévoyance sur mesure SOMMAIRE TITRE I LES DISPOSITIONS RELATIVES A LA VIE DU CONTRAT 6 1 1 Objet du contrat 6 1 2 Date d’effet durée renouvellement et résiliation du contrat 6 1 3 Obligations d’informations du souscripteur 6 1 4 Révision du contrat 9 |
Quand sont disponibles les titres nouveaux ?
Les titres nouveaux ne sont disponibles qu’à la date de livraison des titres par la société émettrice. Pour les souscriptions à titre réductible (sans présentation de droits), le débit du compte de particuliers correspondant au montant de la souscription est effectué dès réception de l’instruction.
Comment demander à continuer à bénéficier de garanties à titre individuel ?
Les assurés concernés peuvent demander à continuer à bénéficier de garanties à titre individuel, sous réserve d’en faire la demande à l’organisme assureur dans les six mois qui suivent la date d’effet de la résiliation et moyennant le paiement de cotisations spécifiques. 5.2. Prestations en cours de service :
Quels sont les conditions particulières d’un contrat ?
les conditions particulières qui comportent notamment : la date d’effet du contrat, la définition de la catégorie assurée, les garanties choisies, la nature et le montant des prestations, les cotisations correspondant aux garanties souscrites, les dérogations éventuelles aux conditions générales.
Quand est-ce que les titres sont crédités au compte de particuliers ?
Le produit de la vente des titres ainsi que le solde du compte espèces de couverture seront créditées au compte de particuliers du Client le dernier jour ouvré du mois afin de régler ses engagements.
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Conditions Générales
7 juil. 2021 co-Titulaires de son solde créditeur ainsi que des titres figurant au compte titres ... Conditions Générales de tromper BOURSORAMA sur sa. |
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TITRE I - CONDITIONS GENERALES
par l'autorisation de démarrage anticipé. CONDITIONS GENERALES. D'ATTRIBUTION ET DE PAIEMENT DES AIDES. DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE |
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TITRE I - CONDITIONS GENERALES
concernent les actions aidées au titre du programme d'intervention de convention d'aide ou les présentes conditions générales avant comme après ... |
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Conditions générales de vente et dutilisation des titres de transport
En faisant l'acquisition d'un support billettique (ticket carte sans contact |
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TITRE I - CONDITIONS GENERALES
Page 1/5. CONDITIONS GENERALES. D'ATTRIBUTION ET DE PAIEMENT. DES AIDES DE L'AGENCE DE. L'EAU SEINE NORMANDIE. CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES. |
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Conditions Générales de Transport Thalys Conditions Générales de
1 oct. 2022 Le e-Ticket permet aux personnes désirant effectuer un ou plusieurs voyage(s) à bord des trains Thalys de voyager |
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Conditions générales
A titre pratique l'usager est invité à enregistrer le présent document. 2. PRESENTATION DE L'ESPACE PROFESSIONNEL. 2.1 DESCRIPTION DES DEUX PROCEDURES D' |
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CONDITIONS GÉNÉRALES VALANT NOTE DINFORMATION
Titres@Vie est un contrat individuel d'assurance vie de type multisupport libellé en Unités de Compte et en Euros. 2. Le contrat prévoit le paiement d'un |
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CONDITIONS GENERALES DE LA CONVENTION DE COMPTE DE
Certains titres particuliers (notamment certaines parts de. Société Civile de Placement Immobilier « SCPI » et certaines valeurs étrangères matérialisées) |
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TITRE I - CONDITIONS GENERALES
Page 1/5. CONDITIONS GENERALES. D'ATTRIBUTION ET DE PAIEMENT. DES AIDES DE L'AGENCE DE. L'EAU SEINE NORMANDIE. CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES. |
| ONDITIONS GENERALES D’A ONNEMENT AUX OFFRES CANAL+ TITRE I L |
| CONVENTION DE COMPTE - mabanqueprobnpparibas |
| NATO GENERAL TERMS AND CONDITIONS [English Version] |
| CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1 - DB Schenker |
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CONVENTION DE COMPTE TITRES – CONDITIONS GENERALES
CONVENTION DE COMPTE TITRES – CONDITIONS GENERALES PREAMBULE Il est convenu que la présente convention (ci-après « la Convention ») est |
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CONVENTION DE COMPTE TITRES - Rothschild & Co
CONVENTION DE COMPTE TITRES Conditions Générales Entre le « Titulaire » , et Rothschild Martin Maurel, société en commandite simple au capital de |
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CONVENTION DE COMPTE TITRES Conditions Générales - BH Invest
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles BH INVEST fournit au client les prestations d'ouverture, de tenue de compte et de |
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Conditions générales des comptes titres - Société Générale
termes des conditions générales et particulières de la convention de compte de particuliers, celles-ci s'appliquant en tant que de besoin au compte de titres |
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CONDITIONS GENERALES COMPTE-TITRES, PEA - easyBourse
Les présentes Conditions Générales, ci-après EasyBourse au Client au titre de la présente Convention; acceptation des conditions générales et de |
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MONA - conditions générales PEA CTOpub - Monabanq
Dans le cadre de l'ouverture et du fonctionnement du compte titres, la Banque peut fournir : - Un service de réception et de transmission d'ordres pour le compte |
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CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT « Globale Assistance
ARTICLE 3- CIRCONSTANCES L'Assureur intervient 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 : - En cas de maladie, d'accident ou de décès de l'Assuré TITRE III - |
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Conditions Générales - Boursorama
9 déc 2020 · BOURSORAMA dans l'exécution des ordres de virement sont précisées au B du Chapitre 2 du titre II des présentes Conditions Générales |
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CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTE TITRES, PEA - Yomoni
CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTE TITRES, PEA CLASSIQUE Et la société Crédit Agricole Titres, prestataire de services d'investissement, agréée par |
