la remise en cause en anglais
|
GE.00-51591 (F) UNCLDC/III/CP/8 17 juillet 2000 Anglais et français
17 juil. 2000 a abouti en mai 1994 |
|
Traduction non officielle le texte en anglais étant seul faisant
21 mai 2021 a informé les parties qu'il rendrait son jugement en anglais et ... Une fois la faute établie la sanction ne peut être remise en cause. |
|
Original : anglais N° : ICC-01/04-01/06 Date : 17 novembre 2006 LA
17 nov. 2006 constituer une remise en cause de la recevabilité d'une cause donnée en tant que matière légitime d'une procédure devant la Cour. |
|
Langues littératures et cultures étrangères et régionales Anglais
Programme de l'enseignement Anglais monde contemporain : Dans un contexte de mondialisation |
|
Original : anglais N° : ICC-01/04-01/06 OA 17 Date : 23 juillet 2010
ordonnant la remise en liberté sans conditions de Thomas Lubanga Dyilo ( « la cause des délais injustifiables imputables au Procureur de l'incapacité ... |
|
Original : anglais N° ICC-01/04-01/06 OA 17 Date : 8 octobre 2010
8 oct. 2010 la Chambre de première instance I avait ordonné la remise en liberté de ... préférerait subir des conséquences défavorables à sa cause » et ... |
|
RÈGLES DE PROCÉDURE EN VIGUEUR POUR UN COMITÉ D
1 janv. 2019 En cas de divergence entre les versions en anglais français ou espagnol de ... simplement la remise en cause si la partie qui lui soumet le ... |
|
Rapport Médiateur 2015.cdr
La rubrique « autres » regroupe toutes les plaintes dont le rattachement à un domaine déterminé s'avère difficile. Il s'agit de la remise en cause d'une loi par |
|
Loi 22-99 AN du 18 mai 1999 portant code de procédure civile
9 juil. 1999 Toute personne a le droit à ce que sa cause soit entendue par une ... faite soit en la forme ordinaire par la voie postale ou la remise ... |
|
Histoire de labolition de lesclavage - Lesclavage remis en cause
L'escLavage remis en cause L'influence des abolitionnistes anglais. ... leur cause face à un lobby colonial relativement puissant et efficace. |
Quels sont les éléments de remises en cause ?
L’omission ou la fraude sont des éléments de remises en cause… « La convention homologuée [de divorce par consentement mutuel] a la même force exécutoire qu'une décision de justice. Elle ne peut être modifiée que par une nouvelle convention entre des époux, également soumise à homologation ».
Qu'est-ce que la remise de cause ?
En procédure, la "remise de cause" appelée aussi "renvoi", ou encore ajournement, est une expression utilisée dans la pratique du Palais pour signifier qu'à la demande des parties ou quelquefois d'office, l'affaire est fixée au "rôle" d'une nouvelle audience qui sera tenue à une date ultérieure.
Qu'est-ce que la remise en cause de leur statut ?
La remise en cause de leur statut a décidé ces salariés à se mettre en grève. The challenging of their status decided these employees to go on strike. Un oubli important ? Signalez une erreur ou suggérez une amélioration. Faire l'objet de la remise en cause.... Visitez le forum French-English.
Pourquoi faire une remise en cause de la situation économique?
Cette remise en cause est plus utile lorsqu'elle nous rappelle que le PIB ne peut pas être l'alpha et l'oméga de l'évaluation de la situation économique d'un pays, mais est-ce vraiment nécessaire?
|
77 - 2019 ANGLAIS LV2 IENA - Concours BCE
D'ANGLAIS DEUXIÈME LANGUE La compréhension de la langue anglaise et la pour faire appel à certains experts, et donc remise en cause d'études |
|
69-2019 Anglais LV1 IENA - concours BCE
ANGLAIS PREMIÈRE LANGUE Le sujet 2 Unis versus La liberté de parole en France, la remise en cause de la représentativité, etc ) Le sujet appelait une |
|
LANGLAIS BUSINESS
L'anglais business pas à pas, 2e édition par Anne Viguier- ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l'article 40) Cette représentation ou |
|
LA REMISE EN CAUSE DE LA MONARCHIE ABSOLUE
Le royaume d'Angleterre est devenu une monarchie parlementaire B- Le fonctionnement de la monarchie anglaise Schéma Page 2 |
|
Linfinitif en anglais - Érudit
grammairiens doit être remise en question Pour soutenir que la personne À cause de cela, on ne peut pas conclure à l'absence d'un signifié en anglais en se |
|
Lexique français-anglais dédié à la réduction de la - Etablissement
Éléments clés de traduction français-anglais dédiés à la réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques Établissement public Loire |
|
1 Penser en français écrire en anglais et après ? Pour une - ORBi
globalisation, la reconfiguration du capitalisme, la diversité culturelle, la remise en cause des Etats-Nation, font quelque chose à la sociologie ou plutôt aux |
