Banque Carrefour de la Sécurité Sociale
Quelle est la Banque de Carrefour Banque ?
(1.
0) Carrefour Banque agit en sa qualité d'apporteur d'affaires auprès de BNP Paribas Personal Finance, le prêteur.Comment consulter la Banque-Carrefour ?
Pour obtenir un accès aux données de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE), vous devez adresser un formulaire de demande d'accès au Service de gestion de la BCE.
Avant d'introduire votre demande, lisez le document « Comment compléter le formulaire de demande d'accès (PDF, 214.88 Ko) ».C'est quoi le BCE en Belgique ?
La Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est une base de données du SPF Economie qui reprend toutes les données de base des entités enregistrées (ci-après entités) et de leurs unités d'établissement.
La BCE poursuit un double objectif : rendre le fonctionnement des services publics plus efficaces, et.- Le numéro BCE ou numéro d'entreprise
Le numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises est un numéro unique permettant d'identifier les entreprises auprès des administrations belges.
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section
DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CODÉES PAR LA BANQUE. CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE AU SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL. EMPLOI TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE |
Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS) - Monitoring des
Producteur(s). Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS). Calculs IBSA. Base de données. Datawarehouse marché du travail et protection sociale. |
Banque Carrefour de la Sécurité Sociale
protection des données à la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale pour ... personnel conformément à l'article 4 |
Comité de sécurité de linformation Chambre sécurité sociale et santé
3 oct. 2017 La Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS) a donc proposé de créer une architecture d'échanges de données à caractère personnel ... |
Comité de sécurité de linformation Chambre sécurité sociale et santé
7 juil. 2020 RELATIVE À LA CRÉATION D'UNE BANQUE DE DONNÉES "TAMPON" AUPRÈS. DE LA BANQUE CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN VUE DE L'OCTROI. |
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2 mar. 2021 Vu les rapports de la Banque Carrefour de la sécurité sociale;. Vu le rapport des présidents. A. OBJET. 1. Un droit dérivé – aussi appelé ... |
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4 fév. 2014 DONNÉES ANONYMES PAR LA BANQUE CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ. SOCIALE AU SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL EMPLOI TRAVAIL ET. CONCERTATION SOCIALE EN VUE ... |
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7 mar. 2017 à l'organisation d'une Banque Carrefour de la sécurité sociale (BCSS). De plus l'application des normes minimales. |
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5 sept. 2018 DÉLIBÉRATION N° 18/140 DU 6 NOVEMBRE 2018 RELATIVE À LA. COMMUNICATION DE DONNÉES ANONYMES PAR LA BANQUE CARREFOUR DE. LA SÉCURITÉ SOCIALE ... |
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Banque de données de la Sécu Belge la vraie e-administration |
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Collaboration de la Banque Carrefour de la sécurité sociale à la
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Banque Carrefour de la sécurité sociale - Dossier détude et de
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Lexpérience de la Banque-carrefour de la Sécurité sociale en - CAF
abouti, en 1990, à l'installation de la Banque- carrefour de la Sécurité sociale L' interaction de cette nouvelle institution avec les autres institu- tions de Sécurité |
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Section “sécurité sociale” CSSS/10/133 DÉLIBÉRATION N° 10/078 DU 9 NOVEMBRE 2010 RELATIVE À L'ACCÈS AUX REGISTRES BANQUE CARREFOUR |
Comité de sécurité de linformation Chambre Autorité fédérale - BOSA
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Banque Carrefour de la sécurité sociale (ci-après désignée BCSS) – et les institutions de sécurité sociale associées à la Banque Carrefour dans le cadre de la |
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