CONTRAT D 'ENGAGEMENT D 'ARTISTES
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Musique de la Danse |
Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
Contrat d'engagement d'un artiste musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire |
Samup
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES. Formulaire agréé par la Féderation Nationale SAMUP (Syndicat représentatif pour tous les Artistes Interprètes et |
Contrat dengagement pour prestation musicale
(accident maladie |
Identification de la Société
CONTRAT D'ENGAGEMENT ET DE CESSION DE DROITS D'UN ARTISTE-MUSICIEN. D'UN ARTISTE DES CHŒURS |
Festival
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes d'artiste si la structure est un lieu de diffusion contrat de location de salle |
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel) l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique. |
Untitled
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Ci-après dénommé L'EMPLOYEUR d'une part ... Le présent contrat est soumis aux dispositions de la convention collective ... |
Spectacle dramatique
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes (salaires bruts chargés) doit être au minimum de 6.000 euros et l'aide ne peut excéder |
Contrat dengagement dartiste(s)pdf
pour tout ce qui concerne l'engagement des artistes Ceci exposé, il est convenu ce qui suit : A - L'EMPLOYEUR engage L'ARTISTE qui l' |
Contrat dengagement dun artiste, musicien ou choriste dans un
Contrat d'engagement d'un artiste, musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire, représenter et/ou faire |
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens - Fondation Hiba
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel), l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique La loi n° 68-16 aurait vocation |
CONTRAT D,ENGAGEMENT D,ARTISTE(S) A DUREE DETERMINEE
Ci-après dénommé l'ARTISTE d'autre part Le présent contrat est conclu dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la profession, de |
1 Exemple de CDD dusage pour un artiste-interprète NB Dans cet
L'exemple de contrat présenté ici n'est qu'un outil de travail Article 2 - Durée de l'engagement présent contrat est conclu à durée déterminée pour** : |
Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
Contrat d'engagement d'artiste Ce jour : il a été convenu entre les parties suivantes : Type : Groupe d'animation Nom : MICROJACK Adresse : Rue : |
Modèle de contrat artiste-interprète pour lédition - SFA-CGT
enregistrements, le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement L' Artiste se déclare libre de tout engagement similaire sur les territoires visés au |
Contrat dengagement Lobjectif général de ce modèle de contrat
contrat de représentation conclu entre les artistes et les organisateurs Pour des questions Contrat d'engagement — obligations de l'artiste L'artiste s'engage |